Le Conseil interparlementaire mixte se
réunit aujourd’hui à 16 h, dans la pièce 356‑S de l’édifice du
Centre, sous la présidence de M. Andrew Scheer, député.
Représentant le Sénat : L’honorable
Carolyn Stewart Olsen, sénatrice.
Représentant la Chambre des communes : Andrew Scheer, Harold Albrecht,
Marcel Proulx, Mario Laframboise, Chris Charlton et
Leon Benoit, députés.
Également présent : Présidents et coprésidents des associations parlementaires : David Tilson, député, (Canada-Europe); l’hon. Consiglio Di Nino,
sénateur, (OSCE); l’hon. Bryon Wilfert, député, (Canada-Japon); Leon
Benoit, député, (OTAN); l’hon. Janis Johnson, sénatrice,
(Canada-États-Unis); l’hon. Donald Oliver, sénateur, (UIP);
Claudette Tardif, sénatrice, (Canada-France).
Autres membres d’un Comité exécutif
d’une association parlementaire : Massimo Pacetti, député, (Canada-Europe); Mike Wallace, député,
(Canada-Japon).
Présents : De la Direction des affaires internationales et
interparlementaires :
Ian McDonald, greffier principal adjoint, Associations parlementaires;
Gérald Lafrenière, greffier principal adjoint, Échanges parlementaires;
Marie-Andrée Rainville, gestionnaire, Finances et administration.
Du Sénat :
Julie Pilon, gestionnaire, Politique financière, planification et rapports
corporatifs, Direction des finances et de l’approvisionnement.
De la Chambre des communes :
Gilles Larocque, conseiller financier principal, Politiques et planification
financières.
1.Adoption du procès-verbal
Sur une motion de M. Laframboise, le
procès-verbal de la réunion du 2 mars 2011 est adopté.
2.Budgets des associations – Présentations
faites par les présidents et coprésidents des associations
David Tilson, député, président de l’Association
parlementaire Canada-Europe, et Massimo Pacetti, membre du Comité exécutif,
présentent le travail et les activités prévues de l’Association, ainsi que la
demande de budget s’y rapportant pour l’exercice 2011-2012, puis répondent
aux questions des membres du CIM.
L’honorable Consiglio Di Nino, sénateur,
directeur de la Délégation canadienne à l'Assemblée parlementaire de
l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP OSCE) présente
le travail et les activités prévues de la délégation canadienne à
l’AP OSCE, ainsi que la demande de budget s’y rapportant pour
l’exercice 2011-2012, puis répond aux questions des membres du CIM.
L’honorable Bryon Wilfert député,
coprésident du Groupe interparlementaire Canada‑Japon, et Mike Wallace,
membre du Comité exécutif, présentent le travail et les activités prévues du
Groupe, ainsi que la demande de budget s’y rapportant pour
l’exercice 2011-2012, puis répondent aux questions des membres du CIM.
Leon Benoit, député, président de
l’Association parlementaire canadienne de l’OTAN (AP OTAN), présente le
travail et les activités prévues de l’Association, ainsi que la demande de
budget s’y rapportant pour l’exercice 2011-2012, puis répond aux questions
des membres du CIM.
L’honorable Janis Johnson, sénatrice,
coprésidente du Groupe interparlementaire Canada-États-Unis, présente le
travail et les activités prévues du Groupe, ainsi que la demande de budget s’y
rapportant pour l’exercice 2011‑2012, puis répond aux questions des
membres du CIM.
L’honorable Donald Oliver, sénateur,
président du Groupe canadien de l’Union interparlementaire (UIP), présente le
travail et les activités prévues du Groupe, ainsi que la demande de budget s’y
rapportant pour l’exercice 2011-2012, puis répond aux questions des membres
du CIM.
L’honorable Claudette Tardif, sénatrice,
présidente de l’Association interparlementaire Canada-France, présente le
travail et les activités prévues de l’Association, ainsi que la demande de
budget s’y rapportant pour l’exercice 2011-2012, puis répond aux questions
des membres du CIM.
Le Conseil convient d’examiner en détail
les demandes de budget des associations parlementaires à sa prochaine réunion
prévue le 23 mars 2011.
Il s’entend toutefois pour allouer une
somme de 50 000 $ à chacune des associations afin de les aider à assumer
certaines dépenses liées à des activités prévues au début du prochain exercice,
comme les billets d’avion ou la réservation d’hôtels, dont l’achat anticipé
permet souvent de réduire les dépenses.
3.Moment choisi pour tenir les assemblées générales annuelles (AGA)
Le Conseil
se penche sur le choix du moment pour tenir les assemblées générales annuelles
et maintient sa décision prise en novembre 2010 que les associations devront
tenir leur AGA entre le 11 avril et la fin mai 2011. Il enjoint au
greffier de préparer une lettre aux fins de signatures par les coprésidents du
Conseil à l’intention des associations qui n’ont pas encore prévu tenir leur
AGA durant cette période.
À 17 h 30, la séance du Conseil est levée
jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.