Le Conseil interparlementaire mixte
(CIM) se réunit aujourd’hui, à 15 h 35, dans la salle 356‑S de l’édifice
du Centre, sous la présidence de Joe Comartin, député.
Représentant
le Sénat : les
honorables David Tkachuk et Jim Munson, sénateurs.
Représentant
la Chambre des communes : Joe Comartin, Gordon Brown, l’honorable Ron Cannan, Randy
Hoback, Dave Mackenzie et Frank Valeriote, députés.
Également
présents
Présidents et coprésidents d’associations parlementaires
L’honorable Salma
Atauhullajan, sénatrice et présidente du Groupe canadien de l’Union
interparlementaire (UIP).
Membres du Comité exécutif du Groupe canadien de l’UIP
Irene Mathyssen, députée, membre du Comité exécutif du Groupe canadien
de l’UIP
David McGuinty,
membre du Comité exécutif du Groupe canadien de l’UIP
Présents
De la Direction des affaires internationales et interparlementaires
Patrice Martin, greffier principal adjoint, Associations
parlementaires
Natalie Foster, ancienne greffière principale adjointe,
Associations parlementaires
Gérald Lafrenière, greffier principal adjoint, Échanges
parlementaires
Marie-Andrée
Rainville, gestionnaire, Planification et administration des ressources
Du Sénat
Sloan Mask,
conseiller financier, Planification et rapports corporatifs, Direction des
finances et de l’approvisionnement
De la Chambre des communes
Naim Bellemare,
conseiller financier principal, Politiques et planification financière
1.UIP
L’honorable Salma Atauhullajan, sénatrice et présidente du Groupe
canadien de l’Union interparlementaire (UIP), accompagnée d’Irene Mathyssen et
de David McGuinty, députés et membres du Comité exécutif, fait un exposé sur le
rôle et la participation du Canada au sein de l’UIP, et décrit les efforts de
réduction des coûts faits par l’organisme.
2.Adoption du procès-verbal
Sur une motion de M. Hoback, le
procès-verbal de la réunion du 4 juin 2014 est adopté.
3.Demandes de l’APF et de l’Association législative Canada-Chine
Le président fait le point sur deux
demandes récentes et sur les décisions prises à leur sujet par les coprésidents
du Conseil. Premièrement, le président de la Section canadienne de l’Assemblée
parlementaire de la Francophonie (APF) a demandé qu’un membre du personnel
accompagne un parlementaire participant seul à un voyage. La demande a été
approuvée. Deuxièmement, la présidente de l’Association législative
Canada-Chine a demandé qu’un membre du personnel politique puisse accompagner
la délégation lors d’une visite. La demande a été refusée.
M. Mackenzie propose que les décisions
des coprésidents soient ratifiées.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
4.Rapport sur le budget des activités
Le greffier rend compte de la situation
de l’enveloppe pour les activités des associations.
Après discussion, il est convenu que, à
la prochaine réunion, le Conseil examinera les demandes de fonds
supplémentaires des associations qui prévoient un manque à gagner.
5.Rapport annuel du CIM
Le président attire l’attention des
membres sur le cinquième rapport sur les activités et dépenses des associations
parlementaires, concernant les activités pour l’exercice 2013-2014.
Après discussion, on convient d’ajouter
une section sur la composition du Conseil, de transmettre le rapport aux
comités de la régie interne des deux Chambres, puis de le publier dans la
section des Affaires internationales et interparlementaires du site Web du
Parlement.
6.Varia
Le sénateur Munson demande une mise à
jour sur la formule servant à établir la composition des délégations envoyées à
l’étranger. Il est convenu d’y procéder à la prochaine réunion du Conseil.
M. Hoback informe le Conseil que
le Groupe interparlementaire Canada-Israël demanderait prochainement d’être
reconnu comme association parlementaire à part entière.
M. Hoback informe le Conseil que
ParlAmericas aimerait tenir sa conférence annuelle au Canada en 2016 ou en
2017, et qu’il sollicitera des fonds à cette fin au Conseil.
À 16 h 15, la séance du Conseil est
levée jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.
