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Projet de loi C-496

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C-496
Deuxième session, trente-neuvième législature,
56 Elizabeth II, 2007
CHAMBRE DES COMMUNES DU CANADA

PROJET DE LOI C-496

Loi visant à promouvoir l'enseignement de l'histoire et de la culture autochtones dans les écoles au Canada

première lecture le 13 décembre 2007