Travaux
no
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2019
2020
2021
2022
2023
2024
2025
Études
Travaux préparatoires sur le Budget principal des dépenses de la Bibliothèque du Parlement 2013-2014
Travaux préparatoires sur le Budget principal des dépenses de la Bibliothèque du Parlement 2013-2014
Dernière réunion : Jeudi 6 décembre 2012
Certificat de nomination de Sonia L'Heureux au poste de bibliothécaire parlementaire
Certificat de nomination de Sonia L'Heureux au poste de bibliothécaire parlementaire
Dernière réunion : Mardi 19 juin 2012
Rapport 2 - Certificat de nomination de Sonia L'Heureuxau poste de bibliothécaire parlementaire
Présenté à la Chambre : Mercredi 20 juin 2012
L'examen stratégique et fonctionnel de la Bibliothèque du Parlement
L'examen stratégique et fonctionnel de la Bibliothèque du Parlement
Dernière réunion : Jeudi 10 mai 2012
Activités
Travaux du Comité
Travaux du Comité
Rapport 1 - Mandat et Quorum du Comité
Présenté à la Chambre : Mardi 4 octobre 2011
Élection d'un coprésident (Chambre des communes)
Élection d'un coprésident (Chambre des communes)
Dernière réunion : Jeudi 27 septembre 2012