Projet de loi émanant d'un député
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Loi visant à ériger un monument commémoratif en l’honneur du personnel de recherche et de sauvetage au Canada
Titre abrégé
Loi sur le Monument commémoratif de la recherche et du sauvetage
Dernière étape franchie
Dépôt et première lecture à la Chambre des communes
(2015-06-19)
Progression :
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Chambre des communes
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Première lecture
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Dépôt et première lecture
2015-06-19