Le Conseil
interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la
salle 356‑S de l’édifice du Centre, sous la présidence de
M. Joe Comartin, député.
Représentant
le Sénat :
Les honorables David Tkachuk, Marjory LeBreton et Jim Munson,
sénateurs.
Représentant
la Chambre des communes : Joe Comartin, Dave Mackenzie, Sadia Groguhé et
Frank Valeriote, députés.
Également
présents
Présidents et coprésidents d’associations parlementaires
Wai Young, députée (Canada-Chine);
Mike Wallace, député (Canada-Japon).
Présents
De la Direction des affaires internationales et interparlementaires
Natalie Foster, greffière principale adjointe, Associations
parlementaires;
Gérald Lafrenière, greffier principal adjoint, Échanges
parlementaires;
Marie-Andrée Rainville, gestionnaire, Planification des ressources
et administration;
Elizabeth Rody, chef du protocole et directrice des événements;
Astrid Ratzel, coordonnatrice de la logistique et du protocole.
Du Sénat
Sloan Mask, conseiller financier, Planification et rapports généraux, Direction
des finances et de l’approvisionnement.
De la
Chambre des communes Naim Bellemare, conseiller financier principal,
Politiques et planification financière.
1.Adoption du procès-verbal
Sur une motion de M. Mackenzie, le
procès-verbal de la réunion du 2 avril 2014 est adopté.
2.Conférences : 24e réunion annuelle du Forum parlementaire
Asie-Pacifique
Wai
Young, députée, coprésidente de l’Association législative Canada-Chine, et Mike
Wallace, député, coprésident du Groupe interparlementaire Canada-Japon,
présente une demande pour que le Canada tienne la 24e réunion
annuelle du Forum parlementaire Asie-Pacifique (FPAP) à Vancouver, en janvier
2016, et réponde aux questions des membres du CIM.
Après discussion, sur motion de
M. Mackenzie, il est convenu :
Que la 24e
assemblée annuelle du FPAP soit tenue à Vancouver, au Canada, en janvier 2016,
et qu’une demande de financement soit présentée au Comité sénatorial permanent de
la régie interne, des budgets et de l’administration et au Bureau de régie
interne de la Chambre des communes;
Qu’un
financement temporaire de 242 720 $ pour l’exercice 2014-2015 et 1 090 735 $
pour l’exercice 2015-2016 soit approuvé, soit la somme totale de 1 333 455 $,
répartie selon la formule habituelle (le Sénat 30 % et la Chambre des communes
70 %) entre le Sénat (400 036,50 $) et la Chambre des communes (933 418,50 $);
Que tout
solde du budget approuvé pour l’exercice 2014-2015 puisse être payé au cours de
l’exercice 2015-2016.
3.Budgets 2014-2015
Le président attire l’attention du
Conseil sur une lettre du président de l’Association parlementaire du
Commonwealth, demandant des fonds supplémentaires pour l’exercice 2014-2015.
Après discussion, il est convenu que la
demande sera étudiée lors d’une réunion ultérieure du Conseil.
4.Direction des affaires internationales et interparlementaires
Le greffier attire l’attention du
Conseil sur une note d’information préparée par la Direction des affaires
internationales et interparlementaires concernant le soutien administratif
offert aux associations parlementaires.
À 16 h 12, la séance du
Conseil est levée jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.