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Sous-comité de l’Examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus

Subcommittee on Review of Parliament’s involvement with associations and recognized Interparliamentary groups



PROCÈS-VERBAL

Réunion no 1

Le 11 mai 2016


Le Sous-comité du Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 27, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de Scott Simms, président.


Représentant le Sénat :

L’hon. Michael MacDonald, sénateur, pour l’hon. Donald Plett, sénateur.


Représentants la Chambre des communes :

Irene Mathyssen et Bruce Stanton, députés.


De la Bibliothèque du Parlement :

Marcus Pistor, directeur principal, Division de l’économie, des ressources et des affaires internationales

Christine Ivory, Chef, Affaires internationales


1. Travaux du Sous-comité


Il est convenu -- que les réunions du Sous-comité se tiennent toutes à huis clos.


À 15 h 40, la séance est suspendue.


À 16 h, la séance reprend.

Il est convenu -- que le Sous-comité invite les actuels présidents d’association de même que les parlementaires en poste qui ont été présidents d’association au cours de la dernière session de la 41e législature à des tables rondes organisées avant la fin de juin 2016.


Il est convenu -- que le Sous-comité invite les présidents actuels des groupes interparlementaires reconnus à une table ronde organisée avant la fin de juin 2016.


Il est convenu -- que le Sous-comité invite les présidents actuels des groupes d’amitié à une table ronde organisée au plus tard en septembre 2016.


Il est convenu -- que le Sous-comité invite les whips des partis à une table ronde organisée au plus tard en septembre 2016.


Il est convenu -- que le greffier et l’analyste préparent une proposition de regroupement en comités et un échéancier à l’intention du président.

À 16 h 57, le Conseil s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.



Le greffier,


Patrice Martin



PM/mg

OTTAWA, 16-05-2016