LIPA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Le jeudi 27 mai 1999
(6)
Le Comité mixte permanent du Sénat et de la Chambre des communes de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd'hui, à 10 h 03, dans la pièce 160-S sous la présidence du député Gurbax Singh Malhi (président).
Représentant le Sénat: Les honorables sénateurs Bolduc, Grimard, Losier-Cool et Robichaud (4).
Représentant la Chambre des communes: Marlene Catterall, John Finlay, Deborah Grey, Paul Mercier, Karen Redman et Brent St. Denis (6).
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le coprésident de la Chambre des communes, M. Malhi, lit la lettre de démission du coprésident du Sénat, le sénateur Corbin, pour qu'elle soit versée au compte rendu.
La cogreffière du Sénat préside à l'élection du coprésident du Sénat.
La sénatrice Losier-Cool propose que le sénateur Louis J. Robichaud soit élu à la coprésidence du comité pour le Sénat.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La cogreffière déclare que le sénateur Louis J. Robichaud est dûment élu coprésident du comité pour le Sénat.
Le coprésident de la Chambre des communes passe au crédit 10 du Parlement contenu dans le Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2000.
M. Paré fait une déclaration et répond aux questions.
Mme Beaulieu fait une présentation audio-visuelle.
À 10 h 40, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 50, le comité reprend ses travaux.
Mme Beaulieu fait une présentation audio-visuelle et répond aux questions.
À 11 h 20, le comité suspend la séance jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Les cogreffières du comité,
Catherine Piccinin et Christine Fisher (p.i.)