Rapport

Du 10 au 12 juin 2007, les membres du Groupe interparlementaire Canada-États-Unis ont assisté à la réunion annuelle 2007 de la Western Governors’ Association qui s’est tenue à Deadwood, au Dakota du Sud. Le présent rapport résume les principaux points discutés à la réunion.

LA SÉQUESTRATION DU CARBONE : POLITIQUES ET ASPECTS ÉCONOMIQUES PERMETTANT UN DÉPLOIEMENT RAPIDE ET SÉCURITAIRE

Jonathan Schrag, Lenfest Center for Sustainable Energy

Ø  La capture et le stockage du carbone (CSC) sont essentiels, sans quoi il y aura des impacts nuisibles sur le climat.

Ø  Une démonstration à l’échelle dans de multiples formations géologiques est nécessaire.

Ø  Une analyse économique de la CSC révèle un coût de 25 $ par unité pour la capture et de 5 $ par unité pour le stockage.

Ø  Des subventions pour la CSC sont nécessaires afin d’établir des règles du jeu équitables, et des incitatifs mèneraient à un essor considérable en recherche et développement.

Gregory McRae, Massachusetts Institute of Technology (MIT)

Ø  Le réchauffement planétaire est une réalité. Il faut agir et les États-Unis doivent jouer un rôle de premier plan.

Ø  Bien qu’à l’heure actuelle la CSC soit techniquement réalisable, elle doit pouvoir se faire à une échelle suffisante, l’échelle est un enjeu majeur, et des expériences sont nécessaires où de grandes quantités de carbone sont capturées et stockées.

Ø  Le coût de la CSC diminue, et on prévoit qu’il continuera d’en être ainsi au fil de l’augmentation des recherches, de l’évolution des technologies et de l’acquisition d’une plus grande expérience opérationnelle.

Ø  La population doit être convaincue que la CSC peut se faire de façon sécuritaire et à long terme.

Ø  Les problèmes de réglementation, de responsabilité, de garde et de surveillance doivent être résolus.

Ø  Le charbon – qui n’est qu’une des options possibles pour répondre à nos besoins en énergie à court terme – doit être envisagé dans un horizon à court terme tout comme les autres sources d’énergie (le solaire, l’éolien, etc.) sont envisagées dans un horizon à long terme.

Ø  La production d’éthanol implique de faire un choix entre une utilisation à des fins alimentaires ou pour la production de carburant; cette production influe aussi sur l’utilisation des terres.

John Harju, Université du Dakota du Nord et membre du Plains CO₂ Reduction Partnership

Ø  Un certain nombre de projets pilotes sont en cours sur la capture et le stockage de carbone (CSC) à petite échelle.

Ø  Des problèmes de droits de propriété et de responsabilité restent à résoudre.

Ø  La recherche d’hydrocarbures, c’est la recherche de pétrole et de gaz séquestrés.

TRANSITION À UNE NOUVELLE ÉCONOMIE DE L’ÉNERGIE : FINANCEMENT DE PROJETS UTILISANT DES FORMES D’ÉNERGIE RENOUVELABLE

John O’Donnell, Ausra Inc.

Ø  Il faut du financement pour le déploiement à grande échelle des technologies utilisant les formes d’énergie renouvelable.

Ø  Un défi particulier à l’égard du financement : les risques souvent associés à cette technologie.

Ø  Les options de financement comprennent :

§  les garanties de prêts

§  les obligations

§  les prêts directs

Ø  L’implacable nécessité de réduire les émissions de CO₂ créera d’excellents débouchés.

Ø  Le monde se dirige vers une crise climatique et il faut agir. La volonté politique existe à présent, puisque la population s’attend à ce que les politiciens agissent.

Ø  La planification de la transmission à l’échelle régionale est importante.

Ø  Le coût pour se conformer à la Clean Air Act américaine représentait 1,5 % du PIB des États-Unis, avec un rendement de 6 %; la CSC présente des défis qui dépassent ceux de la Clean Air Act.

Ø  Si les gouverneurs des États de l’Ouest n’agissent pas, la plupart des usines seront construites dans l’Est.

Ø  Une renaissance du nucléaire est en cours, en particulier dans la région du sud-est des États-Unis.

Ø  Les énergies éolienne, solaire et thermique sont des options « intéressantes », qui présentent à la fois des défis et des avantages.

Ø  Les États de l’Ouest ont la capacité d’exporter de l’énergie renouvelable vers d’autres États.

LE PRÉSENT ET L’AVENIR DE LA COMMERCIALISATION DE L’ÉNERGIE VERTE AUX ÉTATS-UNIS

Blair Swezey, National Renewable Energy Laboratory

Ø  Grâce aux certificats d’énergie renouvelable, les caractéristiques vertes de l’énergie renouvelable sont vérifiées, suivies et vendues sur le marché.

Ø  Les certificats d’énergie renouvelable et l’électricité sous-jacente peuvent être vendus séparément sur le marché.

Ø  Les certificats d’énergie renouvelable peuvent être vendus sur les marchés réglementaires et sur les marchés volontaires.

Ø  Les certificats d’énergie renouvelable posent plusieurs problèmes :

§  il faut veiller à ce qu’il y ait une offre suffisante

§  il faut assurer le suivi et la vérification des transactions

§  il faut s’assurer qu’il n’y ait pas double comptage

Brian Rounds, South Dakota Public Utilities Commission

Ø  Le Midwest Renewable Energy Tracking System (M-RETS) peut assurer le suivi :

§  des étiquettes vertes

§  des crédits verts

§  des crédits d’énergie renouvelable

§  des certificats d’énergie renouvelable

§  des crédits d’énergie renouvelable négociables

§  des certificats d’énergie renouvelable négociables

Ø  On a besoin du M-RETS pour les raisons suivantes :

§  l’augmentation de l’ampleur du débat sur le changement climatique

§  une plus forte demande pour les énergies renouvelables

§  la volonté de certains acheteurs de payer un prix plus élevé pour acquérir de l’énergie renouvelable

Ø  Les négociants et les consommateurs doivent pouvoir vérifier l’authenticité des prétentions vertes.

Anne Marie Cuneo, Nevada Public Utilities Commission

Ø  Le Western Renewable Energy Generation Information System (WREGIS) est une base de données indépendante sur l’énergie renouvelable pour la région desservie par le réseau d’électricité Western Interconnection aux États-Unis.

Ø  Nous avons besoin d’un système de suivi des données sur les énergies renouvelables qui soit indépendant.

Ø  Gagner la confiance du consommateur à l’égard du marché des énergies renouvelables demeure un défi.

LE REGISTRE AMÉRICAIN SUR LE CLIMAT ET L’INITIATIVE RÉGIONALE SUR LE CLIMAT DES ÉTATS DE L’OUEST

Pat Cummins, Western Governors’ Association

Ø  Le Climate Registry est un registre américain visant le développement et la gestion d’un système commun de déclaration des émissions pour les membres (États, provinces et tribus) et les entités déclarantes. À l’heure actuelle, 34 États, deux provinces et trois tribus participent au registre.

Ø  Ce registre appuiera les programmes autorisés, dont les programmes de déclaration ainsi que les programmes de réduction des émissions.

Ø  Un système commun est nécessaire pour mesurer et stocker des données de grande qualité sur les émissions de gaz à effet de serre et pour les bilans de réduction des émissions.

Ø  La Western Regional Climate Action Initiative, qui représente la première étape pour établir un mécanisme régional d’échanges de droits d’émission de CO₂, prévoit l’établissement d’un objectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre pour l’ensemble de la région, l’élaboration d’un mécanisme intersectoriel axé sur le marché pour atteindre cet objectif, et la participation à un registre transfrontalier des gaz à effet de serre.

Ø  Actuellement, six États américains et la Colombie-Britannique participent à cette initiative, et on s’attend à ce que le Manitoba s’y joigne.

MISE EN ŒUVRE DU NATIONAL INTEGRATED DROUGHT INFORMATION SYSTEM (NIDIS)

Scott Rayder, Administration océanique et atmosphérique nationale (NOAA)

Ø  La mise en œuvre du NIDIS progresse.

Ø  Les sécheresses sont propices aux incendies, en plus d’avoir une incidence sur l’agriculture, l’élevage, les poissons et la faune.

Ø  Chaque dollar investi dans des mesures d’atténuation représente une économie de 4 $ dans les impacts.

Ø  Le NIDIS fournira des rapports en temps réel, sur une base horaire, et indiquera les endroits où des conditions de sécheresse se développent et où elles risquent de se développer.

Ø  Des radios météo sont distribuées dans les écoles afin d’offrir de l’information en temps réel sur les ouragans, les tornades et les incendies se propageant rapidement.

ÉVALUATION NATIONALE DES BESOINS DES SERVICES MÉTÉOROLOGIQUES EN VUE DE LA PRÉVENTION DES INCENDIES DE FORÊT

Sam Williamson, département du Commerce des États-Unis

Ø  Le risque d’incendie de forêt est toujours présent, et il est supérieur à la moyenne en 2007.

Ø  Il faudrait évaluer les besoins des gestionnaires de la lutte contre les feux de végétation, puis établir un plan pour répondre à ces besoins.

Ø  Un site Web multiservice est nécessaire.

TRANSITION À UNE NOUVELLE ÉCONOMIE DE L’ÉNERGIE : UN ATTRAIT POUR LE CAPITAL DE RISQUE

Ray Lane, Kleiner Perkins Caufield & Byers

Ø  Le capital de risque se rue là où il y a des débouchés, et les entrepreneurs souscrivent de plus en plus au principe de développement durable.

Ø  Le climat planétaire change, tout comme le secteur de l’énergie des États de l’Ouest.

Ø  La volonté politique s’intensifie.

Ø  Le charbon, le vent, le soleil, les sources thermiques, la biomasse, etc. peuvent tous être des sources d’énergie propre.

Ø  Il y a présentement des investissements dans diverses sources d’énergie dont l’éolien, le géothermique, les biocarburants, le solaire, le charbon et les piles à combustible. Des investissements affluent dans tous les secteurs, et ce sont les entrepreneurs qui décideront de ceux qui sortiront gagnants.

Ø  Il faut accroître le financement de la recherche et du développement, et les États-Unis accusent un certain retard au chapitre du développement technologique.

Ø  Les gestes posés dans les États ont une incidence à Washington. Les États ne devraient pas attendre que le gouvernement fédéral agisse, ils devraient plutôt continuer à prendre leurs propres mesures.

LE FARM BILL

Mike Johanns, secrétaire américain à l'Agriculture, département de l’Agriculture des États-Unis

Ø  Le prochain Farm Bill américain est plus qu’une simple loi qui rétablit les subventions agricoles. Cette loi traitera aussi des programmes de nutrition, des énergies renouvelables, des coupons alimentaires, de la conservation, etc.

Ø  Bien que le Farm Bill de 2002 présentait des mesures appropriées pour l’époque, les choses ont changé depuis dans le secteur agricole et le Farm Bill devait par conséquent être actualisé.

Ø  Le secteur agricole présente actuellement le plus faible ratio d’endettement par rapport à l’actif de son histoire.

Ø  La tournée de consultation a mené à l’établissement d’une série de principes :

§  plus de prévisibilité

§  plus d’équité

§  une plus grande capacité à résister aux recours commerciaux

§  responsabilité financière

L’ÉVOLUTION DE L’ÉCONOMIE AGRICOLE

Karan Bhatia, adjointe au représentant américain du Commerce, Bureau du représentant américain au Commerce

Ø  Les données économiques des 50 dernières années sont claires : le commerce international a eu un impact extrêmement positif sur l’économie américaine.

Ø  Les avantages du commerce comprennent :

§  les exportations, qui ont pour résultat une augmentation des revenus et du niveau de vie,

§  les importations, qui résultent en un plus grand choix pour le consommateur et en une baisse des prix,

§  des investissements étrangers,

§  une plus grande compétitivité.

Ø  Malgré les avantages économiques du commerce, des défis d’ordre politique demeurent. En effet, la mondialisation du commerce entraîne des changements et des perturbations pour certains. Par conséquent, une aide au titre du recyclage professionnel et des rajustements commerciaux est offerte.

Ø  Le commerce est responsable de moins de licenciements que l’on ne croit : moins de 3 % des pertes d’emplois découlent du commerce.

Ø  Les États de l’Ouest ont profité de façon disproportionnée des avantages de la libéralisation du commerce.

Ø  La libéralisation du commerce et une véritable ouverture des marchés sont nécessaires au cours du Cycle de Doha, mais il ne faut pas chercher à tout prix à conclure de manière positive les négociations de Doha.

Ø  Les États-Unis sont sur le point de conclure des accords bilatéraux avec quatre pays : le Pérou, le Panama, la Colombie et la Corée.

Ø  Il est prioritaire de permettre au président de faire la promotion du commerce, tous les présidents l’ont toujours fait. 

Ø  Il est capital d’assurer le respect des accords commerciaux et de veiller à ce que nos partenaires honorent leurs obligations commerciales.

Bill Even, secrétaire à l’Agriculture du Dakota du Sud, département de l’Agriculture du Dakota du Sud

Ø  Le secteur agricole est diversifié et en évolution constante.

Ø  Le programme de bœuf certifié du Dakota du Sud, qui contrôle l’âge, la provenance et la transformation, est conçu pour ajouter de la valeur aux produits du bœuf et pour informer les consommateurs.

Ø  L’industrie de l’éthanol est en plein essor dans le Dakota du Sud.

IMMIGRATION ET DÉPLACEMENTS INTERNATIONAUX

Stewart Baker, département de la Sécurité intérieure des États-Unis

Ø  Personne ne veut d’un statu quo en matière d’immigration, car les lois et les mécanismes existants comportent de graves lacunes.

Ø  On ne peut résoudre le problème en érigeant une clôture, car les gens trouveraient un moyen de la traverser.

Ø  L’application stricte des lois est essentielle, et on devrait fixer le montant des amendes de façon à décourager toute activité illégale.

Ø  Des procédures rigoureuses d'identification sont nécessaires, les documents devraient aussi être délivrés selon un processus minutieux et être difficiles à falsifier.

Ø  Pour ce qui est de l’Initiative relative aux voyages dans l'hémisphère occidental, on s’inquiète que des terroristes puissent prendre l’avion jusqu’au Canada, pour ensuite traverser la frontière américaine en voiture.

Ø  Les permis de conduire et les cartes d’identité sont deux questions cruciales dans les dossiers de l’immigration comme du terrorisme.

Ø  Tant que les normes applicables aux permis de conduire restent faibles, et tant que les permis de conduire peuvent être utilisés pour monter à bord d’un avion, il y a un problème de sécurité.

Ø  On ne cessera pas comme par enchantement d’exiger des mesures qui permettraient une meilleure identification.

Ø  Les exigences de la REAL ID Act américaine pourraient imposer des coûts importants aux États.

Ø  Bien que le projet de permis de conduire amélioré mené par Washington et la Colombie-Britannique s’avère un modèle utile, et bien qu’il serait intéressant que d’autres États y participent, il n’en demeure pas moins que d’autres problèmes restent à résoudre.

TRANSITION À UNE NOUVELLE ÉCONOMIE DE L’ÉNERGIE : LE RÉSEAU DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ

Suedeen Kelly, commissaire, Federal Energy Regulatory Commission

Ø  La « chaleur » est synonyme de hausse des tarifs, et on prévoit un été généralement « chaud » en 2007.

Ø  Les tarifs d’électricité sont élevés – ils continuent même d’augmenter – et ils sont instables en raison de l’instabilité du prix du gaz naturel.

Ø  La demande d’électricité continue d’augmenter malgré la hausse des tarifs.

Ø  Puisque les réserves classiques de gaz se tarissent, on prévoit une augmentation de la dépendance envers le gaz provenant de l’étranger.

Ø  Les crises ont la particularité de provoquer le changement et de faire passer les transitions à la « vitesse grand V ». 

Ø  Dans un proche avenir, l’accent sera mis sur l’efficacité énergétique compte tenu du manque de temps pour accroître encore davantage la production. Davantage de sources d’énergie renouvelable seront reliées au réseau de distribution d’électricité à court terme, tandis que des sources d’énergie renouvelable neutres en carbone y seront raccordées à long terme.

Ø  L’établissement de normes fédérales pour le portefeuille de l'énergie renouvelable est probable, les États pourraient tout de même avoir leurs propres normes. 

Ø  Quelques avantages de l’énergie renouvelable :

§  stabilité des prix

§  chute éventuelle des tarifs d’électricité

§  accroissement de la sécurité énergétique grâce à la diversification

§  création d’emplois

§  répercussions positives sur l'environnement

Ø  Malgré l’absence d’une politique nationale de gestion du carbone, certains États développent leur propre politique.

Ø  Le Climate Registry offrira un système commun d’enregistrement des données relatives aux émissions de gaz à effet de serre. 

Ø  La Federal Energy Regulatory Commission ne dispose pas des pouvoirs nécessaires pour intervenir sur l'offre ou la demande, sa compétence se limite à la jonction des deux. 

Ø  Personne ne veut d’une ligne de transport d'énergie dans sa cour, en particulier si cette énergie sera envoyée dans un autre État.

Ø  En vertu de l’Energy Policy Act américaine, le gouvernement fédéral peut choisir l’emplacement des lignes de transport d’énergie dans certaines circonstances.

Ø  La Federal Energy Regulatory Commission est habilitée à offrir des incitatifs pour le transport de l’énergie lorsqu’ils sont nécessaires.

Ø  Des relations de coopération sont nécessaires à la construction et au maintien d’un réseau de transport d’énergie électrique.

FAIRE FACE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE

Christopher Field, Carnegie Institution of Washington

Ø  Quatre messages clés ressortent des conclusions sur le changement climatique :

§  pratiquement toutes les régions aux États-Unis sont aux prises avec des perturbations économiques, culturelles ou autres en raison de phénomènes météorologiques violents,

§  les impacts surviennent lors des conditions extrêmes, et non moyennes,

§  il y a des gens vulnérables dans chaque région et secteur,

§  il y a d’énormes possibilités d’adaptation.

Ø  Il y a cinq secteurs vulnérables en Amérique du Nord et dans l’Ouest des États-Unis :

§  Les côtes – davantage de gens et d’infrastructures menacés par les conséquences de l’élévation du niveau des océans et de l’augmentation de l’intensité des ouragans et de la fréquence des ouragans violents.

§  Les villes – de nombreux défis se posent pour les infrastructures et la santé humaine, y compris à l’égard des infrastructures qui ne répondent pas aux normes et des taux de mortalité associés aux vagues de chaleur. Plus particulièrement, il y a au moins quatre aspects de la santé publique dont il faut tenir compte : les effets directs de la chaleur, la pollution atmosphérique, les maladies infectieuses et la détérioration de l’état de santé général lié aux conditions économiques et sociales.

§  L’agriculture – alors que les rendements agricoles augmentent dans certaines zones et que diverses régions connaissent une saison de croissance plus longue, des difficultés se posent dans les zones qui dépendent de l’irrigation.

§  Les forêts – les incendies posent un problème particulier pour l’Ouest.

§  La disponibilité en eau – la demande augmente, en partie à cause de l’accroissement démographique. Le sud-ouest des États-Unis risque de subir un plus grand nombre d’ouragans et d’ouragans violents, et les tempêtes d’hiver se transforment en tempêtes de pluie. Il s’agit là d’éléments importants vu qu’on dépend des chutes de neige pour conserver l’humidité.

Ø  Deux catégories de solutions sont disponibles :

§  améliorer l’adaptation – assurances, systèmes d’alerte précoce, normes de construction et de fabrication,

§  prendre des mesures d’atténuation – conservation, rendement, nouvelles technologies.

Peter Kareiva, The Nature Conservancy

Ø  Une profonde réorientation est nécessaire.

Ø  La société devrait prendre des mesures à l’égard du changement climatique en cours, et agir pour protéger la terre et l’eau.

Ø  Il faudrait mener périodiquement une analyse de vulnérabilité dans chaque État, et peut-être à l’échelle régionale, les discussions aux échelles nationale et mondiale ne sont pas suffisamment spécifiques.

Ø  L’adaptation et le triage sont nécessaires pour investir les ressources de la façon la plus efficace; il faudrait réduire les impacts sur le patrimoine naturel – en établissant, par exemple, des couloirs en fonction du mouvement des aires de distribution des espèces.

Ø  Une surveillance continue est nécessaire, et des outils d’aide à la décision devaient être à la disposition des gens sur le terrain.

Ø  Il faudrait éviter de se cantonner aux façons de faire traditionnelles.

Ø  Le changement climatique implique que chacun doit reconnaître l’inévitabilité du changement, et que nous devons tous faire preuve de plus de flexibilité dans la gestion des ressources.

Respectueusement soumis,