Rapport

1.   Introduction

L’article 25 des Statuts et Règlements de l’Union interparlementaire (UIP) permet aux membres de former des groupes géopolitiques. Ces groupes jouent un rôle important en ce qui concerne le fonctionnement et les activités de l’UIP.

Six groupes géopolitiques sont officiellement reconnus au sein de l’UIP : le Groupe africain (46 membres), le Groupe arabe (19 membres), le Groupe Asie-Pacifique (30 membres), le Groupe Eurasie (7 membres), le Groupe de l’Amérique latine et des Caraïbes (22 membres) et le Groupe des Douze Plus (46 membres). Chaque groupe établit ses propres méthodes de travail en fonction de sa participation aux activités de l’Union et informe le Secrétariat de sa composition, du nom de ses dirigeants et de ses règles de procédure.

Le Canada est membre du Groupe des Douze Plus et du Groupe Asie-Pacifique. Parce qu’il est membre de plus d’un groupe géopolitique, le Canada présente ses candidatures pour les postes vacants au sein de l’Union par l’entremise du Groupe des Douze Plus.

2.   Information sur le Groupe des Douze Plus

Le Groupe des Douze Plus a été formé en 1974 (il était alors nommé Groupe des Neuf Plus) par les membres de l’UIP représentant la communauté européenne. Son objectif consiste à coordonner, dans la mesure du possible, les mesures et les politiques des groupes membres afin d’établir un consensus sur les questions que traite l’UIP. Le mot « Plus » permet de manifester l’ouverture du Groupe aux autres membres de la communauté européenne et aux États aux vues similaires, comme le Canada, les États-Unis, l’Australie et la Nouvelle-Zélande. Aujourd’hui, le Groupe compte 45 membres, y compris des États de l’Europe centrale et de l’Europe de l’Est[1].

Les réunions du Groupe des Douze Plus sont tenues régulièrement, au cours des assemblées du printemps et de l’automne de l’UIP. Ces réunions permettent aux membres du Groupe de discuter du fonctionnement de l’Assemblée et des réunions connexes. Les membres peuvent également profiter des réunions pour traiter de questions administratives ou de questions de fond pouvant influencer les activités de l’Union.

Le Président du Groupe des Douze Plus est élu pour un mandat de deux ans. Il reçoit les conseils d’un Comité directeur composé de sept à neuf représentants d’États membres, qui se réunissent habituellement au cours des semaines qui précèdent l’Assemblée de l’UIP. Sur la base d’un consensus, le Comité directeur nomme un Vice‑président parmi ses membres.

Selon le Règlement du Groupe des Douze Plus, le Comité directeur se compose des deux plus récents prédécesseurs de l’actuel Président du Groupe des Douze Plus (pour autant qu’ils soient membre de leur délégation nationale auprès de l’UIP), des membres du Groupe des Douze Plus qui siègent au Comité exécutif de l’UIP, d’autres membres invités par le Président en raison de certains aspects régionaux ou de capacités particulières qui pourraient être utiles au Groupe des Douze Plus dans son ensemble.

1.            Réunion du Comité directeur du Groupe des Douze Plus

Huit parlementaires ont participé à la réunion du Comité directeur du Groupe des Douze Plus tenue à Paris, le 5 mars 2012. Les États représentés étaient : l’Autriche, la Belgique, le Canada, l’Italie, la France, la Pologne, la Suède, la Suisse et le Royaume-Uni.

Le représentant parlementaire canadien était le sénateur Donald H. Oliver, c.r., du Sénat du Canada.

L’ordre du jour comprenait des questions et des dossiers sur lesquels se penchera le Groupe des Douze Plus lors de la 126^e Assemblée de l’UIP (à Kampala, du 31 mars au 5 avril 2012). L’objectif de la réunion consistait à débattre de ces points et de formuler des recommandations. L’annexe du présent document contient un résumé des principales décisions prises par le Comité lors de sa réunion à Paris.

Respectueusement soumis,