Search
Search Results for constution
Results 181 - 190 of about 23000
Rapport de la délégation parlementaire canadienne sur la réunion de la ...
L’objet de la réunion annuelle était d’engager des discussions avec les cadres supérieurs de la BERD sur les activités actuelles et futures de la Banque dans les économies de transition d’Europe centrale et orientale et de l’ancienne Union soviétique. Les résultats de la réunion et les renseignements fournis par les responsables de la BERD ont constitué la base du rapport ...
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/publication?language=f&mode=1&sbdid=29da9e63-dd3a-474d-8175-57ebbc7281ad&sbpid=dc778638-f766-4ab5-9fc0-5b106d2566be
Rapport de la délégation parlementaire canadienne concernant sa ...
M. Örnfjäder a d’ailleurs suggéré d’ajouter une colonne supplémentaire au tableau retraçant les orientations stratégiques de l’UIP, afin de préciser, pour chaque activité, si elle est effectivement réalisée, quels crédits y sont affectés – dans le budget de base ou celui des contributions volontaires – et quelle est la part des charges communes et en particulier des ...
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/publication?Language=E&Mode=1&sbdid=9a720df9-8f88-4701-831d-97b829198032&sbpid=9c1b428c-adaf-430e-9c47-61ceefc2a7df&sbpidx=1
Rapport de la délégation parlementaire canadienne sur sa participation ...
L’Union interparlementaire (UIP) est l’organisation internationale des parlements des États souverains. Elle a été créée en 1889. Foyer de la concertation interparlementaire à l’échelle mondiale, elle œuvre pour la paix et la coopération entre les peuples et pour l’affermissement de la démocratie représentative. À ces fins, elle : o favorise les contacts, la coordination et ...
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/publication?Language=E&Mode=1&sbdid=2b68d92c-3e96-4c0b-a5dd-1d9d75783ca0&sbpid=5833cf9b-67fb-4486-a508-3930d6d09f66&sbpidx=1
Rapport de la délégation parlementaire canadienne à la 59e Conférence ...
La délégation de la Section canadienne de l’Association parlementaire du Commonwealth (APC) qui a assisté à la 59eConférence annuelle de l’APC à Johannesburg, en Afrique du Sud, du 28 août au 6 septembre 2013, a l’honneur de présenter son rapport.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/publication?sbdid=421c0561-bde3-4cc9-b1ff-90bcaaef4abb&sbpid=e66cbecf-8c43-406b-b203-bc28ff58e496
Rapport de la délégation parlementaire canadienne sur la réunion de la ...
L’objet de la réunion annuelle était d’engager des discussions avec les cadres supérieurs de la BERD sur les activités actuelles et futures de la Banque dans les économies de transition d’Europe centrale et orientale et de l’ancienne Union soviétique. Les résultats de la réunion et les renseignements fournis par les responsables de la BERD ont constitué la base du rapport ...
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/publication?sbdid=32e1fcbe-6bdd-440b-9ebd-4e4f5bd2763e&language=E&mode=1&sbpid=6abdc753-22d0-4c43-bddc-119cd91261cc
Publication - Diplomacy - Parliament of Canada
PARLIAMENT OF CANADA / PARLEMENT DU CANADA PARLIAMENTARY EXCHANGES ÉCHANGES PARLEMENTAIRES OTTAWA, CANADA K1A 0A6
https://www.parl.ca/diplomacy/en/publication?Language=F&Mode=1&sbdid=698DD578-67B3-4852-9F38-8B3BD9A623EF&sbpidx=1
Interparliamentary Activities and Reports - Interparliamentary ...
The Procedure Committee is conducting an inquiry on the United Kingdom territorial constitution and is comparing devolution frameworks internationally, including with Canada. Association Chair James Maloney, MP gave opening remarks, and the Chair of the Procedure Committee, the Rt. Hon Karen Bradley MP, responded.
https://www.parl.ca/diplomacy/en/activities-and-reports?showAll=True
Rapport de la délégation parlementaire canadienne concernant la réunion ...
A. Introduction et aperçu Le sénateur Michael MacDonald, le sénateur Percy Downe et le député Dean Del Mastro, sont rendus à Londres, en Angleterre, à titre de délégués canadiens à la réunion annuelle de la Commission des questions économiques et du développement de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE), qui s’est tenue à la Banque européenne pour la ...
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/publication?sbdid=bdfc1fd0-53b4-45be-823a-f23610afddf2&sbpidx=1&Language=E&Mode=1&sbpid=7fcf0404-047f-4aee-9a49-9bcd80b883b6
Rapport de la délégation parlementaire canadienne sur la première ...
Le statut d’invité spécial du Bélarus, qui a demandé de faire partie du Conseil de l’Europe en 1993, a été suspendu en 1997 à la suite de l’adoption de la nouvelle constitution du Bélarus, qui était largement perçue comme contraire à la démocratie.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/publication?sbdid=987d6a64-9a96-4498-9439-0934b013295d&sbpid=3eb0fc7e-90b4-4569-9ac2-5278c04252c4
Rapport de la délégation parlementaire canadienne concernant la réunion ...
Le sénateur Michael MacDonald, le sénateur Percy Downe et le député Dean Del Mastro, sont rendus à Londres, en Angleterre, à titre de délégués canadiens à la réunion annuelle de la Commission des questions économiques et du développement de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE), qui s’est tenue à la Banque européenne pour la reconstruction et le ...
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/publication?Language=E&Mode=1&sbdid=bdfc1fd0-53b4-45be-823a-f23610afddf2&sbpid=7fcf0404-047f-4aee-9a49-9bcd80b883b6&sbpidx=1