Le Conseil interparlementaire mixte (CIM)
se réunit aujourd’hui, à 16 heures, dans la pièce 356‑S de
l’édifice du Centre, sous la présidence de Mme Denise Savoie,
députée.
Représentant le Sénat : Les honorables
David Tkachuk, Carolyn Stewart Olsen et Marie‑P. Poulin,
sénateurs.
Représentant la Chambre des communes : Denise Savoie,
Harold Albrecht, l’hon. Rob Merrifield,
Philip Toone, Judy Foote, Randy Hoback et Gordon Brown,
députés.
Présents : De la Direction
des affaires internationales et interparlementaires :
Jeremy LeBlanc, greffier principal adjoint, Associations parlementaires;
Gérald Lafrenière, greffier principal adjoint, Échanges parlementaires;
Marie-Andrée Rainville, gestionnaire, Finances et administration.
Du Sénat :
Julie Pilon, gestionnaire,
Politique financière, planification et rapports corporatifs, Direction des finances et de
l’approvisionnement.
De la
Chambre des communes :
Gilles Larocque, conseiller financier principal, Politiques et planification
financières.
1.Adoption
du procès-verbal
Sur une motion de M. Toone, le
procès-verbal de la réunion du 16 novembre 2011 est adopté.
2.Budgets
des associations
Le greffier du CIM présente un aperçu de la
situation financière actuelle de toutes les associations, selon l’information
fournie par chacune d’elles dans le cadre de leurs prévisions budgétaires de
novembre 2011 relativement à leurs activités pour l’exercice financier en
cours.
Les membres du Conseil discutent de la
situation budgétaire de toutes les associations.
À 16 h 38, la réunion est
suspendue.
À 17 h 16, la réunion reprend,
sous la présidence de l’hon. David Tkachuk, sénateur.
Après poursuite de la discussion, sur la
motion de M. Albrecht, il a été convenu que les surplus prévus du Groupe
interparlementaire Canada-États-Unis (290 000 $) et de l’Association
parlementaire Canada-Europe (10 000 $) soient distribués aux
associations qui prévoient un déficit, et ce, de la façon suivante :
Association
Financement
supplémentaire
APC
77,790 $
OTAN
80,294
UIP
23,385
Canada-France
8,148
Canada-Japon
26,036
OSCE
47,166
Canada-Afrique
37,181
Total
300,000 $
3.Varia
Le sénateur Tkachuk suggère d’envoyer une
lettre aux présidents d’associations multilatérales qui doivent verser des
contributions internationales, leur demandant de chercher à obtenir une
réduction de 10 % pour le prochain exercice financier, grâce à l’application
de mesures de réduction des coûts au secrétariat international.
À 17 h 36, la séance du Conseil
est levée jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.