Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement assiste les Présidents du Sénat et de la Chambre des communes dans l’étude de l’efficacité, de l’administration et du fonctionnement de la Bibliothèque.
41e législature, 1re session (2 juin 2011 - 13 septembre 2013) Session courante
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2024

Sommaire des travaux

41e législature, 1re session

Le Comité a entrepris plus de
6 études et activités
Tous les travaux
Suite à ces études, le Comité a présenté
2 rapports
Tous les rapports
Pour ce faire, le Comité a tenu
5 réunions
Toutes les réunions

Membres du Comité

En date du 13 septembre 2013

Membres et membres associés