LANG Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 6
LE MARDI 17 MARS 1998
Le Comité mixte permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 15 h 35, dans la pièce 362-E de l’édifice de l’Est, sous la présidence de Sheila Finestone et Rose-Marie Losier-Cool (coprésidentes).
Membres du Comité présents :
Représentant le Sénat : Gérald A. Beaudoin, Gérald Comeau, Rose-Marie Losier-Cool, Louis J. Robichaud.
Représentant la Chambre des communes : Claudette Bradshaw, Cliff Breitkreuz, Denis Coderre, John Godfrey, Rahim Jaffer, Denis Paradis, Louis Plamondon, Suzanne Tremblay.
Membres suppléants présents : Angela Vautour pour Yvon Godin et Diane St-Jacques pour Mark Muise.
Aussi présents : Tonu Onu, cogreffier du Comité. Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Françoise Coulombe, attachée de recherche.
Conformément à l’alinéa 108(4)b) du Règlement, le Comité étudie les politiques et programmes de langues officielles
Témoin : De l’Association olympique canadienne : M. Bill Warren, président.
Bill Warren fait une déclaration et répond aux questions.
Le président présente le Troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure :
Le Sous-comité de programme et de la procédure du comité mixte permanent des langues officielles a l’honneur de présenter son TROISIÈME RAPPORT au comité mixte permanent.
Le Sous-comité s’est réuni le mardi 17 février 1998 et recommande que comparaissent:
- M. William Warren, président de l’Association olympique canadienne – concernant les événements qui se sont produits à Nagano, Japon - et M. Victor Goldbloom, commissaire aux langues officielles.
et
- le professeur Charles Castonguay, de l’Université d’Ottawa et le professeur Jim Torczyner, Directeur, Consortium de formation sur la défense des droits humains de Montréal et Consortium de McGill pour l’ethnicité et la planification sociale stratégique d’Ottawa - concernant une analyse des données du recensement faite par Statistique Canada..
Il est également convenu que Mme Bertrand du C.R.T.C. ne comparaisse pas le 26 février 1998, mais à une date ultérieure.
Respectueusement soumis
Denis Coderre propose, - Que le Troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 17 h 09, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.
La cogreffière du Comité,
BEV ISLES