LIPA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 6
Le jeudi 5 juin 2003
Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 55, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Carolyn Bennett et de l'Hon. Yves Morin.
Membres du Comité présent représentant le Sénat : Les honorables
sénateurs Roch Bolduc, Yves Morin et Vivienne Poy.
Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : Carolyn Bennett, Robert Bertrand, Marlene Catterall, Marcel Gagnon, Deborah Grey, Jerry Pickard et Jacques Saada.
Membre substitut présent de la Chambre des communes : Bob Speller pour Andrew Telegdi.
Aussi présente : De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Lalita Acharya, analyste.
Conformément au premier rapport du Comité adopté par le Sénat le 3 avril 2003 et conformément à l'article 108(4)a) du Règlement de la Chambre des communes, le Comité entreprend une étude de deux ébauches de lettres aux présidents de la Chambre des communes et du Sénat et au Bibliothécaire parlementaire et l’étude d'une ébauche de rapport.
Il est convenu -- Que l’ébauche du rapport soit adoptée comme étant le deuxième rapport du Comité et que la lettre des deux coprésidents aux présidents de la Chambre des communes et du Sénat et un document sur la e-consultation soient annexés à ce rapport au moment de la présentation dudit rapport dans chacune des Chambres.
Il est convenu -- Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, les coprésidents, les cogreffiers et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).
Il est convenu -- Que les coprésidents soient autorisés à déposer le rapport dans leur Chambre respective.
À 10 heures, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Les cogreffiers du Comité
Marc-Olivier Girard / Denis Robert