Le Conseil interparlementaire mixte se réunit
aujourd’hui à 15 h 35, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre,
sous la présidence de M. Bruce Stanton, député.
Représentant le Sénat: Leo Housakos, Donald Plett et Jim Munson, sénateurs.
Représentant la Chambre des communes: Bruce Stanton, l’honorable Wayne
Easter, Scott Simms, Dave Mackenzie, Irene Mathyssen et Ginette Petitpas
Taylor, députés.
Également présents
Présidents et coprésidents
d’associations parlementaires
Paul
J. Massicotte, sénateur, et Terry Sheehan, député, coprésidents du Groupe
interparlementaire Canada-Japon.
Présents De la Direction des affaires internationales et
interparlementaires
Patrice Martin, greffier principal adjoint, Associations parlementaires;
Gérald Lafrenière, greffier principal, Échanges parlementaires et
protocole;
Gilles Larocque, gestionnaire, Planification et administration des ressources.
Du
Sénat
Khatera Akbari, gestionnaire intérimaire, Politique financière,
planification et rapports corporatifs.
De
la Chambre des communes
Stefany Rockburn, conseillère financière principale, Politique
et planification financière.
De
la Bibliothèque du Parlement
Marcus Pistor, directeur principal, Division de
l’économie, des ressources et des affaires internationales.
1.Adoption
du procès-verbal
Sur une motion de Dave Mackenzie, le procès-verbal de la
réunion du 3 février 2016 est adopté.
2.Budgets
des associations (2016-2017) – Présentations par les présidents et coprésidents
des associations
Paul
J. Massicotte, sénateur, et Terry Sheehan, député, coprésidents du Groupe
interparlementaire Canada-Japon, présentent
les travaux et les activités de l’Association, ainsi que leur demande
budgétaire connexe pour l’exercice 2016-2017, puis répondent aux questions
des membres du Conseil.
Sur
une motion de Dave Mackenzie, il est convenu —Que, avant qu’il y ait
étude plus poussée des budgets des associations, une somme de
50 000 $ soit allouée à chacune des associations afin de les aider à
assumer certaines dépenses liées aux activités prévues au début de l’exercice
financier, notamment, mais sans s’y limiter, les billets d’avion et
l’hébergement à l’hôtel, dont le paiement anticipé permet souvent de réduire
les coûts attribuables aux activités des associations.
3.Création
de nouvelles associations parlementaires
Les
membres du Conseil discutent de la création de nouvelles associations
parlementaires. Il est convenu que le Conseil traitera de la question dans le
cadre de l’examen de l’activité du Parlement en rapport avec les associations
et les groupes interparlementaires reconnus.
4.Tenue de
conférences parlementaires internationales à Ottawa en 2017
Il
est convenu que le Conseil traitera au cas par cas les demandes d’organisation
de conférences à Ottawa au cours de l’année du 150e anniversaire du
Canada.
5.Examen de
l’activité du Parlement en rapport avec les associations et les groupes
parlementaires reconnus
Du consentement unanime, il est
convenu que le Conseil entreprenne un examen de l’activité du Parlement en
rapport avec les associations et les groupes parlementaires reconnus, et que la
greffière du Conseil rédige une résolution aux fins d’examen lors de la
prochaine réunion.
À
16 h 40, la séance du Conseil est levée jusqu’à nouvelle convocation
des coprésidents.