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Constitution de la Section canadienne de ParlAmericas (ParlAmericas ...
(e) Le Comité exécutif se réunit sur convocation du président ou de quatre de ses membres. (f) Si, pour quelque raison que ce soit, un poste du Comité exécutif devient vacant, le Comité désigne un membre de la Section comme remplaçant, jusqu’à l’expiration du mandat du titulaire.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/publication?language=e&sbdid=09f606b8-0ddd-4236-9ad7-a5993344ad71
Activités et rapports interparlementaires - Activités ...
Le Comité est composé de sénateurs et de députés, proportionnellement à la part du budget de fonctionnement de la Section auquel contribuent respectivement le Sénat et la Chambre des communes, et les membres sont élus lors de l’Assemblée générale de l’APC.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/activites-et-rapports?fromDate=2020-06-07&pageNumber=75
Activités et rapports interparlementaires - Activités ...
ICCI Conseil interparlementaire mixte SCCI Sous-comité de l’Examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus Rechercher résultats: 1001 - 1010 de 1127 Triés en ordre chronologique inverse Tout afficher Tout masquer CPAM Section canadienne de ParlAmericas 10 ...
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/activites-et-rapports?fromDate=2019-06-23&pageNumber=101
Activités et rapports interparlementaires - Activités ...
Le Comité est composé de sénateurs et de députés, proportionnellement à la part du budget de fonctionnement de la Section auquel contribuent respectivement le Sénat et la Chambre des communes, et les membres sont élus lors de l’Assemblée générale de l’APC.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/activites-et-rapports?fromDate=2019-11-01&pageNumber=75
Activités et rapports interparlementaires - Activités ...
Le Comité est composé de sénateurs et de députés, proportionnellement à la part du budget de fonctionnement de la Section auquel contribuent respectivement le Sénat et la Chambre des communes, et les membres sont élus lors de l’Assemblée générale de l’APC.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/activites-et-rapports?fromDate=2020-01-04&pageNumber=75
Activités et rapports interparlementaires - Activités ...
SCCI Sous-comité de l’Examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus Rechercher résultats: 1 - 10 de 20 Triés en ordre chronologique inverse Tout afficher Tout masquer CAPF Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie 29 - 31 janvier 2026
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/activites-et-rapports?fromDate=2025-07-18&pageNumber=1
Activités et rapports interparlementaires - Activités ...
Le Comité est composé de sénateurs et de députés, proportionnellement à la part du budget de fonctionnement de la Section auquel contribuent respectivement le Sénat et la Chambre des communes, et les membres sont élus lors de l’Assemblée générale de l’APC.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/activites-et-rapports?fromDate=2020-04-13&pageNumber=75
Activités et rapports interparlementaires - Activités ...
Le Comité est composé de sénateurs et de députés, proportionnellement à la part du budget de fonctionnement de la Section auquel contribuent respectivement le Sénat et la Chambre des communes, et les membres sont élus lors de l’Assemblée générale de l’APC.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/activites-et-rapports?fromDate=2019-10-26&pageNumber=81
Rapport de la délégation parlementaire canadienne à la 16e réunion du ...
1. Reconnaître l’importance fondamentale que revêt pour les États membres la disponibilité de ressources énergétiques pour la promotion de leur développement économique et social, selon des modalités écologiquement durables.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/publication?sbdid=fbdf1e52-554b-4fd2-ad13-ab215018e6ab&sbpidx=1&language=F&mode=1&sbpid=35018ec0-4e80-4709-b5ea-bc56d66cf941
Rapport de la délégation parlementaire canadienne concernant sa ...
Comme devant le Comité directeur, madame Gila Martow, députée de l’Ontario, présentera un rapport sur l’alphabétisation des adultes, alors que madame Chantal Guittet, députée de la France, en présentera un sur la Transmission de nom, de la nationalité et des biens.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/publication?language=e&mode=1&sbdid=db93d84b-0f54-4284-9724-3ff3990a0ffb&sbpid=6b099421-d2bf-4168-8e4b-779e43e81f4d