Le Conseil interparlementaire mixte (CIM)
se réunit aujourd’hui à 7 h 35, dans la pièce 356‑S de l’édifice du
Centre, sous la présidence de l’honorable David Tkachuk, sénateur.
Représentant le Sénat : Les honorables
David Tkachuk, Michel Rivard pour Marjory LeBreton et
Jim Munson, sénateurs.
Représentant la Chambre des communes : Joe Comartin, Dave Mackenzie,
l’hon. Rob Merrifield, Sadia Groguhé, Frank Valeriote,
Randy Hoback et Gordon Brown, députés.
Autres présents : Présidents et
coprésidents des associations parlementaires : L’hon. Claudette Tardif, sénatrice (Canada-France);
Mike Wallace, député (Canada-Japon);
L’hon. Paul E. McIntyre, sénateur (APF);
David Tilson, député (Canada-Europe);
Dean Allison, député (OSCE);
L’hon. Janis G. Johnson, sénatrice (Canada-États-Unis).
Présents : De la Direction
des affaires internationales et interparlementaires :
Natalie Foster, greffière principale adjointe, Associations parlementaires;
Marie-Andrée Rainville, gestionnaire,
Planification et administration des
ressources.
Du Sénat :
Sloan Mask, conseillère financière,
Planification et rapports corporatifs, Direction des finances et de l’approvisionnement.
De la Chambre des communes :
Naim Bellemare, conseiller financier principal, Politiques et planification
financière.
1.Adoption
du procès-verbal
Sur une motion de
M. Comartin, le procès-verbal de la réunion du 5 février 2014 est adopté.
2.Union interparlementaire (UIP) – Lettre des
Présidents au président de l’UIP
Le Président
attire l’attention des membres sur une lettre que les Présidents ont transmise
conjointement au président de l’UIP au sujet de la contribution internationale
de l’UIP et de son Sous‑comité des finances du Comité exécutif.
3.Statut des sénateurs libéraux
À 7 h 36, le
Conseil entreprend des délibérations à huis clos.
Après débat, il
est convenu, en ce qui concerne la participation des sénateurs libéraux, que le
statu quo devrait être maintenu pour toutes les activités des associations et
des comités exécutifs.
À 7 h 50, le
Conseil entreprend des délibérations publiques.
4.Budget des associations – Présentations
faites par les présidents et coprésidents des associations
Les honorables sénateurs Claudette Tardif
et Michel Rivard, présidente et vice-président de l’Association
interparlementaire Canada-France, présentent les travaux et les activités
prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour 2014-2015, puis répondent aux questions des
membres du CIM.
Mike Wallace, député et coprésident du Groupe
interparlementaire Canada-Japon, présente les
travaux et les activités prévues du Groupe,
ainsi que le budget demandé pour 2014-2015,
puis répond aux questions des membres du CIM.
L’hon. Paul E. McIntyre, sénateur et président
intérimaire de la Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la
Francophonie (APF), présente les
travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour 2014-2015, puis répond aux questions des membres du CIM.
David Tilson, député et président de
l’Association parlementaire Canada-Europe et Dean
Allison, député et directeur de laDélégation canadienne à l'Assemblée
parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
(AP OSCE), présentent les travaux et les activités
prévues de l’association, ainsi que le budget demandé pour 2014-2015, puis répondent aux questions des
membres du CIM.
L’hon. Janis G. Johnson, sénatrice, et Gordon
Brown, député, coprésidents du Groupe interparlementaire Canada‑États-Unis, présentent les travaux et les activités
prévues du Groupe, ainsi que le budget demandé pour 2014-2015, puis répondent aux questions des membres du CIM.
À 9 h 11, la séance du Conseil est levée
jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.