Le Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui à
15 h 46 dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre sous la
présidence du sénateur Leo Housakos, président.
Représentant
le Sénat : Leo Housakos et David
Wells, sénateurs.
Représentant
la Chambre des communes :
Bruce Stanton, Andrew Leslie, l’hon. Wayne Easter,
Scott Simms, Dave Mackenzie, Irene Mathyssen et Ginette Petitpas
Taylor, députés.
Également présents
Les présidents et coprésidents d’associations
parlementaires suivants :
Victor Oh, sénateur, et
Geng Tan, député, coprésidents de l’Association législative Canada‑Chine
Scott Simms, député,
président de l’Association parlementaire Canada-Europe
L’hon. Heidy Fry,
députée, dirigeante de la Délégation canadienne à l’Assemblée parlementaire de
l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP OSCE)
L’hon.Robert Nault,
C.P., député, président de la Section canadienne de ParlAmericas
L’hon. Denis Paradis,
C.P., député, président de l’Association interparlementaire Canada‑France
Joël LightBound, député,
président de la Section canadienne de l’Assemblée parlementaire de la
Francophonie (APF)
Nathaniel Erskine-Smith,
député, président du Groupe canadien de l’Union interparlementaire (UIP)
Yasmin Ratansi, députée, présidente de la Section
canadienne de l’Association parlementaire du Commonwealth (APC)
Présents : De la Direction
des affaires internationales et interparlementaires :
Patrice Martin, greffier principal adjoint, Associations parlementaires
Gérald Lafrenière, greffier principal, Échanges parlementaires et
protocole;
Gilles Larocque, gestionnaire, Planification des ressources et administration
Du
Sénat :
Khatera Akbari, gestionnaire
intérimaire, Politique financière, planification et rapports corporatifs
De la Chambre des
communes :
Stefany Rockburn, conseillère financière
principale, Politiques et planification financière
De la Bibliothèque du
Parlement :
Marcus Pistor, directeur principal, Division de
l’économie, des ressources et des affaires internationales
1.Approbation
du procès-verbal
Sur une motion de Dave Mackenzie, le procès-verbal de la réunion du
24 février 2016 est adopté.
2.Budgets
des associations (2016-2017) – Présentations des présidents et coprésidents
Victor Oh,
sénateur, et Geng Tan, député, coprésidents
de l’Association législative Canada‑Chine, présentent les travaux et les
activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice
2016-2017. Ils répondent ensuite aux questions.
Scott Simms, député, président de l’Association
parlementaire Canada-Europe, présente les travaux et les activités prévues de
l’Association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2016-2017. Il répond
ensuite aux questions.
L’hon. Heidy Fry, députée, dirigeante de la
Délégation canadienne à l’Assemblée parlementaire de l’Organisation pour la
sécurité et la coopération en Europe (AP OSCE), présente les travaux et les
activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice
2016-2017. Elle répond ensuite aux questions.
L’hon. Robert Nault, C.P., député, président de
la Section canadienne de ParlAmericas, présente les travaux et les activités
prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice
2016-2017. Il répond ensuite aux questions.
3.Demande de
l’APC
Yasmin Ratansi, députée, présidente de la Section
canadienne de l’Association parlementaire du Commonwealth (APC), demande des
fonds supplémentaires (56 000 $) pour une activité devant être
entreprise pendant l’exercice en cours.
Après discussion, sur une motion de
l’hon. Wayne Easter, il est convenu d’accorder un montant
supplémentaire de 56 000 $ à l’APC pour lui
permettre de participer aux activités prévues dans le budget de l’exercice en
cours et d’autoriser la greffière du Conseil interparlementaire mixte, après
discussion avec les agents financiers et les secrétaires des associations, à
puiser les fonds nécessaires dans les excédents prévus des associations pour
l’exercice en cours.
4.Budgets
des associations (2016-2017) – Présentations des présidents et coprésidents
Joël LightBound, député, président de la Section canadienne de l’Assemblée parlementaire
de la Francophonie (APF), présente les travaux et les activités prévues de
l’Association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2016-2017. Il répond
ensuite aux questions.
L’hon. Denis Paradis, C.P., député, président de
l’Association interparlementaire Canada‑France, présente les travaux et
les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour
l’exercice 2016-2017. Il répond ensuite aux questions.
Nathaniel Erskine-Smith, député, président du
Groupe canadien de l’Union interparlementaire (UIP), présente les travaux et
les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour
l’exercice 2016-2017. Il répond ensuite aux questions.
5.Examen de
la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires
reconnus
Après discussion, sur une motion de
l’hon. Wayne Easter, il est convenu :
Qu’un sous-comité, présidé par Scott Simms,
soit nommé pour examiner la structure, la gouvernance et la gestion financière
des associations parlementaires et pour consulter les présidents des
associations;
Que Donald Plett, Bruce Stanton et
Irene Mathyssen soient nommés à ce sous-comité;
Que le Conseil ne reçoive pas de demandes
concernant de nouvelles associations tant que le Sous-comité n’aura pas présenté
son rapport sur ces points;
Que le Sous-comité fasse rapport de ses
conclusions et de ses recommandations au Conseil au plus tard le 1er mars 2017.
À 17 h 32, le Conseil s’ajourne jusqu’à nouvelle
convocation des coprésidents.