S-260 , 44e législature, 1re session lundi 22 novembre 2021 à aujourd'hui

Loi instituant la Journée nationale de sensibilisation au gliome infiltrant du tronc cérébral
Titre abrégé : Loi sur la Journée nationale de sensibilisation au gliome infiltrant du tronc cérébral
Type de projet de loi
Projet de loi d'intérêt public du Sénat

Sommaire

État d'avancement
À l'examen en comité au Sénat
Dernière activité
Renvoi en comité le jeudi 30 mai 2024 (Sénat)

Progrès

Dernière activité de l'étape
Dépôt et première lecture, jeudi 20 avril 2023
Séances du Sénat
Date de la séance Débats (Hansard)
jeudi 20 avril 2023
Dernières activités de l'étape
Deuxième lecture, jeudi 30 mai 2024
Renvoi en comité, jeudi 30 mai 2024
Séances du Sénat
Date de la séance Débats (Hansard)
mardi 13 juin 2023
Séance 133
Discours importants
Afficher les discours importants à la deuxième lecture
jeudi 30 mai 2024
Étape du rapport
Non atteinte
Troisième lecture
Non atteinte

Chambre des communes

Première lecture
Non atteinte
Deuxième lecture
Non atteinte
Examen en comité
Non atteint
Étape du rapport
Non atteinte
Troisième lecture
Non atteinte

Détails

Votes par appel nominal

Chambre des communes

Aucun vote par appel nominal a eu lieu pour ce projet de loi.

Sénat

Pour voir la liste complète des votes par appel nominal qui ont eu lieu au Sénat, veuillez vous reporter à la page des votes du site Web du Sénat du Canada.

Décisions et déclarations de la présidence

Il n'y a actuellement aucune décision ni déclaration de la présidence.

Discours importants à la deuxième lecture

Sénat

Date du discours Discours Sénateur
mardi 13 juin 2023 Discours du parrain(Séance 133) Yonah Martin (Conservateur)

À propos

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Pour en savoir plus sur ce projet de loi

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