LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 44

Le mardi 11 juin 2002

Le Comité mixte permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 15 h 34 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du centre, sous la présidence de Mauril Bélanger, coprésident.

Membres du Comité présents:

Du Sénat : Les honorables sénateurs Gérald A. Beaudoin, Jean-Robert Gauthier, Viola Léger, Jean-Claude Rivest et Raymond C. Setlakwe.

Autre sénateur présent : Gérald J. Comeau.

De la Chambre des communes : Mauril Bélanger, Gérard Binet, Sarmite Bulte, Jeannot Castonguay, John Herron, Bernard Patry, Benoît Sauvageau et Yolande Thibeault.

Aussi présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Françoise Coulombe et Marion Ménard, analystes.

Témoins: Du Club de hockey Canadien: Pierre Boivin, président du Club de hockey Canadien. Du Réseau des sports inc.: Gerry Frappier, président.

Conformément à l'article 108(4)b) du Règlement, une étude sur la Partie VII de la Loi sur les langues officielles.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 15, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Les cogreffiers du Comité

Tonu Onu

Jean-François Pagé