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Projet de loi émanant d'un député
38e législature, 1re session
4 octobre 2004 - 29 novembre 2005
Texte du projet de loi
C-384
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Loi désignant le mois de juin comme le Mois de la sclérose latérale amyotrophique (aussi appelée "SLA" ou "maladie de Lou Gehrig")
Titre abrégé
Loi sur le Mois de la SLA
Dernière étape franchie
Dépôt et première lecture à la Chambre des communes (2005-05-11)
Progression : Dépôt et première lecture à la Chambre des communes
 
Historique du projet de loi
  
  • Chambre des communes
    • Première lecture
      • Dépôt et première lecture
        2005-05-11
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