Index des délibérations
yes
36e législature, 1re session
(22 septembre 1997 - 18 septembre 1999)
B | C | D | E | F | G | H | K | L | M | P | R | S | T
B
Bailey, Roy (Réf.--Souris--Moose Mountain)
Bibliothèque du Parlement
⇒⇒Budget des dépenses 1997-1998, principal et supplémentaire (A), étude, 02:1539
⇒⇒Budget des dépenses 1998-1999, principal, étude, 03:1533
⇒⇒Budget des dépenses 1999-2000, principale, étude, séance, procès-verbal no 6
⇒⇒Rénovations, séance d'information, 04:1217
Bibliothèque du Parlement, Comité mixte permanent. Voir Comité
Bolduc, L'hon. sénateur Roch (PC--Golfe)
⇒⇒Bibliothèque du Parlement, 02:1555-1600, 1615-20, 1635
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1135
Boutin, Monique (Bibliothèque du Parlement)
⇒⇒Bibliothèque du Parlement, 03:1700
Budget des dépenses 1997-1998, principal et supplémentaire (A). Voir
Bibliothèque du Parlement
Budget des dépenses 1998-1999, principal. Voir Bibliothèque du Parlement
C
Catterall, Marlene (Lib.--Ottawa-Ouest--Nepean)
⇒⇒Bibliothèque du Parlement, 03:1650-1705
⇒⇒Présidence, élection, 05:1105
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1105-15, 1125-30, 1140-45
Clouthier, Hec (Lib.--Renfrew--Nipissing--Pembroke)
⇒⇒Bibliothèque du Parlement, 04:1255-1300, 1310-15
Comité (Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement)
⇒⇒Motions relatives à certaines affaires du comité, adoption, 01:1120-50
⇒⇒Programme et procédure, sous-comité. Voir plutôt Sous-comité du programme et de la procédure
⇒⇒Séance d'information, 04:1217
⇒⇒Travaux futurs, 01:1145-50
Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement. Voir Comité
Corbin, L'hon. sénateur Eymard G. (Lib.--Grand-Sault)
⇒⇒Allusion, démission à titre de coprésident, séance, procès-verbal no 6
⇒⇒Bibliothèque du Parlement, 02:1545, 1605-10, 1620, 1630-35; 03:1700; 04:1225, 1240, 1255, 1315
⇒⇒Présidence, élection, 05:1105
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1103, 1110-15, 1135, 1145-50
D
Duncan, Glenn (Travaux publics et des Services gouvernementaux, ministère)
⇒⇒Bibliothèque du Parlement, 04:1220-40, 1250-1315
E
Études et enquêtes
⇒⇒Bibliothèque du Parlement
⇒⇒⇒Budget des dépenses 1997-1998, principal et supplémentaire (A), 02:1539
⇒⇒⇒Budget des dépenses 1998-1999, principal, 03:1533
⇒⇒⇒Budget des dépenses 1999-2000, principal, séance, procès-verbal no 6
⇒⇒⇒Rénovations, séance d'information, 04:1217
F
G
Gigantès, L'hon. sénateur Philippe D. (Lib.--De Lorimier)
⇒⇒Bibliothèque du Parlement, 04:1217, 1225-1320
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1105-50
Grafstein, L'hon. sénateur Jerahmiel S. (Lib.--Metro Toronto)
⇒⇒Bibliothèque du Parlement, 04:1230-35, 1305, 1315-20
Grey, Deborah (Réf.--Edmonton-Nord)
⇒⇒Bibliothèque du Parlement, 02:1555-1600, 1635; 03:1535, 1640-45; 04:1230, 1250-55, 1315
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1105-10, 1130, 1145
Grimard, L'hon. sénateur Normand (PC--Québec)
⇒⇒Bibliothèque du Parlement, 02:1620
Grose, Ivan (Lib.--Oshawa)
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1115
H
Harris, Richard M. (Réf.--Prince George--Bulkley Valley)
⇒⇒Présidence, élection, 05:1105
K
Karygiannis, Jim (Lib.--Scarborough--Agincourt)
⇒⇒Bibliothèque du Parlement, 02:1540-45, 1620-25; 03:1533-35, 1635-40
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1105-15
L
Lavigne, Raymond (Lib.--Verdun--Saint-Henri)
⇒⇒Bibliothèque du Parlement, 04:1217
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1140
LeMay, François (Bibliothèque du Parlement)
⇒⇒Bibliothèque du Parlement, 03:1608, 1620-35, 1650-55, 1705-10; 04:1245
M
Malhi, Gurbax Singh (Lib.--Bramalea--Gore--Malton; Lib.--Bramalea--Gore--Malton--Springdale à compter du 18 juin 1998)
⇒⇒Allusions, élection à titre de coprésident en son absence, 01:1105-10
⇒⇒Bibliothèque du Parlement, 02:1539, 1545, 1555-1635; 03:1533-37, 1608, 1620, 1635-50, 1705-10; 04:1320
⇒⇒Présidence, élection, 05:1105
⇒⇒Voir aussi Présidence, élection--Coprésident
Mayfield, Philip (Réf.--Cariboo--Chilcotin)
⇒⇒Bibliothèque du Parlement, 04:1225-30, 1245-50, 1305-10
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1103-25, 1140-45
P
Paré, Richard (bibliothécaire parlementaire, Bibliothèque du Parlement)
⇒⇒Bibliothèque du Parlement, 02:1539-1635; 03:1608-10, 1635-1710; 04:1217-20, 1240-55, 1305, 1315
Piccinin, Catherine (cogreffière)
⇒⇒Présidence, élection, 05:1105
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1103-05, 1145
Plamondon, Louis (BQ--Richelieu; BQ--Bas-Richelieu--Nicolet--Bécancour à compter du 18 juin 1998)
⇒⇒Bibliothèque du Parlement, 03:1533-35
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1105-45
Présidence
⇒⇒Coprésident, Malhi, Gurbax, m. (Catterall) adoptée par un vote par appel nominal, 01:1110
⇒⇒Élection, 01:1103-20; 05:1105
⇒⇒⇒Séance, procès-verbal no 6
R
Robichaud, L'hon. sénateur Louis J. (Lib.--L'Acadie-Acadia)
⇒⇒Allusion, élection à titre de coprésident, séance, procès-verbal no 6
⇒⇒Présidence, élection, 05:1105
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1120-30, 1150
S
Saada, Jacques (Lib.--Brossard--La Prairie; secrétaire parlementaire du solliciteur général du Canada à compter du 18 juillet 1998)
⇒⇒Bibliothèque du Parlement, 03:1645-50, 1705-10
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1140
Séance d'information. Voir Comité
Séance d'organisation
⇒⇒Délibérations, 01:1103
Sirpaul, Santosh (cogreffière)
⇒⇒Présidence, élection, 05:1105
Soper, Mary, (Travaux publics et des Services gouvernementaux, ministère)
⇒⇒Bibliothèque du Parlement, 04:1230
Sous-comité du programme et de la procédure
⇒⇒Création, 01:1120-30
T
⇒⇒Travaux futurs. Voir Comité