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Activités et rapports interparlementaires - Activités ...
Dans le cadre d’une étude sur la constitution territoriale du Royaume-Uni qu’il réalise présentement, le Comité de la procédure compare les cadres de dévolution de divers pays, dont celui du Canada.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/activites-et-rapports?fromDate=2019-10-27&pageNumber=16
Activités et rapports interparlementaires - Activités ...
Dans le cadre d’une étude sur la constitution territoriale du Royaume-Uni qu’il réalise présentement, le Comité de la procédure compare les cadres de dévolution de divers pays, dont celui du Canada.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/activites-et-rapports?fromDate=2019-03-30&pageNumber=28
Rapport de la délégation parlementaire canadienne concernant sa ...
La population berbère représente 33 % de la population marocaine. La Constitution de 2011 reconnaît la langue Amazighe comme langue officielle en plus de l’Arabe et du Français. L’Institut travaille donc à la reconnaissance de cette langue au niveau politique et dans les diverses instances publiques du pays. 9. Rencontre avec des ...
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/Publication?sbdid=42823484-b0df-4732-806c-8f1840b27af4&sbpidx=1&Language=F&Mode=1&sbpid=1056f9cc-aeb8-4dc6-8413-717d2843ba4a
Activités et rapports interparlementaires - Activités ...
Dans le cadre d’une étude sur la constitution territoriale du Royaume-Uni qu’il réalise présentement, le Comité de la procédure compare les cadres de dévolution de divers pays, dont celui du Canada.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/activites-et-rapports?fromDate=2021-06-17&pageNumber=20
Activités et rapports interparlementaires - Activités ...
Dans le cadre d’une étude sur la constitution territoriale du Royaume-Uni qu’il réalise présentement, le Comité de la procédure compare les cadres de dévolution de divers pays, dont celui du Canada.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/activites-et-rapports?fromDate=2020-11-01&pageNumber=19
Activités et rapports interparlementaires - Activités ...
Dans le cadre d’une étude sur la constitution territoriale du Royaume-Uni qu’il réalise présentement, le Comité de la procédure compare les cadres de dévolution de divers pays, dont celui du Canada.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/activites-et-rapports?fromDate=2020-07-03&pageNumber=16
Activités et rapports interparlementaires - Activités ...
Dans le cadre d’une étude sur la constitution territoriale du Royaume-Uni qu’il réalise présentement, le Comité de la procédure compare les cadres de dévolution de divers pays, dont celui du Canada.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/activites-et-rapports?fromDate=2021-02-25&pageNumber=26
Activités et rapports interparlementaires - Activités ...
Dans le cadre d’une étude sur la constitution territoriale du Royaume-Uni qu’il réalise présentement, le Comité de la procédure compare les cadres de dévolution de divers pays, dont celui du Canada.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/activites-et-rapports?fromDate=2021-08-27&pageNumber=10
Activités et rapports interparlementaires - Activités ...
Dans le cadre d’une étude sur la constitution territoriale du Royaume-Uni qu’il réalise présentement, le Comité de la procédure compare les cadres de dévolution de divers pays, dont celui du Canada.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/activites-et-rapports?fromDate=2020-04-02&pageNumber=20
Activités et rapports interparlementaires - Activités ...
Dans le cadre d’une étude sur la constitution territoriale du Royaume-Uni qu’il réalise présentement, le Comité de la procédure compare les cadres de dévolution de divers pays, dont celui du Canada.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/activites-et-rapports?fromDate=2022-03-12&pageNumber=23