Rapport

1.   Introduction[1]

Conformément aux Statuts de l'Union interparlementaire (UIP)[2], le Comité exécutif, composé de 17 membres, supervise l'administration de l'UIP et assiste le Conseil directeur[3].

Le Comité exécutif émet des avis au Conseil quant aux demandes d'affiliation ou de réaffiliation à l'UIP, fixe la date et le lieu des sessions du Conseil et établit leur ordre du jour provisoire. En outre, il propose au Conseil le programme et le budget annuels de l'UIP. Le Comité exécutif contrôle la gestion du Secrétariat ainsi que les activités de celui-ci en exécution des décisions prises soit par l'Assemblée, soit par le Conseil. Le Comité exécutif exerce ses attributions conformément à son règlement[4].

Les 15 membres du Comité exécutif sont élus par le Conseil pour un mandat de quatre ans. Le Président ou la Présidente de l'UIP préside de droit les travaux du Comité. La Présidente du Comité de coordination de la Réunion des femmes parlementaires est membre de droit du Comité exécutif pour un mandat de deux ans, renouvelable une fois. Au moins 12 membres du Comité exécutif doivent être élus parmi les membres du Conseil directeur et au moins trois des membres élus doivent être des femmes.

En octobre 2010, l’honorable Donald H. Oliver, c.r., du Sénat du Canada, a été élu au Comité exécutif pour un mandat de quatre ans en tant que représentant du « Groupe des Douze Plus », un regroupement géopolitique de pays d’Europe et d’ailleurs qui partagent les mêmes aspirations[5].

2.   Ordre du jour de la 264^e session du Comité exécutif de l’UIP

Le Comité exécutif de l’UIP se réunit deux fois par année, avant les assemblées du printemps et de l’automne. Dans des circonstances exceptionnelles, il peut se réunir une troisième fois pour discuter de dossiers prioritaires. Ce fut le cas lors de la 264^e session du Comité exécutif, tenue les 29 et 30 août à Genève, en Suisse. L’ordre du jour (annoté) de cette session se trouve à l’annexe 1.

3.   Résultats de la 264^e session du Comité exécutif de l’UIP

Le Comité exécutif se réunit à huis clos. Le compte-rendu de ses travaux se trouve à l’annexe 2.

Au point « Divers » des travaux du Comité, le sénateur Oliver a fait la déclaration suivante :

Monsieur le Président, chers collègues,

Je suis ravi d’avoir l’occasion de vous offrir une mise à jour au sujet de l’Assemblée de Québec.

Nous avons une équipe exceptionnelle qui travaille d’arrache-pied à ce projet depuis déjà plusieurs mois.

Le Canada est très honoré d’être l’hôte de la 127^e Assemblée, et ce, pour la quatrième fois de notre histoire. Ce sera la première fois depuis 1985.

En 2012, nous célébrons aussi le centième anniversaire de l’affiliation formelle entre le Canada et l’UIP. Pour souligner cette occasion, nous distribuerons un carnet commémoratif qui trace et célèbre les cent ans du partenariat entre le Canada et l’UIP lors de l’Assemblée de Québec.

En général, les assemblées de l’UIP attirent plus de 1 300 délégués et observateurs de partout à travers le monde. L’assemblée d’octobre ne fera pas exception. Ce sera la plus grande conférence dans l’histoire du Canada. Jusqu’à présent, plus de 1000 chambres d’hôtel ont été réservées, et près de 60 pays et sept organisations avec le statut d’observateur se sont inscrits. Aux derniers comptes, 425 délégués se sont servis de notre système d’inscription en ligne de dernier cri. Dans certains cas, nous avons aussi travaillé en étroite collaboration avec les délégations qui connaissent moins les nouvelles technologies afin de faciliter le processus.

L’Assemblée s’articulera autour d’une thématique générale, soit la citoyenneté, l’identité, et la diversité linguistique et culturelle dans un contexte de mondialisation. En juin dernier, un projet de déclaration sur cette thématique a été distribué à tous les membres de l’UIP. Ce projet de déclaration a été établi par le Groupe canadien, en collaboration avec notre collègue de l’Indonésie, M^me Assegaf, qui sera ma corapporteuse lorsque nous présenterons ce document au début du débat spécial, à Québec.

À ce jour, nous avons reçu d’excellents commentaires sur le projet de déclaration. Une version révisée sera bientôt distribuée aux membres de l’UIP, à des fins de commentaires. À Québec, d’autres observations seront formulées pendant le débat spécial, qui réunira des conférenciers experts. À la conclusion du débat spécial, les membres d’un comité de rédaction se réuniront pour préparer une version définitive, qui sera soumise aux voix à la dernière séance de l’Assemblée.

Parmi les activités réglementaires de la deuxième assemblée annuelle, on retrouvera les séances du Conseil directeur, les réunions de la Commission UIP des Affaires des Nations Unies et les panels qui aborderont les sujets qui seront soumis à l’étude des comités permanents l’an prochain, à Quito. En outre, plusieurs séances spéciales ont été mises sur pied en collaboration avec le Secrétariat de l’UIP.

Parmi ces séances spéciales, signalons tout particulièrement celle du Groupe du partenariat entre hommes et femmes. À l’occasion de débats en plénière et de groupes de travail, les participants à cette séance examineront, en vue de son adoption, un Plan d’action pour des parlements sensibles aux questions de genre. Ce plan d'action offrira un cadre général d'action aux parlements pour se muer en institutions sensibles au genre. Ce plan devra répondre aux besoins des hommes et des femmes au chapitre des structures, du fonctionnement, des méthodes et du travail. Nous invitons donc toutes les délégations à désigner chacune un homme et une femme qui assisteront aux séances du Groupe du partenariat entre hommes et femmes.

Nous planifions également des tables rondes sur différents enjeux, dont les suivants :

·         le rétablissement de la paix après un conflit;

·         ouvrir des perspectives à la jeunesse dans l’économie mondialisée d’aujourd’hui;

·         le pic pétrolier et l’avenir de la sécurité énergétique;

·         le multilatéralisme et le rôle de la diplomatie parlementaire.

Les organisateurs canadiens ont fait des pieds et des mains pour trouver des conférenciers de renom pour toutes ces séances. Je suis heureux d’annoncer que nous avons confirmé la participation d’un large éventail de conférenciers et de modérateurs dynamiques de tous les secteurs et de toutes les régions, notamment des représentants d’institutions internationales, de parlements et du secteur privé. Nous visons des réunions stimulantes qui encourageront le dialogue et dissuaderont les participants de lire des discours tout préparés.

Finalement, j’attirerai votre attention sur le travail important qui s’effectue pour tenir une réunion spéciale d’un jour sur la représentation parlementaire et la communication, et le rôle des médias sociaux. Cette activité de premier ordre est organisée par l’UIP en collaboration avec l’ASGP, la section IFLA des Services de bibliothèque et de recherche parlementaires et le Centre mondial pour les TIC au Parlement. Cette séance s’adresse aux parlementaires, aux secrétaires généraux et aux employés de Parlement qui travaillent avec les médias sociaux. Elle se tiendra le dernier jour de l’Assemblée. Nous invitons fortement toutes les délégations à y envoyer des députés et des employés parlementaires.

Le programme mobilisateur que nous avons fixé pour la 127^e Assemblée de l’UIP s’appuiera sur les technologies de pointe offertes par le Centre des congrès de Québec, un établissement moderne dont la réputation et l’expertise en matière d’événements « verts » ne sont plus à faire sur la scène internationale.

Outre notre programme de travail, nous proposerons une série d’activités culturelles et gastronomiques de premier plan, notamment une réception spéciale donnée par nos présidents, qui accueilleront le corps diplomatique et les chefs de délégation le 25 octobre à la Citadelle de Québec, forteresse historique et site du patrimoine mondial. Parmi les autres activités, mentionnons une prestation spéciale du renommé Cirque du Soleil après la cérémonie d’ouverture, qui mettra en valeur le multiculturalisme canadien ainsi que le patrimoine francophone de notre pays. Ces activités spéciales permettront aux délégués de l’UIP de vivre une expérience réellement canadienne.

La 127^e Assemblée de l’UIP sera aussi l’occasion, pour le Parlement du Canada, de faire la preuve de son engagement à promouvoir l’environnement et de faire connaître des technologies canadiennes. Je suis convaincu que le succès de cette rencontre de cinq jours viendra fixer de nouveaux objectifs élevés pour les prochaines réunions de l’UIP et garantira ainsi la poursuite des efforts lancés à Québec.

Mesdames et Messieurs, il reste moins de deux mois avant l’ouverture de la 127^e Assemblée de l’UIP à Québec. Nous sommes extrêmement excités et fiers d’avoir la chance de vous accueillir et nous espérons que vous viendrez en grand nombre.

Merci.

 

Respectueusement soumis,