C-233 42e législature, 1re session 3 décembre 2015 au 11 septembre 2019

Loi concernant une stratégie nationale sur la maladie d’Alzheimer et d’autres démences
Titre abrégé : Loi relative à une stratégie nationale sur la maladie d'Alzheimer et d'autres démences
Type de projet de loi
Projet de loi émanant d'un député
Ce projet de loi a reçu la sanction royale le 22 juin 2017

Lois du Canada 2017, c. 19

Progrès

Dernière activité de l'étape
Dépôt et première lecture, 25 février 2016
Séances de la Chambre
Date de la séance Débats (Hansard)
25 février 2016
Dernière activité de l'étape
Deuxième lecture et renvoi en comité, 8 juin 2016
Ajouté à l’ordre de priorité le 26 février 2016
Séances de la Chambre
Date de la séance Débats (Hansard)
4 mai 2016
Séance 48
Discours importants
Afficher les discours importants à la deuxième lecture
8 juin 2016
Séance 68
Adoptée (Journaux 68)
2e lecture et renvoi en comité - HESA
Dernière activité de l'étape
Présentation du rapport de comité avec des amendements, 1 décembre 2016
Réunions du comité
Date de la réunion Procès-verbaux
17 novembre 2016
Réunion 31
24 novembre 2016
Réunion 32
Séances de la Chambre
Date de la séance Débats (Hansard)
1 décembre 2016
Dernière activité de l'étape
Adoption à l’étape du rapport, 3 février 2017
Séances de la Chambre
Date de la séance Débats (Hansard)
3 février 2017
Dernière activité de l'étape
Troisième lecture, 3 février 2017
Séances de la Chambre
Date de la séance Débats (Hansard)
3 février 2017
Séance 133
Adoptée (Journaux 133)
3e lecture
Dernière activité de l'étape
Première lecture, 7 février 2017
Séances du Sénat
Date de la séance Débats (Hansard)
7 février 2017
Dernières activités de l'étape
Deuxième lecture, 28 mars 2017
Renvoi en comité, 28 mars 2017
Séances du Sénat
Date de la séance Débats (Hansard)
28 mars 2017
Séance 105
Discours importants
Afficher les discours importants à la deuxième lecture
Dernière activité de l'étape
Présentation du rapport de comité sans amendement, 1 juin 2017
Réunions du comité
Date de la réunion Détails
1 juin 2017
Réunion 58
Séances du Sénat
Date de la séance Débats (Hansard)
1 juin 2017
Dernière activité de l'étape
Troisième lecture, 21 juin 2017
Séances du Sénat
Date de la séance Débats (Hansard)
6 juin 2017
20 juin 2017
21 juin 2017

Détails

Votes par appel nominal

Chambre des communes

Aucun vote par appel nominal a eu lieu pour ce projet de loi.

Sénat

Pour voir la liste complète des votes par appel nominal qui ont eu lieu au Sénat, veuillez vous reporter à la page des votes du site Web du Sénat du Canada.

Décisions et déclarations de la présidence

Il n'y a actuellement aucune décision ni déclaration de la présidence.

Discours importants à la deuxième lecture

Chambre des communes

Date du discours Discours Député
4 mai 2016 Discours du parrain(Séance 48) Rob Nicholson (Conservateur)
4 mai 2016 Discours en réponse(Séance 48) Robert Oliphant (Libéral)
4 mai 2016 Discours en réponse(Séance 48) Don Davies (NPD)

Sénat

Date du discours Discours Sénateur
28 mars 2017 Discours du parrain(Séance 105) Carolyn Stewart Olsen (Conservateur)

À propos

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Pour en savoir plus sur ce projet de loi

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