INTRODUCTION

Une délégation canadienne de deux députés — M. Larry Bagnell et M. Larry Maguire — a participé à la réunion du Comité permanent des parlementaires de la région arctique (le Comité permanent)[1] qui s’est tenue à Reykjavik, en Islande, du 11 au 13 octobre 2017. M. Larry Bagnell a été élu au poste de Vice-président du Comité permanent en mars 2016. M. Thai Nguyen, du Service d’information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement, accompagnait la délégation à titre de conseiller.

Entre les réunions bisannuelles de la Conférence des parlementaires de la région arctique (CPRA), la coopération parlementaire dans l’Arctique se fait sous la direction du Comité permanent[2]. La CPRA et le Comité permanent constituent un forum où les parlementaires peuvent discuter du travail du Conseil de l’Arctique. Ils réunissent les délégations des huit États de l’Arctique (Canada, Danemark, Finlande, Islande, Norvège, Russie, Suède et États-Unis) et la délégation du Parlement européen. Le CPRA et le Comité permanent comptent également des participants permanents qui représentent les peuples autochtones, de même que des observateurs.

VISITE DU PARC ÉNERGÉTIQUE DE SVARTSENGI

Le 12 octobre 2017, les membres de la CPRA ont l’occasion de visiter une centrale géothermique dans le parc énergétique de Svartsengi[3].Construite en 1978 et exploitée en partie par la société canadienne Alterra Power Corporation, cette centrale géothermique est la première au monde à combiner la production d’électricité et la production d’eau chaude pour répondre aux besoins du chauffage urbain. La chaleur résiduelle générée par la centrale est utilisée à diverses fins aux installations du spa Blue Lagoon, situé à proximité du parc.

Ásgeir Margeirsson, président et directeur général de l’entreprise HS Orka, qui administre les centrales de Svartsengi, rappelle aux membres du Comité permanent que l’Islande se classe au premier rang mondial au chapitre de la production de chauffage par géothermie par habitant et que le pays fait aujourd’hui bénéficier des économies émergentes comme la Chine de son expertise dans le domaine. Le parc énergétique de Svartsengi est un noyau industriel qui abrite deux centrales géothermiques. Il est exploité selon la devise « Une société sans gaspillage », et toutes les ressources qui y entrent ou qui en sortent doivent être utilisées dans toute la mesure du possible. L’objectif : n’engendrer aucun gaspillage, et ne générer que des ressources précieuses pouvant être employées dans un vaste éventail de productions.

Les principales activités du Parc énergétique sont : l’exploitation hôtelière; le séchage du poisson; la production de biens à base de poisson; l’élevage de poissons plats d’eau chaude; le tourisme lié à la santé; les traitements dermatologiques naturels; la culture des algues; la confection de cosmétiques écologiques contenant des substances actives de la région et la production de méthanol à partir de gaz géothermique.

Ásgeir Margeirsson mentionne que la transition du pétrole à l’énergie géothermique amorcée par l’Islande dans les années 1970 a amélioré la qualité de vie des Islandais. Le pays exporte maintenant des fleurs cultivées dans des serres chauffées par géothermie. Le recours au chauffage par géothermie a aussi rendu possible l’utilisation généralisée de piscines et de stades de soccer. M. Margeirsson estime que la récente qualification de l’Islande à la prochaine Coupe du monde de la FIFA, qui aura lieu en Russie en 2018, est attribuable à l’engouement croissant des Islandais pour le soccer, engouement engendré par l’accès à longueur d’année à des stades chauffés à peu de frais par géothermie.

CHANGEMENTS CLIMATIQUES EN ISLANDE

M. Þorsteinn Þorsteinsson, glaciologiste au Bureau de météorologie de l’Islande, présente aux membres de la CPRA un bilan sur les changements climatiques en Islande. Selon lui, 2016 a été l’année la plus chaude jamais observée en Islande, et le pays connaît un réchauffement rapide depuis 1995.

Les changements climatiques provoquent un recul rapide des glaciers (perte de 12 % du volume total ou de 25 km³ entre 1995 et 2014) et une montée du niveau des océans (3 mm par an). Ce recul des glaciers a modifié le cours naturel des rivières, ce qui a entraîné des répercussions sur les infrastructures. Cependant, les changements climatiques ont aussi eu des retombées positives : par exemple, l’augmentation du volume des eaux de ruissellement des glaciers a causé une hausse de la capacité hydroélectrique.

RÉSUMÉ DE LA RÉUNION DU COMITÉ PERMANENT

A. GROUPE DE TRAVAIL SUR LES COMMUNICATIONS

Le Groupe de travail sur les communications a été mis sur pied à l’occasion de la réunion de mai 2017, qui s’est tenue au Groenland, et celui-ci a été chargé d’élaborer des propositions en vue d’accroître la visibilité et l’efficacité du Comité permanent/de la Conférence. M^me Aaja Larsen (députée, Groenland), M. Ari Trausti (député, Islande), M. Samu Paukkunen (secrétaire général de la CPRA et conseiller auprès de la délégation finlandaise) et M. Thai Nguyen (conseiller auprès de la délégation canadienne) siègent au Groupe de travail.

Au cours de l’été 2017, le Groupe a préparé des propositions de stratégies relatives aux communications et aux médias sociaux qui sont présentées aux membres de la CPRA à l’occasion de sa réunion en Islande. M^me Aaja Larsen et M. Ari Trausti présentent ces propositions aux membres. Elles comprennent un sondage sur les médias sociaux dominants dans chaque État membre, l’utilisation de Facebook et de Twitter et la publication dans les médias locaux des rapports sur l’Arctique déposés par les membres à leur Parlement.

M. Larry Maguire fait remarquer que, pour chacune des missions de la délégation canadienne, un rapport sur les activités de la délégation est déposé à la Chambre des communes et versé au site Web du Parlement. Cela dit, ces rapports font l’objet de peu de publicité.

M. Larry Bagnell fait remarquer que, même si le Comité permanent fait paraître des communiqués au sujet de ses travaux, ses déclarations ne doivent pas se limiter à des généralités, mais comprendre des détails au sujet de ses décisions.

M. Eirik Sivertsen, président du Comité permanent, indique que l’information fournie dans les rapports déposés par chaque délégation à son Parlement pourrait être regroupée dans les communiqués du Comité permanent.

Les membres du Comité décident par consensus qu’une page Facebook et qu’un compte Twitter associé au mot-clic #arcticmatters seront créés et administrés par le Secrétariat au titre d’un projet pilote d’une durée d’un an. Ils conviennent également d’élaborer une « stratégie de communication », qui figurera de façon permanente à l’ordre du jour des prochaines réunions du Comité.

B. LIVRET ANNIVERSAIRE : 25 YEARS OF ARCTIC PARLIAMENTARY COOPERATION (1993-2018)

Étant donné que le Comité permanent/la CPRA fêtera son 25^e anniversaire de fondation en 2018, des membres indiquent qu’il serait nécessaire que le Comité permanent/la CPRA (en tant que voix des parlementaires de la région arctique) augmente sa visibilité auprès des décideurs, des organismes non gouvernementaux et des scientifiques qui participent à des forums internationaux. Les membres s’accordent pour accroître la visibilité du Comité permanent en faisant connaître son histoire, ses réalisations et les dossiers auxquels il s’intéresse au moyen d’un livret anniversaire.

Ce livret, qui réunira des contributions de chaque État membre, sera publié en anglais et en russe. On propose que M. Clifford Lincoln (président du Comité permanent de 2000 à 2004 et ancien député de la circonscription de Lac-Saint-Louis) soit chargé de la contribution canadienne.

C. PROGRAMME DE FORMATION DES NATIONS UNIES SUR LES DROITS ET LA CULTURE DES POPULATIONS AUTOCHTONES DE L’ARCTIQUE

M. Ari Trausti (député, Islande) présente au Comité une lettre qui a été envoyée au Haut‑Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme et au ministère des Affaires étrangères de l’Islande en 2014. Cette lettre proposait aux Nations Unies :

d’établir dans un pays de l’Arctique un programme de formation sur les droits, l’expérience, le savoir et la culture des différentes populations autochtones de l’Arctique. Ce programme s’adresse principalement aux populations non autochtones des pays de l’Arctique et des pays non situés dans l’Arctique. [Traduction]

M. Ari Trausti rappelle que les Nations Unies offrent déjà trois programmes de formation en Islande (géothermie, sciences de la conservation des sols et pêcheries) et que l’on a déjà démontré leur rôle très important en matière d’éducation et de mise en commun des expériences[4]. Il ajoute que le programme proposé sur les droits et la culture des populations autochtones de l’Arctique aurait pour objet « de sensibiliser les universitaires et les non-savants et de diffuser des connaissances sur les diverses sociétés autochtones et sur leur rapport avec l’environnement, au moyen de cours et d’une expérience de terrain ». [Traduction]

M. Larry Bagnell souligne que le Canada a mis sur pied l’Institut arctique de l’Amérique du Nord, abrité actuellement par l’Université de Calgary, par le truchement d’une loi du Parlement en 1945. Observateur non étatique au sein du Conseil de l’Arctique, l’Institut réalise des études sur l’Arctique sous l’angle des sciences naturelles et sociales, des arts et des lettres. L’Institut s’allie également à des organismes du Nord et autochtones, et offre des programmes sur le savoir et la culture autochtones. M. Larry Bagnell note l’ampleur du travail requis pour établir le programme de formation proposé étant donné les 600 différents peuples autochtones au Canada, ayant leurs propres langues et cultures.

M. Georgy Karlov (député, Russie) est d’accord avec M. Larry Bagnell et ajoute que la Russie a créé un réseau d’universités dans l’Arctique russe. Il indique que la Fédération de Russie est une société multiethnique qui compte plus de 40 peuples autochtones, peuples numériquement faibles du Nord, de la Sibérie et de l’Extrême-Orient.

La sénatrice américaine Lisa Murkowski estime que le Conseil de l’Arctique pourrait être mieux à même de créer un tel programme de formation sur les droits et la culture des Autochtones.

Le Comité permanent appuie la proposition du président de consulter les participants autochtones permanents du Conseil de l’Arctique à ce sujet et de solliciter l’appui de l’Université de l’Arctique[5].

D. UTILISATION DU MAZOUT LOURD SUR LES VOIX DE NAVIGATION DANS L’ARCTIQUE

Rappelant la 3^e recommandation énoncée dans la déclaration de la 12^e CPAR, adoptée en 2016 à Ulan-Ude, en Russie, M. Larry Bagnell s’enquiert des efforts que les États membres ont déployés en vue de la mettre en œuvre. La 3^e recommandation enjoint le Comité permanent :

à poursuivre son travail au sein de l’Organisation maritime internationale en élaborant des directives concernant l’utilisation du mazout lourd dans l’Arctique, et à poursuivre le soutien au développement d’énergies renouvelables convenant à l’Arctique en vue de réduire drastiquement les émissions de carbone noir[6].

M. Ari Trausti (député, Islande) précise que l’Islande entend ratifier l’Annexe IV et l’Annexe VI de la Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL)[7]. L’Annexe IV couvre la prévention de la pollution causée par les eaux usées des navires, et l’Annexe VI aborde la prévention de la pollution de l’air attribuable aux navires. Selon M. Ari Trausti, l’Islande prévoit aussi électrifier ses ports et exiger, au moyen de règlements, l’amarrage de navires utilisant l’électricité plutôt que le mazout.

Il importe de souligner que, bien que le Canada ait ratifié la Convention, cette ratification exclut précisément la région arctique s’étendant au nord du 60^e parallèle[8]. La prévention de la pollution des eaux arctiques canadiennes est régie par la Loi canadienne sur la prévention de la pollution des eaux arctiques (LPPEA), qui ne couvre pas la pollution de l’air attribuable aux navires, et par la section 6 du Règlement sur la prévention de la pollution par les navires et sur les produits chimiques dangereux, pris en application de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada, qui traite de la pollution de l’air causée par les navires.

M. Samu Paukkunen (secrétaire général du Comité permanent) ajoute que l’Union européenne a élaboré une stratégie de l’Union pour le gaz naturel liquéfié (GNL) et le stockage du gaz appelant à une augmentation du GNL comme solution de rechange dans le transport pour réduire les répercussions environnementales actuelles du mazout lourd[9].

E. NOUVELLES DES MEMBRES

M. Larry Bagnell et M. Larry Maguire informent les membres du Comité permanent de ce qui s’est fait au Canada concernant l’Arctique depuis la dernière réunion du Comité permanent, qui s’est tenue au Groenland en mai 2017.

1. Nouvelle aire marine nationale de conservation dans l’Arctique canadien

M. Larry Bagnell informe les membres qu’en août 2017, le gouvernement canadien, le gouvernement du Nunavut et l’Association inuite du Qikiqtani[10] ont annoncé un accord visant à créer une nouvelle aire marine nationale de conservation dans l’Arctique canadien[11]. L’aire de conservation de Tallurutiup Imanga et du détroit de Lancaster, la plus vaste aire protégée jamais créée au Canada, s’étend à l’est du passage du Nord-Ouest et couvrira plus de 109 000 km² (une superficie légèrement supérieure à celle de l’Islande). Elle protégera d’importants habitats d’alimentation et de reproduction des ours blancs, des morses, des phoques barbus et des baleines boréales.

Le savoir inuit traditionnel éclairera les futures décisions relatives à la gestion de l’aire de conservation, et les droits des Inuits en matière d’exploitation sont garantis en vertu de l’Accord sur les revendications territoriales du Nunavut. Le respect du droit des populations autochtones locales à l’exploitation durable des ressources marines vivantes est conforme à la 18^e recommandation énoncée dans la déclaration de la Conférence des parlementaires de la région de l’Arctique de 2016, qui s’est tenue à Ulan-Ude, en Russie[12]. Une fois que l’aire marine nationale de conservation aura reçu sa désignation officielle, la prospection et l’exploitation d’hydrocarbures, de minéraux, d’agrégats et de toute autre matière inorganique y seront formellement et définitivement interdites.

La création de l’aire marine nationale de conservation Tallurutiup Imanga/détroit de Lancaster constitue une étape vers l’atteinte de l’objectif du Canada de protéger 5 % de ses aires marines et côtières d’ici 2017 et 10 % d’entre elles d’ici 2020. Une fois créée, cette aire de conservation ajoutera 2 % au pourcentage des aires marines et côtières protégées. Elle s’intégrerait aussi au réseau panarctique d’aires marines protégées mis sur pied par le Conseil de l’Arctique[13].

2. Nouvelles améliorations de l’accès routier visant à encourager la croissance du secteur des ressources naturelles au Yukon

M. Larry Bagnell indique au Comité permanent que les gouvernements fédéral et du Yukon ont annoncé un financement de 247 millions de dollars en vue d’améliorer l’accès routier dans deux régions riches en minéraux : la région des monts Dawson, dans le centre du Yukon, et la Nahanni Range Road, dans le sud-est du Yukon. Ce financement contribuera à la mise à niveau de plus de 650 kilomètres de route dans tout le territoire.

3. Investissements dans la protection des eaux arctiques

M. Larry Maguire explique que le 27 août 2017, le gouvernement fédéral a annoncé un investissement total de 175 millions de dollars visant à protéger les eaux arctiques dans le cadre de son plan national de protection des océans, financé à hauteur de 1,5 milliard de dollars[14]. L’investissement de 175 millions de dollars sera réparti entre cinq secteurs, et l’essentiel de cette somme (94,3 millions de dollars sur cinq ans) servira à renforcer la sécurité et l’efficacité du ravitaillement de l’Arctique.

Le reste du financement servira à l’exécution des mesures suivantes : la construction d’un complexe arctique pour le Programme national de surveillance aérienne (PNSA) du Canada (29,9 millions de dollars) à Iqaluit, au Nunavut; la formation maritime accrue des Autochtones et des habitants du Nord (21 millions de dollars sur cinq ans); la création d’un bureau de gestion des incidents de Transports Canada, qui aidera le gouvernement à coordonner plus efficacement sa réponse aux situations d’urgence (16,89 millions de dollars); et l’élargissement du Programme de financement de la participation communautaire (PFPC) de Transports Canada (13,4 millions de dollars), grâce auquel les groupes autochtones seront mieux à même de prendre part aux échanges sur le transport maritime au Canada.

4. Contribution de l’art inuit à l’économie canadienne

M. Larry Maguire fait également part à ses collègues des constatations figurant au rapport Incidences de l’économie liée aux arts inuits, réalisé à la demande du gouvernement fédéral. Ce document révèle qu’en 2015, la contribution de l’art inuit au PIB canadien s’est élevée à 87,2 millions de dollars. Pour les Inuits, les arts visuels, en particulier la gravure, la sculpture et l’artisanat, constituent depuis longtemps un moyen de toucher un revenu individuel et de travailler selon un horaire souple, ce qui revêt une importance certaine pour ceux et celles dont le mode de vie repose sur la chasse de subsistance.

Le secteur des arts et de l’artisanat englobe 2 700 emplois à temps plein, et on estime que 13 650 artistes inuits produisent des œuvres d’arts visuels et d’artisanat au Canada. Cela signifie que 26 % de la population inuite âgée de 15 ans et plus se consacrent à la production d’arts visuels et d’artisanat.

Le rapport montre aussi que les hommes tendent à produire surtout des gravures, des sculptures et des bijoux, des formes d’art plus lucratives qui occupent la majeure part des marchés de détail et de gros conventionnels, tandis que les femmes tendent à produire des articles de couture et des œuvres textiles, qui dominent les ventes directes aux consommateurs, tout particulièrement en ligne[15].

F. FUTURES RÉUNIONS DU COMITÉ PERMANENT

La prochaine réunion du Comité permanent aura lieu les 23 et 24 novembre 2017 à Helsinki, en Finlande. Le Parlement européen, à Bruxelles et la Suède accueilleront les réunions du Comité permanent prévues au printemps, en février ou mars, puis en mai ou juin 2018. La prochaine réunion biennale de la Conférence des parlementaires de la région arctique aura lieu à Inari (au nord de la Finlande) du 16 au 19 septembre 2018.

ASSEMBLÉE ANNUELLE DU CERCLE ARCTIQUE

Le 13 octobre 2017, les membres de la délégation canadienne assistent à la 5^e assemblée annuelle du Cercle arctique[16]. Le Cercle arctique est une organisation qu’a créée l’Islande le 15 avril 2013. Sa mission consiste à faciliter le dialogue entre les chefs politiques et d’entreprises, les experts environnementaux, les scientifiques, les représentants autochtones et d’autres intervenants internationaux, qui s’intéressent aux enjeux liés à l’Arctique. Plus de 2000 personnes provenant de quelque 50 pays assistent à la 5^e assemblée annuelle, qui se déroule à Reykjavik.

Parmi les intervenants de la séance plénière figurent :

• Son Excellence Ólafur Ragnar Grímsson, président du Cercle arctique et ancien président de l’Islande;
• Bjarni Benediktsson, premier ministre de l’Islande;
• Son Excellence Guðni Jóhannesson, président de l’Islande;
• L’honorable Bob McLeod, premier ministre des Territoires du Nord-Ouest, Canada;
• Lin Shanqing, de l’Administration océanique nationale de Chine;
• Vladimir Barbin, ambassadeur, Affaires de l’Arctique, Fédération de Russie
• Ségolène Royal, ambassadrice de France chargée de la négociation internationale pour les pôles arctique et antarctique et ancienne ministre de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer de la France;
• Nicola Sturgeon, première ministre de l’Écosse;
• Patricia Espinosa, secrétaire exécutive de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (UNFCCC); et
• Adnan Amin, directeur général, Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA).

Les membres de la délégation canadienne assistent également au déjeuner de réseautage des parlementaires de la région arctique à l’invitation du Conseil nordique de l’Ouest.

M. Scott Simms, député, président
Association parlementaire Canada-Europe