Le Conseil interparlementaire mixte (CIM) se réunit aujourd’hui, à 16 h 04, dans la pièce 356‑S de l’édifice du Centre, sous la présidence de M. Joe Comartin, député. Représentant le Sénat : Les honorables David Tkachuk et Carolyn Stewart Olsen, sénateurs. Représentant la Chambre des communes : Joe Comartin, Dave Mackenzie, l’hon. Rob Merrifield, Philip Toone, Massimo Pacetti, Randy Hoback et Gordon Brown, députés. Aussi
présents : Présents : Du Sénat : De la Chambre des communes : 1.Budgets des associations – Présentations faites par les présidents et coprésidents des associations Note : En raison d’un vote à la Chambre des communes, l’honorable Andrée Champagne, sénatrice, présidente de la Section canadienne de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF), présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour 2013-2014, puis répond aux questions des membres du CIM avant qu’il y ait quorum et que la réunion puisse officiellement commencer. L’hon. Pierre Claude Nolin, sénateur, conseiller de l'Association parlementaire canadienne de l'OTAN (AP OTAN), présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour 2013-2014, puis répond aux questions des membres du CIM. David Tilson,
député, président de l’Association parlementaire Canada-Europe, et Dean Allison, député, directeur de la Délégation
canadienne à l’Assemblée parlementaire de l’Organisation pour la sécurité et la
coopération en Europe (AP OSCE), présentent les travaux et les activités
prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour L’hon. Claudette Tardif, sénatrice, vice-présidente de l’Association interparlementaire Canada-France, présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour 2013-2014, puis répond aux questions des membres du CIM. 2.Adoption du procès-verbal Sur une motion de M. Brown, le procès-verbal de la réunion du 27 février 2013 est adopté. 3.Budgets 2013-2014 a) APF – Fonds de départ À la suite de la demande examinée lors de la dernière réunion du Conseil, il est convenu, après discussion, d’accorder à la Section canadienne de l’APF une affectation initiale de 30 000 $ pour l’exercice 2013-2014. b) Budget pour l’année à venir Le greffier donne un aperçu d’une liasse de documents contenant de l’information relative aux demandes budgétaires, aux affectations et aux dépenses des exercices précédents, ainsi qu’un certain nombre de choix possibles pour répartir les fonds disponibles. Il est convenu d’examiner les affectations finales à la prochaine réunion du Conseil. À 16 h 52, la séance du Conseil est levée jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents. Le greffier, Eric Janse
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