Le Conseil
interparlementaire mixte (CIM) se réunit aujourd’hui, à 15 h 31, à
huis clos, dans la pièce 356‑S de l’édifice du Centre, sous la
présidence de M. Joe Comartin, député.
Représentant le
Sénat : Les
honorables David Tkachuk, Carolyn Stewart Olsen et Marie‑P. Charrette‑Poulin,
sénateurs.
Représentant la
Chambre des communes : Joe Comartin, l’honorable Rob Merrifield,
Philip Toone, Massimo Pacetti et Randy Hoback, députés.
Autres présents : Présidents et coprésidents d’associations
parlementaires :
L’honorable Donald H. Oliver, sénateur (UIP);
l’honorable Mauril Bélanger, député;
l’honorable Raynell Andreychuk, sénatrice (Canada-Afrique);
l’honorable Janis G. Johnson, sénatrice (Canada-États-Unis),
Daryl Kramp, député (Canada-Chine), Mike Wallace, député
(Canada-Japon), Ed Holder, député (Canada-Royaume-Uni); Dean Allison,
député (OSCE); Robert Aubin, député
(vice-président, APF); Élaine Michaud, députée (vice-présidente,
Canada-France); Scott Simms, député (membre du Comité exécutif Canada‑Europe).
Du ministère des
Affaires étrangères et du Commerce international (MAECI) :
Robert Fry, directeur général et secrétaire exécutif;
Todd Kuiack, directeur, Direction de la liaison avec le Cabinet et des affaires
parlementaires;
Yves Duval, Directeur adjoint, Affaires parlementaires; Taryn Russell, Agente des
relations avec le Parlement.
Présents : De la Direction des affaires internationales et
interparlementaires :
Jeremy LeBlanc, greffier principal adjoint, Associations parlementaires;
Gérald Lafrenière, greffier principal adjoint, Échanges parlementaires;
Marie-Andrée Rainville, gestionnaire, Planification et administration des
ressources.
Du Sénat :
Nicole Proulx, directrice des finances, Direction des finances et de
l’approvisionnement.
De la Chambre des
communes :
Gilles Larocque, conseiller financier principal, Politiques et
planification financières.
1.Séance d’information du MAECI
Pour faire suite à
l’une des recommandations du Sous-comité sur la restructuration des
associations parlementaires adoptée le 14 mars 2012, les
représentants du MAECI présentent un rapport confidentiel au CIM et, à
l’invitation de ce dernier, aux présidents et coprésidents des associations
parlementaires, sur les priorités du gouvernement en matière de politique
étrangère.
À 15 h 57,
la séance est suspendue.
À 16 h 22,
la séance reprend.
2.Adoption du procès-verbal
Sur une motion de la
sénatrice Charette-Poulin, le procès-verbal de la réunion du
16 octobre 2012 est adopté.
3.Budgets
Le greffier du CIM
présente un aperçu de la situation financière actuelle de toutes les
associations, selon l’information fournie par chacune d’elles dans le cadre de
leurs prévisions budgétaires de novembre 2012 relativement à leurs
activités pour l’exercice financier en cours.
Le Conseil examine
les demandes de financement additionnel de l’Association parlementaire
canadienne de l’OTAN, du Groupe canadien de l’UIP, de la Section canadienne de
ParlAmericas et de la Délégation canadienne à l’OSCE.
Après discussion, sur
une motion de M. Merrifield, il est convenu que la Section canadienne de
ParlAmericas et la Délégation canadienne à l’OSCE reçoivent respectivement
15 000 et 15 082 dollars supplémentaires afin de financer leurs activités
futures, et que les autres demandes soient revues à la prochaine réunion du
Conseil.
4.Conférence de l’UIP
Le greffier du CIM
dresse un bilan positif de la 127e Assemblée de l’IUP qui s’est
tenue à Québec. Grâce à une saine gestion financière de l’équipe organisatrice,
on prévoit un surplus d’environ 500 000 dollars dans l’enveloppe
budgétaire de la conférence.
Il est convenu que
les coprésidents écrivent aux présidents des comités de régie interne des deux
Chambres pour les informer de l’état de l’enveloppe budgétaire de la
conférence.
À 16 h 33,
la séance du Conseil est levée jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.