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Projet de loi C-342

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C-342
C-342
Second Session, Fortieth Parliament,
Deuxième session, quarantième législature,
57-58 Elizabeth II, 2009
57-58 Elizabeth II, 2009
HOUSE OF COMMONS OF CANADA
CHAMBRE DES COMMUNES DU CANADA
BILL C-342
PROJET DE LOI C-342
An Act respecting Nowruz Day
Loi instituant le Jour du Norouz


first reading, March 23, 2009
première lecture le 23 mars 2009


Mr. Wilfert

402232
M. Wilfert