Search

Les participants à la réunion ont pu entendre : l’honorable Juan Watterson, président de la Chambre des Clefs du Parlement de l’île de Man; Luiz Fernando Bandeira de Mello, secrétaire général du Conseil d’administration du Sénat brésilien; et Matthew Hamlyn, directeur stratégique de l’équipe chargée des affaires de la Chambre des communes du Royaume-Uni. Les conférenciers ...

En perturbant les habitats et les processus naturels, la pollution plastique réduit la capacité des écosystèmes à s’adapter aux changements climatiques et compromet les moyens de subsistance de millions de personnes, les capacités de production alimentaire et le bien-être social au sens large. Poursuivant sur la lancée de la résolution des Nations Unies adoptée en mars 2022 en vue ...

Préciser votre recherche Tous les résultats Assemblées générales annuelles Résultats contenant des rapports

Associations Sélectionner tout CAAF CACN CAEU CAFR CAJP CANA CAPF CCOM CEUS CPAM RUUK SECO UIPU Groupes Sélectionner tout CADE CAIE CAIL CAIT Conseil interparlementaire mixte Sélectionner tout ICCI Conseil interparlementaire mixte SCCI Sous-comité de l’Examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus Rechercher résultats ...

Le Comité exécutif international de l’APC (EXCO) se réunit deux fois l’an, d’abord au printemps et juste avant la conférence annuelle. Les statuts de l’APC lui confient le contrôle et la gestion des activités et des affaires de l’Association. Le Comité exécutif international compte environ 35 membres dirigés par la présidente de l’APC, notamment les dirigeants de l ...

De Rechercher résultats: 1 - 77 de 77 Triés en ordre chronologique inverse Tout afficher Tout masquer CEUS Groupe interparlementaire Canada—États-Unis 11 juin 2019

Préciser votre recherche Tous les résultats Assemblées générales annuelles Résultats contenant des rapports

Conseil interparlementaire mixte Sélectionner tout ICCI Conseil interparlementaire mixte SCCI Sous-comité de l’Examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus Rechercher résultats: 21 - 30 de 738 Triés en ordre chronologique inverse Tout afficher Tout masquer CAPF Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la ...

· a “tax” must be revenue-raising; in the case of the Affordable Care Act, failure to purchase minimum adequate insurance coverage results in the payment of a non-punitive – and, thus, not criminal – penalty, not a tax · since health care has an economic impact, regulation of health care falls within the U.S. Congress’ commerce power

Le Canada forme à lui seul une des régions de l’APC, et ses 14 sections correspondent aux assemblées législatives provinciales et territoriales et au Parlement fédéral. Au sein de la région canadienne, on offre aux législateurs un vaste programme d’échanges, de conférences et de colloques. La région canadienne a sa propre publication, intitulée la Revue parlementaire canadienne ...