LANG Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 12
Le lundi 25 mai 1998
Le Comité mixte permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 16 h 30, dans la salle 362 de l’édifice de l’Est, sous la présidence de Rose-Marie Losier-Cool (coprésidente).
Membres du Comité présents :
Représentant le Sénat : Rose-Marie Losier-Cool, Gérald A. Beaudoin, Louis J. Robichaud.
Représentant la Chambre des communes : Claudette Bradshaw, Cliff Breitkreutz, Rahim Jaffer, Denis Paradis, Louis Plamondon et Angela Vautour.
Membres substituts présents : Ian Murray pour Eugène Bellemare, Mauril Bélanger pour Denis Coderre, Réginald Bélair pour Dan McTeague, Sarmite Bulte pour Ted McWhinney et Randy White pour Val Meredith.
Aussi présents : Tonu Onu, cogreffier du Comité. De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Françoise Coulombe, attachée de recherche.
Conformément à l’alinéa 108(4)b) du Règlement, le Comité examine les politiques et programmes de langues officielles.
Témoins : Du Commissariat aux langues officielles : Victor Goldbloom, commissaire aux langues officielles.
Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.
À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité,
ROGER PRÉFONTAINE