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Projet de loi de la Chambre C-26

40e législature, 3e session
3 mars 2010 au 26 mars 2011
Information historique
Loi modifiant la Loi du traité des eaux limitrophes internationales et la Loi sur les ouvrages destinés à l'amélioration des cours d'eau internationaux

Titre abrégé : Loi sur la protection des eaux transfrontalières

Type de projet de loi
Projet de loi émanant du gouvernement (Cdc)
Parrain
L'hon. Lawrence Cannon
État d'avancement
À la deuxième lecture à la Chambre des communes
Dernière activité
Dépôt et première lecture le 13 mai 2010 (Chambre des communes)
Trouvé dans le texte du projet de loi :
[...] Osoyoos), Rivière Okanagan River (Osoyoos Lake) Old Crow, Rivière Old Crow River Orange, Ruisseau Orange Creek Pasayten, Rivière Pasayten River Pembina, Rivière Pembina River Pend-d’Oreille, Rivière Pend-d’Oreille River Pine, Ruisseau Pine Creek Poplar, Bras central de la rivière Poplar River, Middle branch of Poplar, Bras est de la rivière Poplar River, East branch of Poplar, Fourche ouest de la rivière Poplar River, West fork of Porcupine, Rivière Porcupine River Presqu’ile, Rivière Presqu’ile River Red, Rivière Red River Régis, Ruisseau Régis Creek Richelieu, Rivière Richelieu River Roch, Ruisseau Roch Creek Roseau, Rivière Roseau River Sage, Ruisseau Sage Creek Salmon, Rivière Salmon River Scottie, Ruisseau Scottie Creek Similkameen, Rivière Similkameen River Sixty Mile, Rivière Sixty Mile River Skagit, Rivière Skagit River Snag, Ruisseau Snag Creek Souris, Rivière Souris River Stikine, Rivière Stikine River St
[...] Mary, Rivière St.
[...] Mary River Taku, Rivière Taku River Tatonduk, Rivière Tatonduk River Unuk, Rivière Unuk River Waterton, Rivière Waterton River White, Rivière White River Whitewater, Fourche nord du ruisseau Whitewater Creek, North fork of Whiting, Rivière Whiting River Woodpile, Ruisseau Woodpile Creek Yukon, Fleuve Yukon River Publié avec l'autorisation du président de la Chambre des communesDisponible auprès de : Les Éditions et Services de dépôt Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Projet de loi de la Chambre C-577

41e législature, 2e session
16 octobre 2013 au 2 août 2015
Information historique
Loi concernant VIA Rail Canada et modifiant une loi en conséquence

Titre abrégé : Loi sur VIA Rail Canada

Type de projet de loi
Projet de loi émanant d'un député
Parrain
Olivia Chow
État d'avancement
Ne fait pas partie de l'Ordre de priorité
Dernière activité
Dépôt et première lecture le 4 mars 2014 (Chambre des communes)
Trouvé dans le texte du projet de loi :
[...] Toronto – London Aldershot Brampton Brantford Chatham Georgetown Glencoe Guelph Ingersoll Kitchener London Oakville St.
[...] Marys Stratford Strathroy Toronto Woodstock Wyoming 14.
[...] Toronto – Niagara Falls Aldershot Grimsby Niagara Falls Oakville St.
[...] Toronto – Sarnia Brampton Georgetown Guelph Kitchener London Malton Sarnia St.
[...] Marys Stratford Strathroy Toronto Wyoming 18.

Projet de loi de la Chambre C-640

41e législature, 2e session
16 octobre 2013 au 2 août 2015
Information historique
Loi concernant VIA Rail Canada et modifiant la Loi sur les transports au Canada en conséquence

Titre abrégé : Loi sur VIA Rail Canada

Type de projet de loi
Projet de loi émanant d'un député
Parrain
Philip Toone
État d'avancement
Projet de loi rejeté
Dernière activité
Rejet du projet de loi à l’étape de la deuxième lecture le 29 avril 2015 (Chambre des communes)
Trouvé dans le texte du projet de loi :
[...] Toronto – London Aldershot Brampton Brantford Chatham Georgetown Glencoe Guelph Ingersoll Kitchener London Oakville St.
[...] Marys Stratford Strathroy Toronto Woodstock Wyoming 14.
[...] Toronto – Niagara Falls Aldershot Grimsby Niagara Falls Oakville St.
[...] Toronto – Sarnia Brampton Georgetown Guelph Kitchener London Malton Sarnia St.
[...] Marys Stratford Strathroy Toronto Wyoming 18.

Projet de loi de la Chambre C-383

41e législature, 1re session
2 juin 2011 au 13 septembre 2013
Information historique
Loi modifiant la Loi du traité des eaux limitrophes internationales et la Loi sur les ouvrages destinés à l’amélioration des cours d’eau internationaux

Titre abrégé : Loi sur la protection des eaux transfrontalières

Type de projet de loi
Projet de loi émanant d'un député
Parrain
Larry Miller
État d'avancement
Sanction royale reçue
Dernière activité
Sanction royale le 19 juin 2013 (Sénat)
Trouvé dans le texte du projet de loi :
[...] Osoyoos), Rivière Okanagan River (Osoyoos Lake) Old Crow, Rivière Old Crow River Orange, Ruisseau Orange Creek Pasayten, Rivière Pasayten River Pembina, Rivière Pembina River Pend-d’Oreille, Rivière Pend-d’Oreille River Pine, Ruisseau Pine Creek Poplar, Bras central de la rivière Poplar River, Middle branch of Poplar, Bras est de la rivière Poplar River, East branch of Poplar, Fourche ouest de la rivière Poplar River, West fork of Porcupine, Rivière Porcupine River Presqu’ile, Rivière Presqu’ile River Red, Rivière Red River Régis, Ruisseau Régis Creek Richelieu, Rivière Richelieu River Roch, Ruisseau Roch Creek Roseau, Rivière Roseau River Sage, Ruisseau Sage Creek Salmon, Rivière Salmon River Scottie, Ruisseau Scottie Creek Similkameen, Rivière Similkameen River Sixty Mile, Rivière Sixty Mile River Skagit, Rivière Skagit River Snag, Ruisseau Snag Creek Souris, Rivière Souris River Stikine, Rivière Stikine River St
[...] Mary, Rivière St.
[...] Mary River Taku, Rivière Taku River Tatonduk, Rivière Tatonduk River Unuk, Rivière Unuk River Waterton, Rivière Waterton River White, Rivière White River Whitewater, Fourche nord du ruisseau Whitewater Creek, North fork of Whiting, Rivière Whiting River Woodpile, Ruisseau Woodpile Creek Yukon, Fleuve Yukon River Publié avec l'autorisation du président de la Chambre des communes

Projet de loi de la Chambre C-614

41e législature, 2e session
16 octobre 2013 au 2 août 2015
Information historique
Loi concernant VIA Rail Canada et modifiant une loi en conséquence

Titre abrégé : Loi sur VIA Rail Canada

Type de projet de loi
Projet de loi émanant d'un député
Parrain
Philip Toone
État d'avancement
Ne fait pas partie de l'Ordre de priorité
Dernière activité
Dépôt et première lecture le 12 juin 2014 (Chambre des communes)
Trouvé dans le texte du projet de loi :
[...] Toronto – London Aldershot Brampton Brantford Chatham Georgetown Glencoe Guelph Ingersoll Kitchener London Oakville St.
[...] Marys Stratford Strathroy Toronto Woodstock Wyoming 14.
[...] Toronto – Niagara Falls Aldershot Grimsby Niagara Falls Oakville St.
[...] Toronto – Sarnia Brampton Georgetown Guelph Kitchener London Malton Sarnia St.
[...] Marys Stratford Strathroy Toronto Wyoming 18.

Projet de loi de la Chambre C-300

36e législature, 2e session
12 octobre 1999 au 22 octobre 2000
Information historique
Loi concernant la protection des espèces en péril au Canada

Titre abrégé : Loi sur la protection des espèces en péril au Canada

Type de projet de loi
Projet de loi émanant d'un député
Parrain
L'hon. Charles L. Caccia
État d'avancement
Ne fait pas partie de l'Ordre de priorité
Trouvé dans le texte du projet de loi :
[...] Examen de la loi et rapport au Parlement ANNEXE (article 2) LISTE DES ESPÈCES EN PÉRIL PARTIE I ESPÈCES DISPARUES DU PAYS MAMMIFÈRES Baleine grise de Californie (Eschrichtius robustus) population de l'Atlantique Whale, Grey Atlantic population Morse de l'Atlantique (Odobenus rosmarus rosmarus) population du nord-ouest de l'Atlantique Walrus, Atlantic Northwest Atlantic population Ours grizzli population des Prairies (Ursus arctos) Bear, Grizzly Prairie population Putois d'Amérique (Mustela nigripes) Ferret, Black-footed Renard véloce (Vulpes velox) Fox, Swift OISEAUX Grande Poule-des-Prairies (Tympanuchus cupido) Prairie Chicken, Greater REPTILES Petit Phrynosome de Douglas (Phrynosoma douglassii douglassii) Lizard, Pygmy Short-horned POISSONS Gravelier (Erimystax x-punctatus) Chub, Gravel Spatulaire (Polyodon spathula) Paddlefish VÉGÉTAUX Collinsie bicolore (Collinsia verna) Blue-eye Mary Desmodie d'Illinois (Desmodium illinoense) Trefoil, Illinois Tick
[...] PARTIE 2 ESPÈCES EN VOIE DE DISPARITION MAMMIFÈRES Baleine boréale (Balaena mysticetus) population Arctique de l'Est Whale, Bowhead Eastern Arctic population Baleine boréale (Balaena mysticetus) population Arctique de l'Ouest Whale, Bowhead Western Arctic population Baleine noire (Eubalaena glacialis) Whale, Right Béluga (baleine blanche) (Delphinapterus leucas) population de la baie d'Ungava Whale, White (Beluga) Ungava Bay population Béluga (baleine blanche) (Delphinapterus leucas) population du fleuve St-Laurent Whale, White (Beluga) St.
[...] Anarhichas orientalis) Wolffish, Bering Méné à grande bouche (Notropis dorsalis) Shiner, Bigmouth Méné à grandes écailles (Macrhybopsis storeriana) Chub, Silver Méné camus (Notropis anogenus) Shiner, Pugnose Méné long (Clinostomus elongatus) Dace, Redside Méné miroir (Notropis photogenis) Shiner, Silver Meunier tacheté (Minytrema melanops) Sucker, Spotted Naseux d'Umatilla (Rhinichthys umatilla) Dace, Umatilla Naseux moucheté (Rhinichthys osculus) Dace, Speckled Petit-bec (Opsopoeodus emilae) Minnow, Pugnose Roule-caillou (Campostoma anomalum) Stoneroller, Central Sardine du Pacifique (Sardinops sagax) Sardine, Pacific Sucet de lac (Erimyzon sucetta) Chubsucker, Lake Suceur ballot (Moxostoma carinatum) Redhorse, River Terrassier à six lignes (Acantholumpenus mackayi) Prickleback, Blackline Tête rose (Notropis rubellus) population du Manitoba Shiner, Rosyface Manitoba population VÉGÉTAUX Ariséma dragon (Arisaema dracontium) Green Dragon Aster du golfe St-Laurent
[...] Aster, Gulf of St.

Projet de loi de la Chambre C-33

36e législature, 2e session
12 octobre 1999 au 22 octobre 2000
Information historique
Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada

Titre abrégé : Loi sur les espèces en péril

Type de projet de loi
Projet de loi émanant du gouvernement (Cdc)
Parrain
L'hon. David A. Anderson
État d'avancement
À la deuxième lecture à la Chambre des communes
Trouvé dans le texte du projet de loi :
[...] Walrus, Atlantic Atlantic population Ours grizzli (Ursus arctos) population des Prairies Bear, Grizzly Prairie population Putois d'Amérique (Mustela nigripes) Ferret, Black-footed OISEAUX Tétras des armoises (Centrocercus urophasianus phaios) population de la Colombie-Britannique Grouse, Sage British Columbia population Tétras des prairies (Tympanuchus cupido) Prairie-Chicken, Greater REPTILES Petit phrynosome de Douglas (Phrynosoma douglassii douglassii) population de la Colombie-Britannique Lizard, Pygmy Short-horned British Columbia population POISSONS Gravelier (Erimystax x-punctatus) Chub, Gravel Spatulaire (Polyodon spathula) Paddlefish MOLLUSQUES Alasmidonte naine (Alasmidonta heterodon) Wedgemussel, Dwarf LÉPIDOPTÈRES Lutin givré (Callophrys Incisalia irus) Butterfly, Frosted Elfin Marbré insulaire (Euchloe ausonides) Butterfly, Island Marble Mélissa bleu (Lycaeides melissa samuelis) Butterfly, Karner Blue PLANTES Collinsie bicolore (Collinsia verna) Mary
[...] , Blue-eyed Desmodie d'Illinois (Desmodium illinoense) Trefoil, Illinois Tick PARTIE 2 ESPÈCES EN VOIE DE DISPARITION MAMMIFÈRES Baleine boréale (Balaena mysticetus) population de l'Arctique de l'Est Whale, Bowhead Eastern Arctic population Baleine boréale (Balaena mysticetus) population de l'Arctique de l'Ouest Whale, Bowhead Western Arctic population Baleine noire (Eubalaena glacialis) Whale, Right Béluga (baleine blanche) (Delphinapterus leucas) population de la baie d'Ungava Whale, Beluga Ungava Bay population Béluga (baleine blanche) (Delphinapterus leucas) population du fleuve St-Laurent Whale, Beluga St.
[...] Pugnose Méné d'argent de l'Ouest (Hybognathus argyritus) Minnow, Western Silvery Méné d'herbe (Notropis bifrenatus) Shiner, Bridle Méné long (Clinostomus elongatus) Dace, Redside Méné miroir (Notropis photogenis) Shiner, Silver Meunier tacheté (Minytrema melanops) Sucker, Spotted Morue franche (Gadus morhua) Cod, Atlantic Naseux d'Umatilla (Rhinichthys umatilla) Dace, Umatilla Naseux moucheté (Rhinichthys osculus) Dace, Speckled Petit-bec (Opsopoeodus emiliae) Minnow, Pugnose Sardine du Pacifique (Sardinops sagax) Sardine, Pacific Sucet de lac (Erimyzon sucetta) Chubsucker, Lake Terrassier à six lignes (Acantholumpenus mackayi) Prickleback, Blackline Tête rose (Notropis rubellus) population du Manitoba Shiner, Rosyface Manitoba population LÉPIDOPTÈRES Papillon monarque (Danaus plexippus) Butterfly, Monarch PLANTES Ariséma dragon (Arisaema dracontium) Dragon, Green Armeria de l'Athabasca (Armeria maritima ssp. interior) Thrift, Athabasca Aster du Golfe St-Laurent
[...] (Aster laurentianus) Aster, Gulf of St.
[...] (Aster laurentianus) Aster, Gulf of St.

Projet de loi de la Chambre C-295

37e législature, 1re session
29 janvier 2001 au 16 septembre 2002
Information historique
Loi concernant la protection des espèces en péril au Canada

Titre abrégé : Loi sur la protection des espèces en péril au Canada

Type de projet de loi
Projet de loi émanant d'un député
Parrain
L'hon. Charles L. Caccia
État d'avancement
Ne fait pas partie de l'Ordre de priorité
Dernière activité
Dépôt et première lecture le 14 mars 2001 (Chambre des communes)
Trouvé dans le texte du projet de loi :
[...] Examen de la loi et rapport au Parlement ANNEXE (article 2) LISTE DES ESPèCES EN PéRIL PARTIE 1 ESPÈCES DISPARUES DU PAYS MAMMIFÈRES Baleine grise de Californie (Eschrichtius robustus) population de l'Atlantique Whale, Grey Atlantic population Morse de l'Atlantique (Odobenus rosmarus rosmarus) population du nord-ouest de l'Atlantique Walrus, Atlantic Northwest Atlantic population Ours grizzli population des Prairies (Ursus arctos) Bear, Grizzly Prairie population Putois d'Amérique (Mustela nigripes) Ferret, Black-footed Renard véloce (Vulpes velox) Fox, Swift OISEAUX Grande Poule-des-Prairies (Tympanuchus cupido) Prairie Chicken, Greater REPTILES Petit Phrynosome de Douglas (Phrynosoma douglassii douglassii) Lizard, Pygmy Short-horned POISSONS Gravelier (Erimystax x-punctatus) Chub, Gravel Spatulaire (Polyodon spathula) Paddlefish VÉGÉTAUX Collinsie bicolore (Collinsia verna) Blue-eye Mary Desmodie d'Illinois (Desmodium illinoense) Trefoil, Illinois Tick
[...] PARTIE 2 ESPÈCES EN VOIE DE DISPARITION MAMMIFÈRES Baleine boréale (Balaena mysticetus) population Arctique de l'Est Whale, Bowhead Eastern Arctic population Baleine boréale (Balaena mysticetus) population Arctique de l'Ouest Whale, Bowhead Western Arctic population Baleine noire (Eubalaena glacialis) Whale, Right Béluga (baleine blanche) (Delphinapterus leucas) population de la baie d'Ungava Whale, White (Beluga) Ungava Bay population Béluga (baleine blanche) (Delphinapterus leucas) population du fleuve St-Laurent Whale, White (Beluga) St.
[...] Anarhichas orientalis) Wolffish, Bering Méné à grande bouche (Notropis dorsalis) Shiner, Bigmouth Méné à grandes écailles (Macrhybopsis storeriana) Chub, Silver Méné camus (Notropis anogenus) Shiner, Pugnose Méné long (Clinostomus elongatus) Dace, Redside Méné miroir (Notropis photogenis) Shiner, Silver Meunier tacheté (Minytrema melanops) Sucker, Spotted Naseux d'Umatilla (Rhinichthys umatilla) Dace, Umatilla Naseux moucheté (Rhinichthys osculus) Dace, Speckled Petit-bec (Opsopoeodus emilae) Minnow, Pugnose Roule-caillou (Campostoma anomalum) Stoneroller, Central Sardine du Pacifique (Sardinops sagax) Sardine, Pacific Sucet de lac (Erimyzon sucetta) Chubsucker, Lake Suceur ballot (Moxostoma carinatum) Redhorse, River Terrassier à six lignes (Acantholumpenus mackayi) Prickleback, Blackline Tête rose (Notropis rubellus) population du Manitoba Shiner, Rosyface Manitoba population VÉGÉTAUX Ariséma dragon (Arisaema dracontium) Green Dragon Aster du golfe St-Laurent
[...] Aster, Gulf of St.

Projet de loi de la Chambre C-65

35e législature, 2e session
27 février 1996 au 27 avril 1997
Information historique
Loi concernant la protection des espèces en péril au Canada
Type de projet de loi
Projet de loi émanant du gouvernement (Cdc)
État d'avancement
À la deuxième lecture à la Chambre des communes
Trouvé dans le texte du projet de loi :
[...] Décret ANNEXE 1 (article 103.1) PARTIE I ESPÈCE DISPARUES DU PAYS MAMMIFÈRES Baleine grise de Californie (Eschrichtius robustus) population de l'Atlantique Whale, Grey Atlantic population Morse de l'Atlantique (Odobenus rosmarus rosmarus) population du nord-ouest de l'Atlantique Walrus, Atlantic Northwest Atlantic population Ours grizzli population des Prairies (Ursus arctos) Bear, Grizzly Prairie population Putois d'Amérique (Mustela nigripes) Ferret, Black-footed Renard véloce (Vulpes velox) Fox, Swift OISEAUX Grande Poule-des-Prairies (Tympanuchus cupido) Prairie Chicken, Greater REPTILES Petit Phrynosome de Douglas (Phrynosoma douglassii douglassii) Lizard, Pygmy Short-horned POISSONS Gravelier (Erimystax x-punctatus) Chub, Gravel Spatulaire (Polyodon spathula) Paddlefish VÉGÉTAUX Collinsie bicolore (Collinsia verna) Blue-eye Mary Desmodie d'Illinois (Desmodium illinoense) Trefoil, Illinois Tick PARTIE II ESPÈCES EN VOIE DE DISPARITION MAMMIFÈRES Baleine
[...] boréale (Balaena mysticetus) population Arctique de l'Est Whale, Bowhead Eastern Arctic population Baleine boréale (Balaena mysticetus) population Arctique de l'Ouest Whale, Bowhead Western Arctic population Baleine noire (Eubalaena glacialis) Whale, Right Béluga (baleine blanche) (Delphinapterus leucas) population de la baie d'Ungava Whale, White (Beluga) Ungava Bay population Béluga (baleine blanche) (Delphinapterus leucas) population du fleuve St-Laurent Whale, White (Beluga) St.
[...] Anarhichas orientalis) Wolffish, Bering Méné à grande bouche (Notropis dorsalis) Shiner, Bigmouth Méné à grandes écailles (Macrhybopsis storeriana) Chub, Silver Méné camus (Notropis anogenus) Shiner, Pugnose Méné long (Clinostomus elongatus) Dace, Redside Méné miroir (Notropis photogenis) Shiner, Silver Meunier tacheté (Minytrema melanops) Sucker, Spotted Naseux d'Umatilla (Rhinichthys umatilla) Dace, Umatilla Naseux moucheté (Rhinichthys osculus) Dace, Speckled Petit-bec (Opsopoeodus emilae) Minnow, Pugnose Roule-caillou (Campostoma anomalum) Stoneroller, Central Sardine du Pacifique (Sardinops sagax) Sardine, Pacific Sucet de lac (Erimyzon sucetta) Chubsucker, Lake Suceur ballot (Moxostoma carinatum) Redhorse, River Terrassier à six lignes (Acantholumpenus mackayi) Prickleback, Blackline Tête rose (Notropis rubellus) population du Manitoba Shiner, Rosyface Manitoba population VÉGÉTAUX Ariséma dragon (Arisaema dracontium) Green Dragon Aster du Golfe St-Laurent
[...] Aster, Gulf of St.

Projet de loi de la Chambre C-70

36e législature, 1re session
22 septembre 1997 au 18 septembre 1999
Information historique
Loi concernant les parcs nationaux

Titre abrégé : Loi sur les parcs nationaux

Type de projet de loi
Projet de loi émanant du gouvernement (Cdc)
Parrain
L'hon. Sheila Copps
État d'avancement
À la deuxième lecture à la Chambre des communes
Trouvé dans le texte du projet de loi :
[...] Les 3 îles suivantes, sous ledit plan 409 : Île no 473, contenant environ 0,51 hectare Île no 497, contenant environ 1,32 hectare Île no 504, (île McQuade) contenant environ 1,96 hectare e) Îles vis-à-vis le township St.
[...] Contenant soixante-dix-neuf milles et demi carrés, plus ou moins, et situé dans la paroisse d'Alma, comté d'Albert, paroisses de Waterford et de Hammond, comté de Kings, et paroisse de St.
[...] (2) parc national du gros-morne L'ensemble d'une certaine étendue de terre située dans les districts de St.
[...] Barbe (anciennement St.
[...] Barbe South et St.

Projet de loi de la Chambre C-5

37e législature, 1re session
29 janvier 2001 au 16 septembre 2002
Information historique
Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada

Titre abrégé : Loi sur les espèces en péril

Type de projet de loi
Projet de loi émanant du gouvernement (Cdc)
Parrain
L'hon. David A. Anderson
État d'avancement
À l'examen en comité au Sénat
Dernière activité
Renvoi en comité le 13 juin 2002 (Sénat)
Trouvé dans le texte du projet de loi :
[...] Ferret, Black-footed OISEAUX Tétras des armoises (Centrocercus urophasianus phaios) population de la Colombie-Britannique Grouse, Sage British Columbia population Tétras des prairies (Tympanuchus cupido) Prairie-Chicken, Greater AMPHIBIENS Salamandre tigrée (Ambystoma tigrinum) population des Grands Lacs Salamander, Tiger Great Lakes population REPTILES Crotale des bois (Crotalus horridus) Rattlesnake, Timber Iguane pygmée à cornes courtes (Phrynosoma douglassii douglassii) population de la Colombie-Britannique Lizard, Pygmy Short-horned British Columbia population POISSONS Gravelier (Erimystax x-punctatus) Chub, Gravel Spatulaire (Polyodon spathula) Paddlefish MOLLUSQUES Alasmidonte naine (Alasmidonta heterodon) Wedgemussel, Dwarf LÉPIDOPTÈRES Lutin givré (Callophrys irus, Incisalia irus) Elfin, Frosted Marbré insulaire (Euchloe ausonides) Marble, Island Mélissa bleu (Lycaeides melissa samuelis) Blue, Karner PLANTES Collinsie printanière (Collinsia verna) Mary
[...] des Prairies Woolly-heads, Tall Prairie population Saule de Turnor (Salix turnorii) Willow, Turnor's Saule psammophile (Salix brachycarpa var. psammophila) Willow, Sand-dune Short-capsuled Saule silicicole (Salix silicicola) Willow, Felt-leaf Scolopendre d'Amérique (Asplenium scolopendrium var. americanum) Fern, American Hart's-tongue Tanaisie floconneuse (Tanacetum huronense var. floccosum) Tansy, Floccose Verge d'or de Riddell (Solidago riddellii) Goldenrod, Riddell's ANNEXE 2 (article 128) PARTIE 1 ESPÈCES EN VOIE DE DISPARITION MAMMIFÈRES Baleine boréale (Balaena mysticetus) population de l'Arctique de l'Est Whale, Bowhead Eastern Arctic population Baleine boréale (Balaena mysticetus) population de l'Arctique de l'Ouest Whale, Bowhead Western Arctic population Baleine noire (Eubalaena glacialis) Whale, Right Béluga (Delphinapterus leucas) population de la baie d'Ungava Whale, Beluga Ungava Bay population Béluga (Delphinapterus leucas) population du fleuve St-Laurent
[...] Whale, Beluga St.
[...] population de Terre-Neuve Killifish, Banded Newfoundland population Kiyi (Coregonus kiyi) Kiyi Lamproie brune (Ichthyomyzon castaneus) Lamprey, Chestnut Lamproie du Nord (Ichthyomyzon fossor) Lamprey, Northern Brook Loup de Bering (Anarhichas orientalis) Wolffish, Bering Méné à grande bouche (Notropis dorsalis) Shiner, Bigmouth Méné camus (Notropis anogenus) Shiner, Pugnose Méné long (Clinostomus elongatus) Dace, Redside Méné miroir (Notropis photogenis) Shiner, Silver Morue franche (Gadus morhua) Cod, Atlantic Naseux d'Umatilla (Rhinichthys umatilla) Dace, Umatilla Naseux moucheté (Rhinichthys osculus) Dace, Speckled Sardine du Pacifique (Sardinops sagax) Sardine, Pacific Terrassier à six lignes (Acantholumpenus mackayi) Prickleback, Pighead PLANTES Arisème dragon (Arisaema dracontium) Green Dragon Armeria de l'Athabasca (Armeria maritima ssp. interior) Thrift, Athabasca Arnoglosse plantain (Arnoglossum plantagineum) Indian-plantain, Tuberous Aster du Golfe St-Laurent
[...] (Symphyotrichum laurentianum) Aster, Gulf of St.

Projet de loi de la Chambre C-27

36e législature, 2e session
12 octobre 1999 au 22 octobre 2000
Information historique
Loi concernant les parcs nationaux du Canada

Titre abrégé : Loi sur les parcs nationaux du Canada

Type de projet de loi
Projet de loi émanant du gouvernement (Cdc)
Parrain
L'hon. Sheila Copps
État d'avancement
Sanction royale reçue
Trouvé dans le texte du projet de loi :
[...] Les 3 îles suivantes, sous ledit plan 409 : Île no 473, contenant environ 0,51 hectare Île no 497, contenant environ 1,32 hectare Île no 504, (île McQuade) contenant environ 1,96 hectare e) Îles vis-à-vis le township St.
[...] Contenant soixante-dix-neuf milles et demi carrés, plus ou moins, et situé dans la paroisse d'Alma, comté d'Albert, paroisses de Waterford et de Hammond, comté de Kings, et paroisse de St.
[...] (2) parc national du gros-morne du canada L'ensemble d'une certaine étendue de terre située dans les districts de St.
[...] Barbe (anciennement St.
[...] Barbe South et St.

Projet de loi de la Chambre C-5

37e législature, 2e session
30 septembre 2002 au 12 novembre 2003
Information historique
Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada

Titre abrégé : Loi sur les espèces en péril

Type de projet de loi
Projet de loi émanant du gouvernement (Cdc)
Parrain
L'hon. David A. Anderson
État d'avancement
Sanction royale reçue
Dernière activité
Sanction royale le 12 décembre 2002 (Sénat)
Trouvé dans le texte du projet de loi :
[...] Ferret, Black-footed OISEAUX Tétras des armoises (Centrocercus urophasianus phaios) population de la Colombie-Britannique Grouse, Sage British Columbia population Tétras des prairies (Tympanuchus cupido) Prairie-Chicken, Greater AMPHIBIENS Salamandre tigrée (Ambystoma tigrinum) population des Grands Lacs Salamander, Tiger Great Lakes population REPTILES Crotale des bois (Crotalus horridus) Rattlesnake, Timber Iguane pygmée à cornes courtes (Phrynosoma douglassii douglassii) population de la Colombie-Britannique Lizard, Pygmy Short-horned British Columbia population POISSONS Gravelier (Erimystax x-punctatus) Chub, Gravel Spatulaire (Polyodon spathula) Paddlefish MOLLUSQUES Alasmidonte naine (Alasmidonta heterodon) Wedgemussel, Dwarf LÉPIDOPTÈRES Lutin givré (Callophrys irus, Incisalia irus) Elfin, Frosted Marbré insulaire (Euchloe ausonides) Marble, Island Mélissa bleu (Lycaeides melissa samuelis) Blue, Karner PLANTES Collinsie printanière (Collinsia verna) Mary
[...] des Prairies Woolly-heads, Tall Prairie population Saule de Turnor (Salix turnorii) Willow, Turnor's Saule psammophile (Salix brachycarpa var. psammophila) Willow, Sand-dune Short-capsuled Saule silicicole (Salix silicicola) Willow, Felt-leaf Scolopendre d'Amérique (Asplenium scolopendrium var. americanum) Fern, American Hart's-tongue Tanaisie floconneuse (Tanacetum huronense var. floccosum) Tansy, Floccose Verge d'or de Riddell (Solidago riddellii) Goldenrod, Riddell's ANNEXE 2 (article 128) PARTIE 1 ESPÈCES EN VOIE DE DISPARITION MAMMIFÈRES Baleine boréale (Balaena mysticetus) population de l'Arctique de l'Est Whale, Bowhead Eastern Arctic population Baleine boréale (Balaena mysticetus) population de l'Arctique de l'Ouest Whale, Bowhead Western Arctic population Baleine noire (Eubalaena glacialis) Whale, Right Béluga (Delphinapterus leucas) population de la baie d'Ungava Whale, Beluga Ungava Bay population Béluga (Delphinapterus leucas) population du fleuve St-Laurent
[...] Whale, Beluga St.
[...] population de Terre-Neuve Killifish, Banded Newfoundland population Kiyi (Coregonus kiyi) Kiyi Lamproie brune (Ichthyomyzon castaneus) Lamprey, Chestnut Lamproie du Nord (Ichthyomyzon fossor) Lamprey, Northern Brook Loup de Bering (Anarhichas orientalis) Wolffish, Bering Méné à grande bouche (Notropis dorsalis) Shiner, Bigmouth Méné camus (Notropis anogenus) Shiner, Pugnose Méné long (Clinostomus elongatus) Dace, Redside Méné miroir (Notropis photogenis) Shiner, Silver Morue franche (Gadus morhua) Cod, Atlantic Naseux d'Umatilla (Rhinichthys umatilla) Dace, Umatilla Naseux moucheté (Rhinichthys osculus) Dace, Speckled Sardine du Pacifique (Sardinops sagax) Sardine, Pacific Terrassier à six lignes (Acantholumpenus mackayi) Prickleback, Pighead PLANTES Arisème dragon (Arisaema dracontium) Green Dragon Armeria de l'Athabasca (Armeria maritima ssp. interior) Thrift, Athabasca Arnoglosse plantain (Arnoglossum plantagineum) Indian-plantain, Tuberous Aster du Golfe St-Laurent
[...] (Symphyotrichum laurentianum) Aster, Gulf of St.
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