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Résultats pour comité
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À propos - Groupe interparlementaire Canada—États-Unis (CEUS ...
L’idée de créer le Groupe interparlementaire Canada-États-Unis remonte à 1940, quand des législateurs fédéraux du Canada et des États-Unis ont discuté de la possibilité d’établir un comité mixte chargé d’étudier des questions concernant la reconstruction d’après-guerre.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/associations/ceus/a-propos
Conseil interparlementaire mixte (ICCI) - Activités interparlementaires ...
se prononcer sur toutes les questions budgétaires et administratives relatives aux associations parlementaires, et en particulier sur les fonds accordés à chaque association parlementaire dans les limites de l’enveloppe budgétaire totale approuvée par le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l ...
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/icci
Accueil - Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la ...
4 juin 2025 Réunion du Comité exécutif Ottawa, Ontario, Canada Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (CAPF) 20 - 21 mai 2025 Réunion du Réseau des femmes parlementaires et du Réseau des jeunes parlementaires de l'APF Québec, Québec, Canada Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie ...
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/associations/CAPF
Associations parlementaires - Activités interparlementaires ...
Les membres des associations tiennent des réunions annuelles et élisent un comité de direction pour coordonner et diriger leurs activités avec leurs homologues bilatéraux ou le secrétariat international des organisations multilatérales dont ils font partie.
https://www.parl.ca/Diplomacy/fr/associations
Association parlementaire canadienne de l'OTAN (CANA)
12 juin 2025 Réunion du Comité exécutif Activité hybride Ottawa, Ontario, Canada 29 mai 2025 Réunion avec des membres du Parlement estonien Ottawa, Ontario, Canada Association parlementaire canadienne de l'OTAN (CANA) et Association parlementaire Canada-Europe (CAEU) 22 - 26 mai 2025 Assemblée Parlementaire de l'OTAN, Session de Printemps
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/associations/CANA
Activités et rapports interparlementaires - Activités ...
Sélectionner tout ICCI Conseil interparlementaire mixte SCCI Sous-comité de l’Examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/activites-et-rapports?fromDate=2025-08-29&pageNumber=2
Association interparlementaire Canada-France (CAFR)
Réunion du comité exécutif Ottawa, Ontario, Canada Association interparlementaire Canada-France (CAFR) 25 novembre 2024 Réunion du comité exécutif Par vidéoconférence Association interparlementaire Canada-France (CAFR) 2 - 5 octobre 2024 XIXe Sommet de la Francophonie Villers-Cotterêts, France Association interparlementaire Canada ...
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/associations/CAFR
À propos - Association parlementaire Canada-Afrique (CAAF ...
Ces statuts exigent notamment la création d’un comité de direction pour superviser leurs travaux et la tenue d’une assemblée générale annuelle des membres.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/associations/caaf/a-propos
Accueil - Association interparlementaire Canada—Royaume-Uni (RUUK ...
Dans le cadre d’une étude sur la constitution territoriale du Royaume-Uni qu’il réalise présentement, le Comité de la procédure compare les cadres de dévolution de divers pays, dont celui du Canada.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/associations/ruuk
Rapport de la délégation parlementaire canadienne à la 21e session du ...
Le Comité de pilotage de la Conférence parlementaire sur l’OMC est responsable de toutes les questions relatives à l’organisation de la Conférence parlementaire sur l’OMC.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/publication?sbdid=329a0980-064f-4092-ae05-79293fb5db3d&language=E&mode=1&sbpid=cf47f833-3c08-4964-af08-81aba37ba278