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Associations parlementaires - Activités interparlementaires ...
Les membres des associations tiennent des réunions annuelles et élisent un comité de direction pour coordonner et diriger leurs activités avec leurs homologues bilatéraux ou le secrétariat international des organisations multilatérales dont ils font partie.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/associations?activitiesDate=2025-04-06
À propos - Section canadienne de l'Association parlementaire du ...
Personnel de l’Association Statuts Les associations parlementaires doivent se conformer aux procédures énoncées dans leurs statuts. Ces statuts exigent notamment la création d’un comité de direction pour superviser leurs travaux et la tenue d’une assemblée générale annuelle des membres.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/associations/ccom/a-propos
Rapport de la délégation parlementaire canadienne au Séminaire du ...
Par ailleurs, le Comité CÉDEF lors de son examen, en janvier 2003, du Cinquième rapport périodique du Canada a observé l’existence de disparités législatives entre les diverses provinces et territoires de la fédération canadienne et a notamment insisté sur l’importance d’une application uniforme de la CÉDEF au sein des ...
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/publication?Language=E&Mode=1&sbdid=246f8e21-6c83-4af6-8180-cadc5b8db730&sbpid=1d083361-c407-4c1d-82a6-52546e9f81f6&sbpidx=1
Activités et rapports - Section canadienne de l'Assemblée parlementaire ...
Réunion du Comité exécutif Ottawa, Ontario, Canada Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (CAPF) CAPF Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie 28 janvier - 2 février 2023
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/associations/capf/activites-et-rapports?fromDate=2021-11-22&toDate=2023-07-12&showAll=True
Activités et rapports - Groupe interparlementaire Canada—États-Unis ...
Réunion du comité exécutif Par vidéoconférence Groupe interparlementaire Canada-États-Unis (CEUS) CEUS 27 - 28 février 2024
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/associations/1383/activites-et-rapports
Associations parlementaires - Activités interparlementaires ...
Les membres des associations tiennent des réunions annuelles et élisent un comité de direction pour coordonner et diriger leurs activités avec leurs homologues bilatéraux ou le secrétariat international des organisations multilatérales dont ils font partie.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/associations?activitiesDate=2018-04-24
Activités et rapports - Association interparlementaire Canada-France ...
Réunion du Comité exécutif Par vidéoconférence Association interparlementaire Canada-France (CAFR) résultats: 1 - 8 de 8 — page: 1 de 1
https://www.parl.ca/Diplomacy/fr/associations/cafr/activites-et-rapports?fromDate=2021-11-22&toDate=2023-06-04
Associations parlementaires - Activités interparlementaires ...
Les membres des associations tiennent des réunions annuelles et élisent un comité de direction pour coordonner et diriger leurs activités avec leurs homologues bilatéraux ou le secrétariat international des organisations multilatérales dont ils font partie.
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/associations?activitiesDate=2016-11-19
Activités et rapports - Association interparlementaire Canada-France ...
Réunion du Comité exécutif Par vidéoconférence Association interparlementaire Canada-France (CAFR) résultats: 1 - 5 de 5 — page: 1 de 1
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/associations/cafr/activites-et-rapports?fromDate=2021-11-22&toDate=2023-01-05
Activités et rapports interparlementaires - Activités ...
SCCI Sous-comité de l’Examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus Rechercher résultats: 1 - 10 de 201 Triés en ordre chronologique inverse Tout afficher Tout masquer CAPF Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie 23 - 25 janvier 2025
https://www.parl.ca/diplomacy/fr/activites-et-rapports?fromDate=2023-09-02