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LIPA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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37e LÉGISLATURE, 2e SESSION

Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement


TÉMOIGNAGES

TABLE DES MATIÈRES

Le jeudi 27 mars 2003




¿ 0915
V         Le cogreffier du comité (M. Denis Robert)
V         Le sénateur Roch Bolduc (Golfe, PC)
V         Le cogreffier (M. Denis Robert)
V         Mme Karen Redman (Kitchener-Centre, Lib.)
V         Le cogreffier (M. Denis Robert)
V         Le cogreffier du comité (M. Marc-Olivier Girard)
V         Mme Karen Redman
V         M. David Price (Compton—Stanstead, Lib.)
V         Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard)
V         Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard)
V         M. Ken Epp (Elk Island, Alliance canadienne)
V         Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard)
V         Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard)
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett (St. Paul's, Lib.))
V         Mme Karen Redman
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Mme Karen Redman
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard)
V         Le cogreffier (M. Denis Robert)
V         M. Marcel Gagnon (Champlain, BQ)
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         M. Marcel Gagnon
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         M. Ken Epp
V         Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard)
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         M. Ken Epp
V         Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard)
V         M. Ken Epp
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         M. Ken Epp
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         M. Ken Epp
V         Mme Marlene Catterall (Ottawa-Ouest—Nepean, Lib.)
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Mme Marlene Catterall
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Mme Marlene Catterall
V         M. Ken Epp
V         Mme Marlene Catterall
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Mme Marlene Catterall

¿ 0920
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         M. Ken Epp
V         Mme Marlene Catterall
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         M. Ken Epp
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Mme Marlene Catterall
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         M. Ken Epp
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard)
V         Mme Marlene Catterall
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Le sénateur Jean Lapointe (Saurel, Lib.)
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         M. Marcel Gagnon
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         M. Marcel Gagnon
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Le coprésident (le sénateur Yves Morin (Lauzon, Lib.))
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Mme Marlene Catterall
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Mme Karen Redman
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         M. Jacques Saada (Brossard—La Prairie, Lib.)
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Le sénateur Jean Lapointe
V         M. Ken Epp
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         M. Ken Epp
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Le sénateur Jean Lapointe
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Mme Karen Redman
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         M. Julian Reed (Halton, Lib.)
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         M. Jacques Saada
V         M. Marcel Gagnon
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         M. Marcel Gagnon
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Le coprésident (le sénateur Yves Morin)
V         M. Marcel Gagnon
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)

¿ 0925
V         Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard)
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Mme Marlene Catterall
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Mme Marlene Catterall
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Mme Karen Redman
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard)
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)

¿ 0930
V         Mme Marlene Catterall
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         M. James Robertson (attaché de recherche auprès du comité)
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         M. Marcel Gagnon
V         Le coprésident (le sénateur Yves Morin)
V         M. Marcel Gagnon
V         Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard)
V         Le coprésident (le sénateur Yves Morin)
V         M. Marcel Gagnon
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Mme Marlene Catterall
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Mme Marlene Catterall
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Le coprésident (le sénateur Yves Morin)
V         Mme Marlene Catterall
V         M. James Robertson
V         Le coprésident (le sénateur Yves Morin)
V         M. James Robertson
V         Le sénateur Jean Lapointe
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard)
V         Le sénateur Roch Bolduc
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         M. James Robertson
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)
V         Le coprésident (le sénateur Yves Morin)
V         La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)










CANADA

Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement


NUMÉRO 001 
l
2e SESSION 
l
37e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le jeudi 27 mars 2003

[Enregistrement électronique]

¿  +(0915)  

[Français]

+

    Le cogreffier du comité (M. Denis Robert): Bonjour, messieurs, mesdames.

[Traduction]

    Je m'appelle Denis Robert et je suis le greffier du Sénat. Mon rôle consiste à présider l'élection à la coprésidence du côté du Sénat.

[Français]

    Est-ce qu'il y a des nominations pour le poste de président du côté du Sénat?

+-

    Le sénateur Roch Bolduc (Golfe, PC): Je propose le sénateur Morin.

+-

    Le cogreffier (M. Denis Robert): Le sénateur Bolduc, appuyé par le sénateur Lapointe, propose le sénateur Morin.

    Est-ce qu'il y a d'autres nominations?

[Traduction]

    Puisqu'il n'y a pas d'autres candidatures, les mises en candidature sont terminées. Le sénateur Morin est élu par acclamation.

    Des voix: Bravo, bravo!

+-

    Mme Karen Redman (Kitchener-Centre, Lib.): Vous ne pouviez pas perdre.

+-

    Le cogreffier (M. Denis Robert): Mon collègue de la Chambre présidera l'élection à la coprésidence du côté de la Chambre.

[Français]

+-

    Le cogreffier du comité (M. Marc-Olivier Girard): Nous pouvons maintenant procéder à l'élection du coprésident du comité pour la Chambre des communes ainsi qu'à celle du vice-président du comité,

[Traduction]

    et dès que les élections seront terminées, j'inviterai les nouveaux coprésidents à présider la réunion.

    Est-ce qu'il y a des candidatures pour la coprésidence du côté de la Chambre des communes?

    Madame Redman.

+-

    Mme Karen Redman: Je propose Carolyn Bennett.

+-

    M. David Price (Compton—Stanstead, Lib.): J'appuierai cette candidature si c'est nécessaire.

+-

    Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard): Est-ce qu'il y a d'autres candidatures? Non? Les mises en candidature sont maintenant terminées.

[Français]

    La motion soumise au comité

[Traduction]

    est que Carolyn Bennett soit élue coprésidente du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.

    Des voix: D'accord.

+-

    Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard): Nous pouvons maintenant passer à l'élection au poste de vice-président du côté de l'opposition. Est-ce qu'il y a des candidatures?

+-

    M. Ken Epp (Elk Island, Alliance canadienne): Je propose Deborah Grey.

+-

    Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard): M. Epp propose la candidature de Deborah Grey.

    Est-ce qu'il y a d'autres candidatures? Non? Les mises en candidature sont maintenant terminées.

[Français]

    La motion soumise au comité est la suivante:

[Traduction]

    Que Deborah Grey soit élue au poste de vice-présidente du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.

    (La motion est adoptée)

+-

    Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard): Madame Bennett, vous avez la parole.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett (St. Paul's, Lib.)): Nous avons un très important premier point à l'ordre des travaux, soit de réduire le quorum en ce qui concerne le comité.

+-

    Mme Karen Redman: Est-ce que d'autres membres vont venir?

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Il y en a quelques autres, seulement pour...

    Nous pouvons faire cela très rapidement.

+-

    Mme Karen Redman: Ont-ils un droit de veto?

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett)-: Doivent-ils être présents pour que nous puissions poursuivre?

+-

    Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard): Non, à moins que quelqu'un signale que nous n'avons pas le quorum.

+-

    Le cogreffier (M. Denis Robert): Si personne ne le mentionne, y compris vous-même, on n'a pas à s'inquiéter.

[Français]

+-

    M. Marcel Gagnon (Champlain, BQ): Je m'excuse, madame la présidente, mais il y a quelque chose qui ne fonctionne pas. Je n'arrive pas à suivre. Il y a la traduction, mais j'ai des problèmes à suivre en français.

    Vous parlez en même temps, et le traducteur ne peut pas suivre.

[Traduction]

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Mon expérience m'a appris que nous ne devrions jamais reprocher aux traducteurs le fait que je n'ai pas terminé ma phrase. Très souvent, je...

[Français]

+-

    M. Marcel Gagnon: Je ne vous blâme aucunement. Je veux juste être capable de suivre le débat et d'y participer.

[Traduction]

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Merci.

    Proposeriez-vous une motion visant à réduire le quorum?

+-

    M. Ken Epp: Voulez-vous qu'il soit autre que sept?

    Une voix: De sept à quatre.

+-

    Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard): Il est en ce moment de douze.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Habituellement, il est de sept du côté de la Chambre et de deux du côté du Sénat.

+-

    M. Ken Epp: Nous avons une motion...

+-

    Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard): Il est de sept, les deux Chambres étant représentées, y compris un député de l'opposition.

+-

    M. Ken Epp: Très bien, mais j'ai un autre problème, madame la présidente. C'est un problème de logique. On dit que le quorum doit être de sept, et on ajoute qu'en l'absence de quorum, pour ce qui est de recevoir et de publier des témoignages, quatre membres doivent être présents. Je pense qu'il s'agit d'une erreur de logique.

    Si le quorum est de sept, alors six, cinq, quatre, trois, deux ou un, ce n'est pas le quorum. Si ce texte dit qu'il devrait y avoir quatre membres présents, alors s'il y en a six, deux devraient quitter. Par conséquent, je proposerais d'insérer avant le mot «quatre», les mots «au moins», de sorte que le libellé serait «au moins quatre membres soient présents».

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): C'est parfait. Il s'agit d'un amendement amical.

+-

    M. Ken Epp: Oui, et j'en ferais la proposition. Puis-je le faire?

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Oui.

+-

    M. Ken Epp: C'est un amendement amical, n'est-ce pas? Je n'ai jamais proposé cette motion.

+-

    Mme Marlene Catterall (Ottawa-Ouest—Nepean, Lib.): Madame la présidente, s'agit-il du quorum actuel pour ce comité, ou s'agit-il de quelque chose de nouveau.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): C'est ce qui a été fait à la dernière session, mais nous avons neuf membres de la Chambre et trois du Sénat en ce moment. Nous ne faisons que dire que nous préférons cette motion-ci, qui prévoit sept membres de l'une ou l'autre des Chambres.

+-

    Mme Marlene Catterall: Très bien, merci.

    Je comprends l'importance qu'un membre de l'opposition soit présent, mais je pense qu'il est tout aussi important qu'au moins un membre du parti ministériel soit présent. J'aimerais savoir pourquoi la motion est ainsi libellée.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Habituellement, vous ne pouvez pas obtenir le quorum si aucun membre du parti ministériel n'est présent.

+-

    Mme Marlene Catterall: Mais nous avons modifié le quorum.

+-

    M. Ken Epp: Vous ne pourriez pas avoir le quorum de sept membres s'il n'y a pas au moins un membre du parti ministériel présent, n'est-ce pas?

+-

    Mme Marlene Catterall: Quel est le nombre total de membres du comité?

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Au lieu de faire les calculs, vous préféreriez que la motion précise un membre du parti ministériel et un membre de l'opposition, ai-je bien compris?

+-

    Mme Marlene Catterall: Oui, s'il vous plaît. Vous pourriez vraiment avoir le quorum sans qu'il y ait un représentant du parti ministériel.

¿  +-(0920)  

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Merci.

+-

    M. Ken Epp: Si vous voulez présenter un amendement, Marlene, ne vous gênez pas.

+-

    Mme Marlene Catterall: Oui. Le libellé devrait être «y compris un membre de l'opposition et un membre du parti ministériel».

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Il s'agit d'un amendement amical.

    (L'amendement est adopté [voir le Procès-verbal])

+-

    M. Ken Epp: Je propose maintenant la motion dont on vient de modifier le libellé.

    (La motion modifiée est adoptée [voir le Procès-verbal].)

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Pour ce qui est du sous-comité du programme et de la procédure, avons-nous une motion à cet effet?

+-

    Mme Marlene Catterall: Encore une fois, puis-je demander si c'est la norme dans le cas des comités mixtes? En temps normal, le sous-comité du programme et de la procédure fait rapport de ses recommandations au comité principal, il ne prend pas de décision et il en informe ensuite le comité.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): C'est effectivement le cas, mais vous dites cela parce qu'il peut décider de...

+-

    M. Ken Epp: Selon le libellé, c'est uniquement en ce qui concerne le programme.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Et l'invitation de témoins.

+-

    Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard): Oui, et le sous-comité fait rapport de sa décision au comité principal.

+-

    Mme Marlene Catterall: Est-ce une modification? Je veux simplement savoir s'il s'agit de la règle normale dans le cas des comités mixtes.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Oui.

+-

    J'en fais la proposition.

    (La motion est adoptée [voir le Procès-verbal])

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Nous passons maintenant à la motion concernant les attachés de recherche.

[Français]

+-

    M. Marcel Gagnon: Je propose la motion.

[Traduction]

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Le sénateur Gagnon en fait la proposition.

    (La motion est adoptée [voir le Procès-verbal])

[Français]

+-

    M. Marcel Gagnon: Pour votre information, je ne suis pas sénateur. Ça viendra peut-être un jour.

[Traduction]

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Oh, je n'arrête pas de vous donner une promotion.

    Même quand il vient...

+-

    Le coprésident (le sénateur Yves Morin (Lauzon, Lib.)): C'est un compliment.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): C'est au tour de la motion sur les dépenses.

+-

    Mme Marlene Catterall: J'en fais la proposition, madame la présidente. Cependant, dans la version anglaise, le libellé devrait être «either Joint Chair», et non la forme plurielle «Joint Chairs», et «Joint Clerk». Je m'excuse, mais je suppose que c'est une déformation professionnelle qui remonte à bien longtemps.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Très bien, ce sera «Joint Chair».

    (La motion est adoptée [voir le Procès-verbal])

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Qui veut présenter la motion sur l'impression?

+-

    Mme Karen Redman: J'en fais la proposition.

    (La motion est adoptée [voir le Procès-verbal])

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Nous passons à la distribution de documents.

+-

    M. Jacques Saada (Brossard—La Prairie, Lib.): J'en fais la proposition.

    (La motion est adoptée [voir le Procès-verbal])

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Nous passons maintenant aux autorisations du Sénat pour siéger durant les séances du Sénat. Un sénateur devrait peut-être en faire la proposition.

+-

    Le sénateur Jean Lapointe: J'en fais la proposition.

+-

    M. Ken Epp: Est-ce que j'ai manqué une motion? Qu'en est-il de la distribution de documents?

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Nous venons de l'adopter.

+-

    M. Ken Epp: Oh. Je pensais que nous venions d'adopter celle sur l'impression.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Le sénateur Lapointe en fait la proposition.

    (La motion est adoptée [voir le Procès-verbal])

[Français]

+-

    Le sénateur Jean Lapointe: Je ne sais même pas ce qui est arrivé, mais ce n'est pas grave.

[Traduction]

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Nous avons maintenant la motion sur le mandat.

+-

    Mme Karen Redman: J' en fais la proposition.

    (La motion est adoptée [voir le Procès-verbal])

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Nous passons maintenant à une motion qui traite du premier rapport.

+-

    M. Julian Reed (Halton, Lib.): J'en fais la proposition,

    (La motion est adoptée [voir le Procès-verbal])

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Enfin, nous avons une motion sur l'avis de nouvelles questions.

+-

    M. Jacques Saada: J'en fais la proposition.

    (La motion est adoptée [voir le Procès-verbal])

[Français]

+-

    M. Marcel Gagnon: Madame la présidente, j'aimerais avoir une explication sur ce qu'on vient de faire. Je siège à différents comités, et c'est la première fois que je vois qu'on est obligés d'adopter toutes ces choses-là. Est-ce spécial ou particulier à ce comité-ci?

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): C'est très spécial; on siège avec le Sénat.

+-

    M. Marcel Gagnon: D'accord, on va finir par comprendre.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): C'est un mélange des deux.

+-

    Le coprésident (le sénateur Yves Morin): C'est parce que c'est un comité mixte.

+-

    M. Marcel Gagnon: Merci du renseignement.

[Traduction]

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Fantastique.

¿  +-(0925)  

+-

    Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard): Voulez-vous faire une allocution? Nous en avons terminé avec les motions de régie interne.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Oui, je vais dire quelques mots.

    Nous allons maintenant examiner ce que nous avons fait afin de déterminer ce que nous voulons faire. Je pense que nous allons probablement demander à la Bibliothèque de faire une évaluation de ce qu'on a fait. Deux choses sont urgentes et je pense que nous pourrons élaborer un plan de travail une fois que nous aurons fait ces deux choses.

    Tout d'abord, nous devrions vraiment examiner les budgets. À mon avis, c'est un exercice des plus intéressants pour le comité qui va nous permettre de savoir où va l'argent. Pour des gens comme moi, le bureau de la recherche a une importance considérable et différencie vraiment notre Parlement d'un grand nombre d'autres. Nous recevons un appui considérable de la part du bureau de la recherche qui nous permet, en tant que parlementaires, de faire notre travail et d'obtenir les renseignements les plus récents et qui diffèrent de ceux qu'ont les ministères. Par conséquent, j'aimerais tout simplement que nous examinions les budgets afin de savoir où va l'argent sur le plan des livres par rapport aux ressources.

    Ensuite, le Ottawa Citizen m'a demandé cette semaine ce qu'il advenait de la rénovation de la Bibliothèque. On m'a posé une question passablement embarrassante, car je n'en connaissais pas la réponse. La question était de savoir comment il se faisait que l'on faisait les choses à moitié et l'énoncé était que si nous étions un parlement européen, nous n'hésiterions aucunement à les faire correctement. Pourquoi dit-on qu'on fait les choses à moitié et que nous ne faisons pas tout ce que nous pouvons pour la mettre dans un état qui lui permettra de survivre aux années, et des choses du genre?

    J'aimerais savoir comment on a pris ces décisions. Je crois comprendre que ces choses se font par l'entremise de Travaux publics et que c'est là que ces décisions sont prises, mais j'aimerais vraiment connaître le processus décisionnel, car la Bibliothèque du Parlement est un symbole de la Cité parlementaire. Comment procède-t-on?

    Si le comité est d'accord, nous commencerions par ces deux choses, puis nous ferions un plan de travail. Pour ce qui est de l'intendance et des choses du genre, je pense que quelques questions ressortiront de l'examen des budgets, et nous pourrions alors vouloir suivre cette voie.

    Y a-t-il d'autres commentaires?

    Marlene.

+-

    Mme Marlene Catterall: Pour ce qui est des budgets, je pense qu'il est très important que le comité le fasse.

    J'aimerais savoir si nous allons devoir faire certains préparatifs à cet égard. Je suppose que nous allons avoir au moins un document. Je proposerais que notre attaché de recherche examine le rapport sur les plans et les priorités que la Bibliothèque a présenté l'année dernière, ainsi que le rapport sur le rendement, et le lien entre les budgets et ces deux documents.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Évidemment, en ce qui concerne les fonds supplémentaires prévus dans le discours du Trône, nous devons savoir ce qui en est advenu, et la reddition de comptes que nous devrions envisager.

+-

    Mme Marlene Catterall: Oui, et je suis tout à fait d'accord que le comité devrait jeter un coup d'oeil de près à la rénovation de la Bibliothèque.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Karen.

+-

    Mme Karen Redman: Ma seule question est de savoir si l'hypothèse émise par le journaliste est exacte. Effectivement, notre examen nous permettrait de l'apprendre, mais je pense que nous ne devrions pas supposer que le fait que le journaliste dise qu'on fait les choses à moitié soit un reflet de la réalité.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Non, je ne pourrais pas répondre à la question. C'est pourquoi je pense que nous devons être perçus comme nous occupant de la question. Nous devrions pouvoir répondre à une question comme celle-là, d'une façon ou d'une autre.

    Sommes-nous d'accord de procéder ainsi? Nous pourrions demander au sous-comité du programme et de la procédure de se réunir, mais si nous avons un consensus, nous pouvons amorcer nos travaux et inviter les témoins nécessaires concernant les budgets et la séance d'information au sujet des travaux de rénovation. Nous pourrons alors décider s'il est nécessaire que le sous-comité se réunisse.

    Des voix: D'accord.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Merci. Je déteste les réunions pour le plaisir de la chose.

    Le greffier a demandé si les membres du comité aimeraient recevoir la note de service avec la table des matières de chaque reliure.

    Qu'est-ce que c'est?

+-

    Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard): C'est la réponse de la Bibliothèque en ce qui concerne les demandes présentées par les membres du comité le 14 juin 2002. Il s'agit de leurs demandes de propositions. Ces dossiers sont donc ici.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): M. Bélanger nous a demandé d'examiner plusieurs choses en ce qui concerne les contrats d'informatique et toutes ces choses. C'est la réponse de la Bibliothèque. La question est de savoir si tout le monde en veut une copie.

¿  -(0930)  

+-

    Mme Marlene Catterall: Puis-je proposer que l'on demande à la Bibliothèque du Parlement d'en faire une synthèse et de ramener le tout à un document que nous pouvons lire?

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Monsieur Robertson.

+-

    M. James Robertson (attaché de recherche auprès du comité): Je pense que le document fourni était précisément ce qu'avait demandé le comité. Je ne l'ai pas vu. Ce n'est pas le Service de recherche qui l'a préparé, mais je vais voir si nous pouvons obtenir un résumé que nous pourrions remettre aux membres du comité.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Le greffier offre également de vous envoyer à tous au moins la table des matières afin que vous puissiez ensuite décider des parties que vous voulez, etc.

[Français]

+-

    M. Marcel Gagnon: Je présume qu'on peut toujours consulter après, si on le désire, avec la table des matières.

+-

    Le coprésident (le sénateur Yves Morin): On va vous en envoyer six comme ça, monsieur Gagnon.

+-

    M. Marcel Gagnon: Directement à mon bureau de comté.

+-

    Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard): Mais plus sérieusement, vous avez simplement à me le demander, et je vais en faire parvenir au comité.

+-

    Le coprésident (le sénateur Yves Morin): Vous en ferez rapport à la prochaine réunion.

+-

    M. Marcel Gagnon: Je veux bien, si on me fournit le personnel nécessaire pour m'aider.

[Traduction]

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Est-ce une bonne heure pour se réunir? Nous sommes toujours le petit dernier qui se bute à toutes les autres heures, mais est-ce une heure raisonnable pour les membres, le jeudi matin à 9 heures? Nous sommes censés nous réunir le jeudi à 13 heure.

+-

    Mme Marlene Catterall: Madame la présidente, le fait de se réunir le jeudi à 13 heures ne fait que minimiser davantage le travail du comité car, honnêtement, cela signifie que nous avons à peine une heure avant le début de la période des questions.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Que diriez-vous de jeudi à 9 heures?

+-

    Mme Marlene Catterall: Le jeudi à 9 heures? Quel jeudi? Dans six mois d'ici?

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Jeudi prochain. Ce serait amusant.

    Avez-vous des observations?

+-

    Le coprésident (le sénateur Yves Morin): Non, je suis d'accord.

+-

    Mme Marlene Catterall: Est-ce que le document sera prêt d'ici là pour ce qui est des budgets?

+-

    M. James Robertson: Je pense qu'il serait peut-être plus sûr de siéger dans deux semaines à compter d'aujourd'hui, afin de donner le temps nécessaire à l'administration de la Bibliothèque. De plus, nous pourrions alors nous assurer que les notes d'information sont distribuées avant la fin de la semaine prochaine, en prévision de la réunion sur les budgets.

+-

    Le coprésident (le sénateur Yves Morin): De quelle date parlons-nous?

+-

    M. James Robertson: Ce serait le 10 avril.

+-

    Le sénateur Jean Lapointe: Le Sénat ne siège pas.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Le Sénat ne siège pas le 10 avril?

+-

    Le cogreffier (M. Marc-Olivier Girard): Non, mais le Sénat siège la semaine prochaine.

    Une voix: Est-ce que la Chambre siège?

+-

    Le sénateur Roch Bolduc: Nous sommes prêts pour la semaine prochaine. Cela réglerait le problème.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Très bien, nous verrons comment vont les choses.

+-

    M. James Robertson: Nous allons voir si nous pouvons faire le tout pour jeudi prochain.

+-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): C'est fantastique.

+-

    Le coprésident (le sénateur Yves Morin): Ce sera donc le 3 ou le 10 avril, si j'ai bien compris?

[Français]

-

    La coprésidente (Mme Carolyn Bennett): Merci. À bientôt.

[Traduction]

    La séance est levée.