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Sous-comité de l’Examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus

(SCIM)

Subcommittee on Review of Parliament’s involvement with associations and recognized Interparliamentary groups

(SJIC)



Procès-verbal

Meeting No. 5

Le 25 octobre 2016


Le Sous-comité de l’examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus du Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui, à huis clos, à 9 h 32, dans la pièce 505 de l’édifice Victoria, sous la présidence de Scott Simms, député.


Représentant le Sénat :

L’honorable Scott Tannas, sénateur, pour l’honorable Donald Plett, sénateur


Représentant la Chambre des communes :

Peter Julian, député, pour Irene Mathyssen, députée, Scott Simms, député et Bruce Stanton, député


Aussi présents :

Frank Baylis, député, président de l’Association interparlementaire Canada-Royaume-Uni Seamus O’Regan, député, président du Groupe interparlementaire Canada-Irlande


De la Bibliothèque du Parlement :

Christine Ivory, chef, Section des affaires internationales


1. Table ronde des présidents et anciens présidents d’associations et de groupes interparlementaires reconnus

Les témoins font des déclarations et répondent à des questions.


2. Travaux du Sous-comité

Il est convenu – Que le Sous-comité invite des sénateurs non affiliés, par les voies officielles, à participer aux discussions dans le cadre de tables rondes.

Il est convenu – Que le Sous-comité invite des représentants de la Direction des affaires internationales et interparlementaires et de la Bibliothèque du Parlement à faire une présentation et à répondre à des questions dans le cadre de l’étude.


À 10 h 26, la séance est levée jusqu’à la prochaine convocation de la présidence.



Danielle Labonté

Greffière


DL/mg OTTAWA, 2016-10-25