Rapport

INTRODUCTION

            Une délégation de quatre parlementaires de la Section canadienne du Forum interparlementaire des Amériques (FIPA) a effectué un voyage à Trinité‑et‑Tobago et à la Barbade du 17 au 20 mars 2008.  Codirigée par l’honorable sénateur Michel Biron et la députée Cheryl Gallant, la délégation se composait également de l’honorable Consiglio Di Nino, sénateur, et de M. Marcel Lussier, député.  Mme Danielle Labonté, secrétaire de la délégation, et M. Michael Holden, analyste de la Bibliothèque du Parlement auprès de la délégation, ont secondé les parlementaires.

            Le voyage aux Caraïbes visait à promouvoir un certain nombre d’objectifs stratégiques du FIPA, notamment à faire connaître l’association parlementaire dans la région et à encourager un plus grand nombre de pays des Caraïbes à participer au Forum, par exemple en formant une Section du FIPA propre aux Caraïbes.  La visite avait également comme objectif de désigner un éventuel pays hôte de la région pour la sixième assemblée plénière du FIPA.  La délégation a également cherché à faire pression pour que le FIPA obtienne le statut d’observateur à l’Organisation des États américains (OEA) et au Sommet des Amériques.

            Les membres de la Section canadienne ont également participé, en compagnie de leurs homologues trinidadiens et tobagodiens, à un atelier sur la politique en matière de commerce international, inspiré du premier atelier sur le commerce organisé avec succès par le Canada, en mars 2007, à l’intention des parlementaires (pour de plus amples renseignements sur le premier atelier, voir l’Annexe : Informations générales concernant l’atelier sur le commerce du FIPA, qui s’est tenu en mars 2007 : retombées et avantages pour les parlementaires).  Par le biais de ces ateliers, le FIPA s’est donné comme priorité d’aider les parlementaires de l’ensemble de l’hémisphère à acquérir une capacité technique dans les domaines du commerce international et de la politique commerciale.  En participant à un atelier bilatéral, la Section canadienne espère promouvoir cet objectif.

TRINITÉ‑ET‑TOBAGO

            La délégation canadienne a effectué une visite de deux jours à Port of Spain dans le but d’assister à des réunions et de participer à l’atelier sur le commerce.  Sa première fonction officielle a été d’assister à la cérémonie publique d’entrée en fonction du président George Maxwell Richards.  C’était la première fois dans l’histoire de Trinité‑et‑Tobago que le président était assermenté en public.  John Mundy, haut‑commissaire intérimaire du Canada à Trinité‑et‑Tobago, accompagnait la délégation.

Atelier sur le commerce

            L’atelier sur le commerce a été organisé par le Cabinet du Parlement de Trinité-et-Tobago, appelé la Maison rouge.  Plusieurs orateurs ont souhaité la bienvenue à la délégation, dont l’honorable sénateur Danny Montano, président du Sénat de Trinité‑et‑Tobago, l’honorable Pennelope Beckles, vice‑présidente de la Chambre des représentants, l’honorable Keith Rowley, ministre du Commerce et de l’Industrie, ainsi que l’honorable Stanford Callender, ministre d’État au Cabinet du Premier ministre et membre du Comité exécutif du FIPA. 

Orateurs et débats

            L’atelier sur le commerce a été organisé et animé par Johann Geiser de l’Institut des relations internationales de l’University of the West Indies (UWI).  Quatre spécialistes de différents domaines de la politique commerciale ont présenté des exposés au terme desquels les participants ont été invités à exprimer leurs commentaires et à poser des questions.

            Les trois premiers orateurs ont surtout parlé de l’Accord de partenariat économique (APE) récemment conclu entre l’Union européenne et les pays du CARIFORUM (les membres de la communauté des Caraïbes ainsi que la République dominicaine).  Le dernier conférencier, M. Philip Rourke, a traité de manière plus générale du rôle des parlementaires dans l’élaboration et la mise en œuvre de la politique commerciale, de la complexité croissante des accords commerciaux et du défi consistant à inciter les citoyens à participer aux discussions sur le contenu de ces accords.

            M. Anthony Gonzales, chargé de cours associé à l’UWI, a ouvert la séance par un exposé intitulé Key Trade and Development Issues in the European Partnership Agreement (EPA) (Principaux enjeux de l’Accord de partenariat européen en matière de commerce et de développement).  M. Gonzales a expliqué que la conclusion de l’APE a été motivée par la nécessité de remplacer les accords commerciaux préférentiels en vigueur dans les Caraïbes et basés sur le système généralisé de préférences (SGP), et qui risquent d’enfreindre les règles commerciales multilatérales.  Il a également souligné certaines caractéristiques de l’APE, notamment le fait qu’il s’agit d’un accord asymétrique en ce sens qu’il permet à l’UE d’ouvrir ses marchés plus rapidement que les pays du CARIFORUM.  Il a également parlé des répercussions de l’APE sur l’intégration économique régionale dans les Caraïbes.

            En conclusion, M. Gonzales a rappelé certaines questions laissées en suspens, en raison de l’expérience de la région dans les négociations de l’APE : le processus a‑t‑il été mis en place trop rapidement, y a‑t‑il eu suffisamment de consultations et quelles pourraient être les incidences de cet accord sur le développement institutionnel de la communauté caribéenne?

            Le deuxième conférencier a été M. Ramesh Mahindra Ramdeen, spécialiste en développement du commerce à l’Association des manufacturiers de Trinité‑et‑Tobago.  Son exposé s’intitulait CARIFORUM Negotiating Experience with the European Union and the Prospects for Canada-CARICOM Free Trade Negotiations (L’expérience du CARIFORUM dans les négociations avec l’Union européenne et les perspectives des négociations de libre‑échange entre le Canada et la CARICOM).

            D’entrée de jeu, M. Ramdeen a fait remarquer que l’atelier sur le commerce tombait à un excellent moment et qu’il permettrait d’évaluer le processus et l’issue des négociations de l’APE et de trouver un moyen d’appliquer les leçons apprises aux futurs initiatives de libéralisation du commerce.  Il a ensuite fait observer que, du point de vue des Caraïbes, les négociations avec le Canada sont motivées par l’expiration imminente (en 2011) de l’accord commercial préférentiel entre le Canada et les pays caribéens membres du Commonwealth.

            M. Ramdeen a tiré trois grandes conclusions.  Premièrement, il estime que l’APE, bien qu’imparfait, a été un bon accord pour les Caraïbes.  Deuxièmement, il constate que les jours des accords commerciaux préférentiels tirent à leur fin et que les pays caribéens devront se concentrer à l’avenir sur la libéralisation réciproque des échanges.  Il a toutefois fait remarquer que les questions liées au développement doivent avoir leur place dans ces accords commerciaux.  En conclusion, M. Ramdeen a soutenu que tout accord commercial entre le Canada et la CARICOM devait s’inspirer de l’APE qui porte non seulement sur la libéralisation des échanges, mais intègre également un programme de développement.

            Le troisième orateur à prendre la parole a été M. Larry Placide, directeur de la division des négociations commerciales internationales à la Chambre de commerce de Trinité‑et‑Tobago.  Son exposé s’intitulait A Private Sector Perspective on the CARIFORUM/EU EPA (Point de vue du secteur privé sur l’APE convenu entre le CARIFORUM et l’EU).

            M. Placide a exprimé le point de vue du milieu des affaires sur l’APE et décrit le rôle du secteur privé dans les négociations commerciales.  Il a fait remarquer que bien qu’imparfait, l’accord recevait le soutien du milieu des affaires, notamment parce qu’il offre de nouveaux débouchés aux secteurs des services de la région.  À son avis, l’APE stimule également les échanges intrarégionaux parce qu’il réduit efficacement les obstacles à l’accès aux marchés entre les pays des Caraïbes et la République dominicaine ainsi qu’entre le CARIFORUM et l’UE.  En conclusion, M. Placide a affirmé que les entreprises devraient toujours avoir leur mot à dire dans les négociations commerciales parce que ce sont celles qui sont le plus directement touchées par l’accord final.

            Un débat animé a suivi les trois premiers exposés.  Certains parlementaires ont souligné certaines lacunes perçues de l’accord, tandis que d’autres ont soulevé les questions de la transparence et de la consultation publique.  Le manque de participation des groupes syndicaux dans le processus de consultation a été souligné.  Des participants ont également déploré que les textes définitifs de l’APE n’aient pas encore été mis à la disposition des parlementaires.  Ces derniers ne peuvent donc avoir une bonne compréhension de la teneur de l’accord ou de ses incidences sur les électeurs.  Pour les aider à mieux comprendre, les parlementaires ont démontré un intérêt à discuter des détails de l’APE et d’autres accords commerciaux éventuels avec les spécialistes en la matière.

            Le dernier orateur de l’après‑midi a été M. Philip Rourke, directeur exécutif du Centre de droit et de politique commerciale de l’Université Carleton.  Son exposé s’intitulait  Parliamentary Diplomacy: The Role of Parliament in Trade Policy Making (Diplomatie parlementaire : le rôle du Parlement dans l’élaboration de la politique commerciale).

            M. Rourke a surtout cherché à inciter les parlementaires à examiner les liens entre leurs commettants, le facteur de production local et les accords commerciaux internationaux; les accords commerciaux ont des répercussions sur de nombreux secteurs politiques, notamment l’immigration, la sécurité et la réglementation nationale.  Le défi consiste à intéresser les citoyens à des enjeux qui peuvent leur sembler complexes, mais qui risquent, en fait, d’avoir de lourdes répercussions au niveau local.  Il a cité en exemple la protection de la propriété intellectuelle et les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS).

            Une solution proposée par M. Rourke, c’est que les parlementaires élargissent la portée de leur engagement public en consultant non seulement les groupes de pression « traditionnels » comme les associations de gens d’affaire, les organisations non gouvernementales (ONG) et les groupes syndicaux, mais d’autres organisations, notamment les groupes voués à la promotion du commerce équitable et à la défense de l’environnement, les diverses diasporas et les organisations de développement international. 

Conclusion

            De l’avis de tous, l’atelier sur le commerce a été un succès.  Il a attiré un nombre exceptionnel de participants.  Plus de vingt parlementaires de Trinité‑et‑Tobago, du Sénat et de la Chambre des représentants, y ont assisté, dont le ministre du Commerce international et de l’Industrie, le président du Sénat et la vice-présidente de la Chambre des représentants.  Les participants se sont dits satisfaits du contenu de l’atelier, mais ils auraient voulu avoir plus de temps pour approfondir d’autres sujets liés au commerce, comme le développement, la pauvreté et l’emploi.

            Les délégués canadiens ont surtout eu l’impression que cet atelier ne pouvait tomber à un meilleur moment, compte tenu de l’évolution récente du commerce dans la région.  Il y a une forte demande en vue de la tenue d’un événement régional similaire dans un proche avenir. 

Rencontre avec le coordonnateur national du secrétariat du V Sommet des Amériques

            Durant son séjour à Port of Spain, la délégation canadienne a rencontré Son Excellence Luis Rodriguez, coordonnateur national du secrétariat du cinquième Sommet des Amériques qui aura lieu à Trinité‑et‑Tobago en avril 2009.  Le FIPA a entrepris des démarches dans le but de jouer un rôle plus actif dans le processus du Sommet des Amériques.  En décembre 2007, son président, Luiz Carlos Hauly, membre de la Chambre des députés du Brésil, a adressé une lettre à l’ambassadeur Rodriguez pour lui demander que le FIPA joue un rôle officiel dans le processus du Sommet et durant le Sommet.  Cette lettre faisait suite à la rencontre, à Ottawa en novembre 2007, entre l’ambassadeur Rodriguez et les membres du Comité exécutif du FIPA, l’honorable Céline Hervieux-Payette, sénateure et M. James Bezan, député. M. Hauly a joint à sa lettre une proposition décrivant en détail le rôle qu’il pourrait jouer au Forum.  La réunion de la délégation canadienne avec l’ambassadeur Rodriguez visait à faire le suivi de cette proposition.

            L’ambassadeur Rodriguez a fait remarquer qu’il considérait le Sommet comme un processus important qui vise l’obtention de résultats concrets pour régler les problèmes touchant les citoyens de l’ensemble des Amériques – par exemple, la criminalité et le chômage.  Il a souligné que 649 mandats avaient été formulés à l’issue des précédents sommets, mais qu’il y avait eu très peu de progrès concrets en ce qui concerne l’amélioration de la qualité de vie des populations.  À son avis, la mise en œuvre des mandats doit être un élément essentiel du prochain Sommet des Amériques.

            Les délégués canadiens ont profité de l’occasion pour rappeler à l’ambassadeur Rodriguez que la mise en œuvre des politiques et des mandats formulés à l’issue de forums comme le Sommet des Amériques échoie, en bout de ligne, aux parlements de la région.  À cet égard, une participation plus directe des parlementaires à ces forums serait un moyen inestimable pour atteindre ces objectifs.  Si les parlementaires avaient une meilleure compréhension des enjeux et participaient plus activement à ces sommets, ils seraient mieux placés pour mettre en œuvre les recommandations.

            L’ambassadeur Rodriguez a offert son soutien actif à la demande du FIPA visant à obtenir le statut d’observateur au Sommet et il a ajouté qu’il avait hâte que les parlementaires jouent un rôle plus important dans le processus.  Il a promis d’aborder la question à la prochaine réunion du Comité exécutif du Sommet et d’en parler personnellement avec le secrétaire général de l’OEA, José Miguel Insulza.  Il a demandé si le FIPA serait intéressé à participer au mécanisme du Groupe de travail sur la mise en œuvre du Sommet (GTMOS) qui s’occupe des préparatifs et du suivi des travaux des sommets.  L’ambassadeur Rodriguez a toutefois demandé au FIPA de présenter des propositions détaillées et un plan d’action concernant sa participation plus active au processus.  Il a ajouté que ses efforts ne porteront fruit que s’il a en main une proposition.

Rencontre avec des parlementaires de Trinité‑et‑Tobago

            La délégation canadienne a également rencontré deux éminents parlementaires de Trinité‑et‑Tobago : l’honorable sénateur Danny Montano, président du Sénat et l’honorable Pennelope Beckles, vice‑présidente de la Chambre des représentants.  Au cours de cette rencontre, les parlementaires ont soulevé des questions préoccupantes pour la région, notamment la situation politique et économique à Haïti et à Cuba.  Ils ont également discuté de la possibilité que le FIPA organise un deuxième atelier sur le commerce ou tienne une assemblée plénière à Trinité‑et‑Tobago.  Il a été proposé que le FIPA relance le président du Sénat et la vice‑présidente de la Chambre des représentants à ce sujet. 

Rencontre avec le directeur du bureau national de l’OEA à Trinité

            La dernière rencontre de la délégation à Port of Spain était avec M. Joseph Clement Campbell, le directeur du bureau national de l’OEA à Trinité.  Les parlementaires canadiens ont réitéré la demande officielle du FIPA de jouer un rôle officiel au sein de l’OEA et du processus du Sommet.  Ils ont fait remarquer que la mise en œuvre des mandats, qui est la responsabilité des parlementaires, coûte de l’argent au gouvernement; pour cette raison, le FIPA doit jouer un rôle plus actif au sein de ces organes.

            M. Campbell a répondu que la meilleure contribution du FIPA au processus du Sommet serait de participer aux réunions du GTMOS.  Il a ajouté que c’est au cours de ces réunions que les projets de résolutions et de recommandations sont élaborés et examinés, longtemps avant la tenue du Sommet; seules quelques décisions sont prises au Sommet même.

BARBADE

            La délégation canadienne a passé deux jours à la Barbade afin de rencontrer des parlementaires de ce pays ainsi que des gens d’affaires et des membres du Caribbean Regional Negotiating Machinery (CRNM) (Mécanisme de négociation régionale des Caraïbes) et de la Banque de développement des Caraïbes (CBD).

Table ronde organisée par le Mécanisme de négociation régionale des Caraïbes

            Durant leur séjour à la Barbade, les délégués ont pris part à une table ronde avec des membres du Mécanisme de négociation régionale des Caraïbes (CRNM).  Ont également participé au débat des entreprises canadiennes actives dans la région ainsi que des entreprises du secteur privé, des associations et d’autres groupes d’intérêt.  Au total, 28 personnes se sont jointes à la délégation canadienne dans le cadre de ce débat.  L’objectif de la rencontre était d’échanger des idées en vue de l’élargissement des relations économiques entre le Canada et la communauté des Caraïbes, en particulier avec la Barbade.

            Les délégués ont annoncé que le Canada avait entrepris des démarches en vue de reprendre ses activités dans la région.  La valeur des échanges commerciaux entre le Canada et les Caraïbes est modeste, mais les deux régions entretiennent des liens historiques de longue date.  En outre, elles entretiennent des relations commerciales harmonieuses et ont tissé de solides liens en matière d’investissement ainsi que des relations personnelles étroites.

            La discussion en table ronde s’est déroulée dans le contexte des discussions sur les négociations sur le libre‑échange entre le Canada et la CARICOM.  Actuellement, les échanges Canada-CARICOM sont régis par un accord de tarif préférentiel, mais la délégation a appris que les accords de ce genre seraient progressivement abandonnés et qu’il était donc nécessaire de conclure un nouvel accord.  Des délégués ont fait remarquer que l’accord tarifaire préférentiel portait uniquement sur les échanges de marchandises et qu’il était nécessaire que le Canada et la CARICOM concluent un accord de libre‑échange plus vaste.  Le Canada n’absorbe que 3 p. 100 des exportations de la CARICOM et compte pour 2 p. 100 de ses importations.  Un véritable un accord commercial devrait inclure des chapitres sur les investissements et les services.  Certains participants ont exprimé leur souhait que l’accord de libre‑échange comprenne des dispositions particulières sur les services de divertissement et le tourisme.

            Les autres sujets abordés sont l’investissement dans le secteur des services financiers et la perception de la Barbade comme paradis fiscal.  On a expliqué que la Barbade n’était pas un paradis fiscal mais bien un pays à faible imposition, et qu’elle offrait, à l’instar de nombreux autres pays, des incitatifs fiscaux à certaines industries qui sont régis par la transparence.  L’accord de double imposition conclu entre le Canada et la Barbade a souvent été qualifié de catalyseur de l’investissement canadien dans ce pays et de facteur susceptible d’accroître la compétitivité du secteur canadien des services financiers.  La discussion a également porté sur les avantages d’investir dans ce pays : la Barbade est un canal pour l’investissement canadien en Amérique latine et dans le reste de l’économie mondiale.  Elle permet au Canada d’atteindre son objectif de diversification du commerce et aux sociétés canadiennes d’être plus compétitives sur ces marchés et de créer des emplois tant au Canada qu’à l’étranger. 

            Les participants à la table ronde ont également discuté des possibilités de coopération plus étroite dans les domaines des services environnementaux, de l’éducation et des technologies de l’information.  Ils ont ajouté que le Canada et la Barbade peuvent collaborer plus étroitement dans d’autres domaines, notamment dans la formation et les services en soins de santé, l’industrie du divertissement et le tourisme.

Rencontre avec des représentants de la Banque de développement des Caraïbes

            La délégation a aussi rencontré des représentants de la Banque de développement des Caraïbes (CDB), dont le Canada est un membre fondateur et un important bailleur de fonds.  La CDB est à la fois une banque et une agence de développement présente surtout à la Barbade, mais également active dans l’ensemble des Caraïbes.  Les délégués ont assisté à un bref exposé des activités de la Banque et de ses principales initiatives dans les domaines comme l’endettement fiscal, l’environnement et la réduction de la pauvreté.

Rencontres avec des parlementaires de la Barbade

            Durant leur séjour à la Barbade, les délégués canadiens ont eu plusieurs occasions de rencontrer leurs homologues de ce pays, d’établir des contacts et de discuter d’une collaboration plus étroite, notamment dans le cadre du FIPA.  La délégation a également eu l’occasion d’observer le Parlement de la Barbade en action.

            Les rencontres avec des parlementaires barbadiens tombaient à un moment opportun étant donné que bon nombre d’entre eux venaient tout juste d’être élus ou nommés; en effet, à l’issue de l’élection générale de janvier  2008, un nouveau gouvernement a été porté au pouvoir, une première depuis 13 ans.  La plupart des parlementaires que les délégués ont rencontrés ne connaissaient donc pas le FIPA ni les possibilités de collaboration avec leurs homologues de tout l’hémisphère.  Comme à Trinité, les parlementaires de la Barbade ont paru disposés et intéressés à élargir leur rôle au sein du FIPA.  La section canadienne ou l’exécutif du Forum doivent donner suite à ces nouveaux liens.

AUTRES RENCONTRES

            À Trinité‑et‑Tobago et à la Barbade, la délégation a assisté à de nombreuses séances d’information données par des fonctionnaires canadiens du ministère des Affaires étrangères et du commerce international. Ces séances lui ont permis de mieux comprendre les objectifs et les défis des missions canadiennes dans ces pays et se sont révélées une précieuse source d’information sur la situation économique et politique de la région. Elles lui ont également permis de renforcer les liens entre les missions et le FIPA.

            En outre, la délégation a profité de sa visite à la Barbade pour rencontrer des représentants de plusieurs entreprises canadiennes exerçant leurs activités dans la région. Elle a ainsi pu mieux comprendre les objectifs des entreprises canadiennes établies dans les Caraïbes et se renseigner sur leurs préoccupations et les défis auxquels elles font face.

CONCLUSION

            Lors des délibérations qui ont suivi la visite aux Caraïbes, la délégation canadienne a conclu que sa participation à l’Atelier sur le commerce et aux autres rencontres avait été fort enrichissante et productive. Pour la Section canadienne du FIPA, cette visite était une occasion en or de promouvoir l’Association parlementaire et d’encourager davantage la participation des Caraïbes dans les activités à venir. Les parlementaires canadiens conclu aussi que cette visite leur a permis d’établir des contacts avec leurs homologues des deux pays, d’échanger des idées et des points de vue sur les enjeux actuels et de se familiariser avec les deux pays des Caraïbes en général.

            Enfin, la délégation canadienne aimerait remercier le ministère des Affaires étrangères et du commerce international, le secrétaire technique du Forum interparlementaire des Amériques ainsi que les hauts-commissariats du Canada à Trinité-et-Tobago et à la Barbade pour l’appui considérable reçu tout au long du processus de planification et de la coordination du programme.

Respectueusement soumis,