Rapport

INTRODUCTION

M. Ryan Leef a dirigé une délégation de deux personnes à la réunion du Comité permanent des parlementaires de la région arctique (le Comité permanent) tenue à Copenhague, au Danemark, le 10 juin 2014. La délégation compte également M. Dennis Bevington. M. Tim Williams du Service d’information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement a accompagné la délégation à titre de conseiller.

La Conférence des parlementaires de la région arctique (CPRA) est un organisme parlementaire composé de délégations nommées par les parlements nationaux des États de l’Arctique (Canada, Danemark, Finlande, Islande, Norvège, Russie, Suède et États-Unis) et le Parlement européen. Y siègent également des participants permanents représentant les peuples autochtones, ainsi que des observateurs. La Conférence se réunit aux deux ans. La 10^e Conférence avait eu lieu à Akureryri, en Islande, du 5 au 7 septembre 2012[1]. La 11^e Conférence aura lieu à Whitehorse, au Yukon, du 9 au 11 septembre 2014.

La Conférence adopte une déclaration contenant des recommandations à l’intention du Conseil de l’Arctique, des gouvernements des huit États de l’Arctique et de la Commission européenne. Le Comité permanent surveille attentivement comment les divers gouvernements mettent en œuvre la déclaration de la Conférence, et prennent de nouvelles mesures pour promouvoir la coopération dans la région arctique.

Entre les conférences, le Comité permanent, qui a amorcé ses travaux en 1994, facilite la coopération entre les parlementaires de la région arctique. La Conférence et le Comité permanent prennent diverses mesures pour promouvoir la coopération dans la région arctique et servent notamment de tribune parlementaire pour discuter de questions se rapportant aux travaux du Conseil de l’Arctique. Le Comité permanent participe aux travaux du Conseil de l’Arctique à titre d’observateur[2].

RÉSUMÉ DE LA RÉUNION[3]

L’ordre du jour de la réunion et le procès-verbal provisoire de la réunion précédente tenue le 24 février à Ottawa, Canada, ont été adoptés.

A.   PRÉSENTATION DE LA POLITIQUE SUR L’ARCTIQUE DU DANEMARK

M. Martin Lidegaard, ministre des Affaires étrangères, présente la politique sur l’Arctique du Danemark. La stratégie du Danemark à l’égard de l’Arctique[4] souligne la nécessité d’une coopération internationale et nationale « vers la réalisation d’un objectif global commun qui est de créer un avenir paisible, prospère et durable pour l’Arctique ». Le ministre Lidgaard commence sa présentation en déclarant qu’il est crucial de faire participer les parlementaires de la région arctique aux initiatives de coopération sur les enjeux de l’Arctique. Il mentionne la coopération entre les cinq États côtiers de l’Arctique, en particulier la Déclaration d’Ilulissat en 2008[5]. Il incombe à tous les États de l’Arctique de maintenir la paix et la sécurité tout en assurant le développement économique, social et environnemental.

Insistant sur le rôle central du Conseil de l’Arctique dans la réalisation de cet objectif global, le ministre signale que le Danemark est favorable à un plus grand nombre d’observateurs. Cela serait avantageux non seulement pour l’Arctique, mais pour le monde entier. Il fait observer que les États à l’extérieur de l’Arctique devraient être traités de la même manière et il déclare son appui à la demande du statut d’observateur présentée par l’Union européenne (UE). Compte tenu de la décision finale touchant l’interdiction des produits dérivés du phoque par l’UE dans le cadre du règlement des différends de l’Organisation mondiale du commerce[6], il espère un règlement de la question du statut de l’UE au Conseil de l’Arctique.

Sur le sujet des nouveaux domaines possibles d’accords juridiques entre les États de l’Arctique, le ministre signale que certains éléments du Traité sur l’Antarctique et de son protocole sur la protection de l’environnement peuvent servir d’exemple pour l’Arctique[7]. Le traité initial vise la préservation de l’Antarctique à des fins pacifiques et de recherche scientifique tandis que le protocole engage les parties à protéger globalement l’environnement de l’Antarctique. Le ministre précise toutefois que la situation est différente pour l’Arctique, car il n’y a pas de résident permanent en l’Antarctique.

Concernant la remarque selon laquelle la capacité de recherche et sauvetage est insuffisante dans les eaux qui bordent le Groenland, le ministre se demande ce que représente une capacité suffisante de recherche et sauvetage. Par exemple, quand peut-on considérer qu’assez est assez? La responsabilité doit être partagée par tous les intervenants, les bateaux de touristes en particulier.

Un délégué du Canada demande au ministre ce qu’il pense du rôle du Conseil économique de l’Arctique (CEA). Le ministre répond que le rôle et les initiatives du CEA sont définis en ce moment et dépendront également des nouvelles fonctions que le Conseil de l’Arctique assumera. Il ne faut pas oublier ce fait important : l’Arctique est encore une région à risque élevé pour les investissements en raison des difficultés que posent la température et les infrastructures. Il faut donc s’efforcer tout d’abord d’attirer des investissements et de veiller à ce que les activités économiques soient profitables pour le Groenland.

Concernant l’élaboration du code polaire[8], sous l’égide de l’Organisation maritime internationale, le ministre est d’avis qu’il ne faut rien précipiter. L’entente devrait renfermer des normes élevées sinon il ne devrait pas y avoir d’entente. La question est posée à savoir ce que feraient les États côtiers de l’Arctique en l’absence d’un code polaire solide.

En réponse à une question sur les entreprises autochtones, le ministre fait observer qu’il est déjà difficile de définir une entreprise autochtone et que cela deviendrait encore plus difficile alors que les peuples autochtones créent et adoptent de nouveaux modèles d’affaires.

B.   DANS L’INTÉRÊT DU GROENLAND

Le professeur Minik Rosing du Musée d’histoire naturelle du Danemark et président du Committee for Greenlandic Mineral Resources to the Benefit of Society (comité des ressources minérales groenlandaises dans l’intérêt de la société) présente le rapport du comité intitulé To the Benefit of Groenland[9].

Le professeur Rosing décrit les liens économiques historiques entre le Groenland et l’Europe, de l’huile de baleine à la chrysolite[10] avant d’exposer plus en détail le rapport du comité. En résumé, selon les conclusions du rapport, les capacités du Groenland en matière de ressources humaines et d’infrastructure pour exploiter son potentiel en ressources non renouvelables ne sont pas suffisantes pour se sevrer des subventions globales du Danemark. Le rapport laisse entendre qu’une meilleure récolte des ressources biologiques pourrait être avantageuse tout comme une collaboration à l’échelle internationale pour fixer un prix pour la préservation de la nature. Cependant, comme il existe une limite à la croissance des revenus provenant des ressources biologiques et compte tenu de la composition démographique du Groenland, une situation déficitaire est éventuellement inévitable.

La présidente du Comité permanent, qui vient du Groenland, fait remarquer qu’il est important de définir les avantages de l’Arctique et de les utiliser pour développer la région d’une manière qui lui est propre, sans avoir recours aux modèles utilisés ailleurs dans le monde.

C.   COOPÉRATION DE L’ARCTIQUE CONCERNANT LA GESTION DES RESSOURCES BIOLOGIQUES

M. Njord Wegge, agrégé supérieur de recherche à l’Institut Fridtjof Nansen de Norvège, présente de l’information sur la coopération pour la gestion des ressources biologiques, en particulier les pêches. Il s’agit des pêches en haute mer dans l’Arctique au‑delà des 200 milles marins de la zone économique exclusive[11] des cinq États côtiers de l’Arctique. Ces eaux sont généralement caractérisées par des profondeurs de 4 000 à 5 000 mètres.

M. Wegge décrit tout d’abord sommairement le cadre juridique actuel régissant la pêche en Extrême-Arctique. L’Accord de 1995 des Nations Unies aux fins de l'application des dispositions de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la gestion des stocks de poissons chevauchants et des stocks de poissons grands migrateurs (en vigueur en décembre 2001) s’appliquerait à l’océan dans l’Extrême-Arctique tout comme, en partie, la Convention 1982 sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l’Atlantique Nord-Est[12]. Il existe aussi d’autres organisations régionales de gestion des pêches[13]. M. Wegge note qu’il semble n’y avoir aucune volonté de se servir du Conseil de l’Arctique pour aborder l’enjeu de la gestion des pêches.

Compte tenu des écosystèmes océaniques en évolution, la gestion de l’Extrême‑Arctique peut prendre de l’importance. Par exemple, du poisson a été capturé jusqu’au 82^e degré de latitude nord, au nord de Svalbard, ce qui est nouveau. Les cinq États côtiers de l’Arctique ont convenu en février 2014 d’interdire temporairement la pêche commerciale en haute mer dans la partie centrale de l’océan Arctique jusqu’à l’établissement d’un régime de réglementation, mais ont mentionné la faible probabilité d’une pêche commerciale en haute mer dans la partie centrale de l’océan Arctique dans un avenir rapproché[14].

M. Wegge dit finalement que d’autres pays que les États côtiers de l’Arctique pourraient être appelés à jouer un rôle à l’avenir et poser des questions comme celle de savoir si une entente est nécessaire et qui en déciderait, si des pêches expérimentales devraient être établies, et comment les pêches autochtones seraient prises en compte.

Un délégué du Canada s’exprime sur cette question en faisant observer que les stocks de poissons peuvent migrer plutôt qu’augmenter, ce qui laisse alors certaines zones sans poisson. Il ajoute que les courants océaniques changent, les océans s’acidifient et la prédation peut évoluer.

En réponse à ces observations, M. Wegge signale que les zones sans poisson sont habituellement remplies par des poissons qui migrent depuis le sud et qu’il y a habituellement des gagnants et des perdants dans les pêches. Il affirme que la migration est normale et que la guerre du maquereau dans la région des îles Féroé et de l’Islande découle de la migration du maquereau vers les zones de pêches de cette région. Quant au mouvement des prédateurs, il est encore trop tôt pour savoir si les prédateurs suivraient la migration des poissons dans l’Arctique, car cela dépend d’autres facteurs comme le besoin de terrains.

Au sujet de la participation des Autochtones aux activités des cinq États côtiers de l’Arctique, M. Wegge mentionne qu’en l’absence d’un organisme qui les représente officiellement, il revient aux gouvernements centraux de prendre une décision sur la participation des Autochtones. La présidente du CPPRA souligne l’importance de la participation des Autochtones aux réunions des cinq États côtiers de l’Arctique.

D.   VERS LA COOPÉRATION ET LE RENFORCEMENT DES CAPACITÉS RELATIVES À LA SÉCURITÉ PUBLIQUE DANS L’ARCTIQUE

M. Kristian Søby Kristensen, chercheur principal à l’Université de Copenhague, traite du sujet de la coopération en matière de protection civile et d’intervention en résumant ses constatations, à savoir que la coopération régionale devient plus difficile alors que les pays mettent en œuvre des initiatives de coopération plutôt que de signer des accords à cet égard.

La gestion des situations d’urgence est difficile, complexe et coûteuse. Puisqu’il s’agit d’une responsabilité partagée, il faut des chefs de file dans ce domaine à la fois à l’intérieur des États et parmi les États par le truchement d’une coopération régionale accrue. La coopération doit aller plus loin qu’un protocole d’entente de façon à inclure une formation et des exercices. M. Kristensen mentionne que le groupe de travail chargé du programme Préparation aux situations d’urgence, prévention et intervention au Conseil de l’Arctique constitue un choix évident pour la mise en œuvre de mesures de coopération, mais que les ressources doivent être fournies par chaque pays concerné.

Un délégué du Canada insiste sur la nécessité d’intégrer la préparation aux situations d’urgence à la gestion des risques puisque les types de risques et leur probabilité doivent être compris. Des mesures préventives peuvent être prises pour éviter que surviennent les événements plus fréquents. Des mesures à faible coût comme le fait de se procurer un localisateur pour ses déplacements sur terre peuvent empêcher les gens de se perdre. Dans le même ordre d’idées, le délégué prône la cartographie des vulnérabilités pour déterminer ce qui rend les pays vulnérables ou résilients. Il répète que dans un monde de ressources limitées et de navigation croissante dans l’Arctique, il faut comprendre la probabilité que des événements se produisent et appliquer les méthodes de gestion des risques à la préparation aux situations d’urgence.

E.   CONFÉRENCE À WHITEHORSE, DU 9 AU 11 SEPTEMBRE 2014

Le chef de la délégation canadienne présente la dernière version du programme provisoire de la Conférence des parlementaires de la région arctique qui aura lieu à Whitehorse, au Yukon, du 9 au 11 septembre 2014. Aucune observation n’est formulée.

Les rapporteurs pour les quatre thèmes exposent ensuite chacun leur approche. M. Bevington du Canada est le rapporteur sur le développement durable des infrastructures. Le rapport de M. Bevington sera axé sur les enjeux suivants : l’énergie renouvelable; la sécurité alimentaire; des infrastructures qui facilitent les activités économiques durables comme le tourisme, et la formation et la recherche par l’intermédiaire de l’Université de l’Arctique.

La dernière déclaration de la conférence provisoire fait l’objet d’une discussion et diverses idées sont échangées (voir le procès-verbal provisoire).

F.    DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RENFORCEMENT DES CAPACITÉS DANS LE NORD

Le Comité permanent est en voie de rédiger un rapport sur le développement économique et le renforcement des capacités dans le Nord, intitulé Capacity Building and Economic Development in the High North (renforcement des capacités et développement économique dans le Grand Nord). Un processus semblable sur le sujet de la gouvernance, ayant mené à la 10^e Conférence des parlementaires de la région arctique, a eu une grande influence sur la déclaration de la Conférence. Les participants discutent de la septième version du document.

Un membre du Comité est d’avis qu’il est important de discuter du transport à l’échelle régionale, citant le partenariat pour les transports et la logistique dans le cadre de la dimension septentrionale[15]. La coopération transfrontalière est recommandée comme moyen de régler le problème de pénurie de main-d’œuvre dans certaines industries.

Le chef de la délégation du Canada dit qu’à son avis, la recommandation touchant l’élaboration de stratégies globales pour l’évaluation des conséquences environnementales, sociales et culturelles de la mise en valeur des ressources naturelles dans l’Arctique a seulement des retombées négatives qui ne correspondent pas au texte du rapport qui fait état à la fois des avantages sociaux et des coûts des projets de mise en valeur. Il propose d’ajouter le concept des avantages de la mise en valeur à la recommandation. Dans une note distincte, il propose une utilisation cohérente des termes « Nord » et « Arctique » dans le rapport.

G.   SITUATION DES TRAVAUX DU CPPRA

La présidente annonce qu’elle quittera son poste à la Conférence en septembre. Il faudra donc choisir un nouveau président du Comité permanent à la réunion du Comité qui suivra la Conférence.

La présidente fait état d’un échange de lettres entre elle et la présidente canadienne du Conseil de l’Arctique (la ministre Aglukkaq). Les lettres portent sur un incident qui s’est produit à la réunion des hauts représentants de l’Arctique à Yellowknife, dans les Territoires du Nord-Ouest, les 26 et 27 mars 2014. Le vice-président du Comité permanent, M. Bevington, avait demandé de prononcer un discours aux hauts représentants de l’Arctique et sa demande a été refusée. Une lettre a alors été envoyée à la ministre Aglukkaq pour indiquer la « grande déception » de la présidente du Comité à l’égard de « cette décision historique ». La ministre Aglukkaq a répondu que l’ordre du jour de la réunion des hauts représentants de l’Arctique était si long et chargé qu’il n’y avait pas de place pour les déclarations verbales.

Le vice‑président s’adresse alors aux membres du Comité pour souligner l’envergure et l’importance des travaux du Conseil de l’Arctique et la nécessité de participer activement aux travaux du Conseil de l’Arctique. Par conséquent, il faut rétablir les relations entre les parlementaires de la région arctique et le Conseil de l’Arctique.

La présidente résume ensuite les conclusions qu’elle a tirées de cet échange de lettres. Après le refus de la part du Conseil de l’Arctique, elle a estimé qu’une communication claire s’imposait. Le Comité permanent est composé de parlementaires et il représente donc les peuples de l’Arctique. À ce titre, les membres du Comité devraient être autorisés à prononcer de courts discours aux réunions des hauts représentants de l’Arctique et des groupes de travail du Conseil de l’Arctique. Elle juge nécessaire de rappeler que le Comité permanent veut maintenir un dialogue direct avec les hauts représentants de l’Arctique.

Le chef de la délégation canadienne parle de la nécessité de bien peser les mots des lettres comme celle qui est en cause. Il fait remarquer qu’il ne remet pas en question le droit du Comité permanent, à titre d’observateur au Conseil de l’Arctique qui est particulièrement intéressé par les enjeux de cette région, de demander de prononcer un discours devant les hauts représentants de l’Arctique. Cependant, il croit que les propos tenus dans la lettre étaient un peu forts, surtout qu’il ne s’agissait pas vraiment d’une « décision historique ». Les lettres de ce genre doivent être soigneusement formulées sinon elles peuvent être perçues comme un coup de semonce par le destinataire, en l’occurrence la ministre Aglukkaq, présidente du Conseil de l’Arctique.

La présidente du Comité mentionne à son tour qu’une telle demande de discours n’avait jamais été refusée; il s’agissait d’une nouvelle situation. Elle explique qu’elle avait l’impression que la manière de travailler du Conseil de l’Arctique devenait plus rigide, faisant allusion à la façon dont le Groenland avait été traité auparavant. Elle affirme que le Comité permanent, qui est composé de parlementaires et qui représente le peuple, doit maintenir des voies ouvertes de dialogue avec le Conseil de l’Arctique. S’il existe des contraintes de temps, en particulier avec un plus grand nombre de délégations aux réunions, les observateurs pourraient être désignés et les parlementaires, à titre de représentants du peuple, devraient se voir accorder du temps pour exposer leurs idées aux hauts représentants de l’Arctique. L’ensemble des participants est d’accord avec la suggestion de la présidente selon laquelle cette question pourrait être traitée dans la déclaration de la 11^e Conférence.

Il s’ensuit une table ronde portant sur les activités des délégations (voir le procès‑verbal provisoire).

H.   PROCHAINES RÉUNIONS DU CPPRA

Les prochaines réunions du Comité permanent auront lieu les 9 et 10 septembre immédiatement avant et après la Conférence. La présidente quittera son poste à la réunion du 10 septembre. La prochaine réunion après cette date aura lieu à Helsinki, en Finlande, du 10 au 21 novembre 2014 et elle comportera un séminaire sur la coopération accrue sur la sécurité dans l’Arctique.

Respectueusement soumis,