Le Conseil interparlementaire mixte (CIM)
se réunit aujourd’hui, à 16 h 30, dans la pièce 356‑S de
l’édifice du Centre, sous la présidence de Mme Denise Savoie,
députée.
Représentant le Sénat : Les honorables
David Tkachuk et Carolyn Stewart Olsen, sénateurs.
Représentant la Chambre des communes : Denise Savoie,
Harold Albrecht, l’hon. Rob Merrifield, Philip Toone,
Massimo Pacetti et Gordon Brown, députés.
Autres présents : Mike Wallace, député, coprésident du Groupe
interparlementaire Canada-Japon.
Présents : De la Direction
des affaires internationales et interparlementaires :
Jeremy LeBlanc, greffier principal adjoint, Associations parlementaires;
Gérald Lafrenière, greffier principal adjoint, Échanges parlementaires.
Du Sénat :
Julie Pilon, gestionnaire,
Politique financière, planification et rapports corporatifs, Direction des finances et de
l’approvisionnement.
De la
Chambre des communes :
Gilles Larocque, conseiller financier principal, Politiques et planification
financières.
1.Adoption
du procès-verbal
Sur une motion de M. Toone, le
procès-verbal de la réunion du 29 février 2012 est adopté.
2.Budgets
des associations – Présentation de Canada-Japon
Mike Wallace, député, coprésident du Groupe
interparlementaireCanada‑Japon¸ présente les travaux et les activités prévues de
l’Association, ainsi que le budget demandé pour 2012‑2013, puis répond
aux questions des membres du CIM.
3.Considération
d’un rapport du Sous-comité sur la restructuration des associations
parlementaires
M. Rob Merrifield présente le rapport du
Sous-comité sur la restructuration des associations parlementaires. Le Conseil
convient d’examiner les recommandations concernant les économies possibles à sa
prochaine réunion et de discuter des recommandations relatives à la structure
des associations plus tard ce printemps.
À 16 h 45, le Conseil siège à
huis clos.
4.Allocation
des budgets
Le greffier donne un résumé des demandes
budgétaires des associations pour l’exercice 2012-2013. Compte tenu des votes
à la Chambre des communes, le Conseil convient d’accorder une attribution
initiale à chacune des associations et d’examiner les attributions finales à
une prochaine réunion à la lumière des recommandations du Sous‑comité sur
la restructuration des associations parlementaires.
Sur motion de M. Albrecht, il est convenu
que les montants initiaux suivants seront accordés aux associations pour
l’exercice 2012-2013 :
Association
Budget initial
Canada-États-Unis
115
618 $
ParlAmericas
47 780
Canada-Europe
82 258
OSCE
103
710
Canada-France
26 800
Canada-Royaume-Uni
49 734
Canada-Japon
144
650
Canada-Chine
151
360
Canada-Afrique
116
400
APF
25 000
APC
25 000
UIP
90 396
OTAN
194
298
5.Varia
La présidente présente une demande
provenant de M. Daryl Kramp, coprésident de l’Association législative
Canada-Chine (ALCC), par laquelle il demande qu’il soit exempté des règles
concernant l’admissibilité aux déplacements en classe affaires durant la
prochaine visite bilatérale de l’Association en Chine. Sur motion du sénateur
Tkachuk, il est convenu que M. Kramp soit autorisé à voyager en classe
affaires pour des vols de moins de 9 heures durant la visite bilatérale de
l’ALCC en Chine.
À 16 h 51, la séance du Conseil
est levée jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.