BILI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement
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TÉMOIGNAGES
Le lundi 24 novembre 2025
[Enregistrement électronique]
[Traduction]
Honorables membres du Comité, nous allons maintenant commencer la première réunion du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.
Je m'appelle Simon Larouche, et je suis le greffier pour la Chambre.
Je vais maintenant céder la parole à ma collègue.
Honorables membres du Comité, je constate qu'il y a quorum.
En tant que cogreffière de votre comité pour le Sénat, il est de mon devoir de présider à l'élection à la coprésidence pour le Sénat. Je suis prête à recevoir une motion à cet effet.
Y a‑t‑il d'autres propositions?
Il est proposé par le député Sukh Dhaliwal que l'honorable sénateur Tannas soit élu président du Comité.
Plaît‑il aux membres du Comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
La cogreffière (Melissa Doyle): Je déclare la motion adoptée.
J'invite l'honorable sénateur Tannas à prendre le fauteuil.
[Français]
Honorables membres du Comité, je suis le cogreffier du Comité en provenance de la Chambre des communes.
Je dois informer les membres que le greffier du Comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection à la présidence, et aucune autre motion. Il ne peut pas entendre de rappel au Règlement ni participer au débat.
[Traduction]
Nous pouvons maintenant procéder à l'élection à la présidence. Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.
Je suis prêt à recevoir des motions pour la présidence.
Madame Chagger, allez‑y.
[Français]
[Traduction]
Il est proposé par Mme Bardish Chagger que Sukh Dhaliwal soit élu président du Comité.
Plaît‑il au Comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
Le cogreffier (Simon Larouche): La motion est adoptée.
Monsieur Dhaliwal, vous avez été élu président du Comité.
[Français]
Nous allons maintenant procéder à l'élection du premier vice-président du Comité. Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.
Je suis maintenant prêt à recevoir des motions relatives à l'élection du premier vice-président.
[Traduction]
Allez‑y, monsieur Gill.
Il est proposé par M. Amanpreet Gill que M. Stevenson soit élu premier vice-président.
Plaît‑il au Comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
Le cogreffier (Simon Larouche): Merci beaucoup.
M. Stevenson est maintenant le premier vice-président du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.
Nous passons maintenant à la dernière élection.
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le second vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle.
Je suis maintenant prêt à recevoir des motions pour le poste de second vice-président.
[Français]
Bonjour, monsieur le président et monsieur le greffier.
Je propose la candidature de M. Louis Plamondon au poste de deuxième vice-président du Comité.
Il est proposé par M. Rhéal Éloi Fortin que M. Louis Plamondon soit élu second vice-président du Comité.
Puisqu'il semble qu'il n'y a pas d'autres motions, plaît-il au Comité d'adapter la motion?
(La motion est adoptée.)
[Traduction]
Pour ce qui est du cinquième point, qui porte sur les services des analystes, est‑ce que quelqu'un veut proposer la motion?
Il est proposé par Mme Chagger:
Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion des coprésidents, les services d'un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l'aider dans ses travaux.
(La motion est adoptée.)
Le coprésident (L'hon. Scott Tannas): Nous invitons les bibliothécaires à venir à la table.
Quelqu'un veut‑il proposer la motion sur l'autorité des coprésidents?
Allez‑y, monsieur Holman.
Il est proposé par M. Holman:
Que les coprésidents soient autorisés à prendre des décisions au nom du Comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences et que les coprésidents fassent rapport de ses décisions au Comité; et
que les coprésidents, au nom du Comité, dirigent le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et d'ébauches de rapports.
(La motion est adoptée.)
Le coprésident (L'hon. Scott Tannas): Quelqu'un veut‑il proposer la motion no 7 concernant les communications?
Il est proposé par M. Beech:
Que les coprésidents soient autorisés à diriger le travail des agents de communication affectés au Comité pour l'élaboration de plans et de produits de communication, s'il y a lieu, et à demander les services de la Direction des communications du Sénat et de l'équipe des Médias sociaux de la Chambre des communes pour promouvoir leur travail.
(La motion est adoptée.)
Le coprésident (L'hon. Scott Tannas): Est‑ce que quelqu'un propose la motion no 8 concernant le quorum et les réunions sans quorum?
Il est proposé par la sénatrice Coyle:
a) Que son quorum soit fixé à six membres, à condition que les deux Chambres soient représentées et qu'un membre d'un parti ou groupe parlementaire reconnu non gouvernemental et un membre du gouvernement soient présents chaque fois qu'il y a une mise aux voix ou qu'une résolution ou une autre décision est prise; et
b) que les coprésidents soient autorisés à tenir des séances pour recevoir des témoignages et à les faire publier en l'absence de quorum, à condition qu'au moins trois membres soient présents, dont un membre d'un parti ou groupe parlementaire reconnu non gouvernemental et un membre du gouvernement pourvu que les deux Chambres soient représentées.
(La motion est adoptée.)
Le coprésident (L'hon. Scott Tannas): Je déclare la motion adoptée.
Quelqu'un veut‑il proposer la motion no 9 sur la distribution de documents et la révision linguistique?
Il est proposé par Mme Marie-France Lalonde:
Que les cogreffiers du Comité soient autorisés à distribuer aux membres du Comité seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles; et
que tous les documents présentés dans le cadre des travaux du Comité et qui ne proviennent pas d'un ministère fédéral, des bureaux des députés ou sénateurs, ou qui n'ont pas été traduits par le Bureau de la traduction, soient préalablement soumis à une révision linguistique par le Bureau de la traduction avant d'être distribués aux membres.
(La motion est adoptée.)
Le coprésident (L'hon. Scott Tannas): Je vous cède la parole, monsieur le président.
Merci, monsieur le sénateur.
Est‑ce que quelqu'un propose la motion no 10 concernant les déclarations et questions des témoins?
La motion est proposée par M. Holman.
La motion est-elle adoptée?
(La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
Le coprésident (Sukh Dhaliwal): L'un de vous souhaite‑t‑il proposer la motion no 11 sur l'accès aux réunions à huis clos?
Voulez-vous que je la lise, ou est‑ce que tout le monde a le texte? Je suis sûr que tout le monde l'a déjà reçu.
La motion est proposée par M. Amanpreet Gill.
La motion est-elle adoptée?
(La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
Le coprésident (Sukh Dhaliwal): Nous passons maintenant à la motion no 12. Quelqu'un veut‑il proposer la motion concernant les transcriptions des réunions à huis clos?
Mme Lalonde en fait la proposition.
La motion est-elle adoptée?
(La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
Le coprésident (Sukh Dhaliwal): Nous sommes à la motion no 13.
La sénatrice Coyle propose la motion sur la publication des délibérations du Comité.
La motion est-elle adoptée?
(La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
Le coprésident (Sukh Dhaliwal): Nous passons au no 14, qui porte sur les avis de motion.
Le sénateur Cuzner était mon whip, alors il portait le pouvoir pour moi. Il a proposé la motion.
La motion est-elle adoptée?
(La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
J'aime la façon dont vous procédez. Je ne vais plus lire les motions.
Nous sommes à la motion no 15, qui porte sur les essais techniques.
M. Holman en fait la proposition.
Êtes-vous tous en faveur de cette motion?
(La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
Le coprésident (L'hon. Scott Tannas): La motion no 16 porte sur les frais de déplacement des témoins.
Mme Lalonde en fait la proposition.
La motion est-elle adoptée?
(La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
Le coprésident (L'hon. Scott Tannas): La motion no 17 concerne l'accès au cartable numérique.
M. Stevenson a proposé la motion.
La motion est-elle adoptée?
(La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
Le coprésident (L'hon. Scott Tannas): La motion no 18 porte sur les autres arrangements nécessaires.
Le sénateur MacDonald en fait la proposition.
La motion est-elle adoptée?
(La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
Le coprésident (L'hon. Scott Tannas): Y a‑t‑il d'autres questions à aborder?
J’ai une motion sur le premier rapport. Est‑il convenu que le premier rapport du Comité (mandat et pouvoirs du Comité) soit adopté et que les coprésidents soient chargés de présenter le rapport à leur Chambre respective dans les plus brefs délais?
Des voix: D’accord.
Le coprésident (Sukh Dhaliwal): Avant de passer aux travaux du Comité, le sénateur Tannas et moi avons eu une petite discussion. Tout d’abord, nous tenons à vous remercier de nous accorder votre confiance. C’est l’élection la plus facile que j’aie jamais menée.
Le sénateur Tannas a une vision pour l’avenir. J’aimerais lui donner la parole pour qu’il la présente.
Je vous remercie.
Chers collègues, j’ai passé les dernières années au sein d’un sous-comité sénatorial qui supervise les rénovations en cours sur la Colline du Parlement, y compris à l’édifice du Centre, au nouveau Centre d’accueil des visiteurs, dans les tunnels et partout ailleurs. Nous assurons la coordination avec un groupe de travail de députés qui, au bout du compte, relèvent du Bureau de régie interne, ou BRI. Notre sous-comité fait rapport au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration, ou CIBA.
L’une des nouvelles choses les plus importantes qui se produiront à l’issue de tous ces travaux sera lorsque nous retournerons à l’édifice du Centre et au Centre d’accueil des visiteurs. De toute évidence, l’expérience des visiteurs canadiens et des autres personnes qui viendront voir nos édifices du Parlement sera extrêmement rehaussée. On y planifie des salles interactives, des théâtres et toutes sortes de choses qui sont très excitantes et où les Canadiens en auront pour leur argent. Tout est planifié par la Bibliothèque du Parlement.
Je pense qu’il serait judicieux d’utiliser le temps du Comité pour rester en étroite communication avec la Bibliothèque du Parlement, pour connaître les plans, la façon de les élaborer, les messages et ce genre de choses. À l’heure actuelle, il n’y a pas d’échanges avec les parlementaires ordinaires comme nous. Il y a un lien entre la Bibliothèque du Parlement et les Présidents, et c’est tout.
Je pense qu’il serait tout à fait logique de demander aux représentants de la Bibliothèque du Parlement de venir comparaître devant le Comité pour nous tenir au courant. Nous pourrions peut-être, Dieu nous en préserve, en profiter pour leur dire ce qu’il serait formidable que les Canadiens voient, entendent, regardent et écoutent lorsque l’édifice du Centre et le nouveau Centre d’accueil du Parlement seront ouverts.
Je pense que cela s’ajouterait au travail du Comité — je suis nouveau ici, alors je ne le connais pas bien — dans ses interactions avec la Bibliothèque du Parlement.
Je pense que c’est une excellente idée d’avoir au moins un exposé. Quant à savoir dans quelle mesure nous pourrions nous en mêler, c’est une autre question, mais il serait bon d’avoir au moins une séance d’information pour nous, parce qu’il s’agit d’une initiative de la Bibliothèque du Parlement et que nous travaillons avec cette dernière ici.
Je pense qu’une séance d’information serait un très bon début, et nous verrons ensuite.
C’est tout à fait juste. Je ne pense pas que nous ayons un pouvoir d’ingérence, mais il serait dommage que nous attendions à l’ouverture de l’édifice du Centre pour voir toutes ces expositions interactives, ces présentations et ainsi de suite, et que quelqu’un dise qu’il n’était au courant de rien.
Je trouve que le mot « ingérence » est problématique. Au bout du compte, nous sommes la Chambre élue, et nous sommes ici parce que nous frappons aux portes. Certaines personnes ont vécu cela par le passé.
Je pense qu’il est important que nous obtenions l’information. Je sais que les deux langues officielles du Canada sont importantes. Je sais que l’accessibilité est importante.
La réalité virtuelle est excitante. J’ai participé à un événement lundi et j’ai été malade pendant trois jours. Je pensais que c’était un virus, mais non, c’était seulement attribuable à l’expérience virtuelle étant donné que le corps n’y est pas habitué. Je pense que c’est la raison pour laquelle tout le monde ne va pas dans l’espace.
Je pense que l’information sera pertinente et appréciée. N’oublions pas que ce sont les deux chambres présentes ici qui doivent prendre des décisions pour le pays et être informées.
J’aimerais qu’on aille au fond de la question plutôt que d’aborder quelques points, afin que nous puissions nous assurer que l’expérience convient aux Canadiens, car chaque Canadien a sa place sur la Colline du Parlement.
Non. Nous pouvons transmettre ces commentaires à notre direction et revenir au Comité avec plus d’information.
Je vous remercie.
Y a‑t‑il d’autres commentaires? Comme il n’y en a pas, y a‑t‑il de nouveaux points à aborder? Je ne vois personne se manifester.
Y a‑t‑il une motion d’ajournement de la réunion?
Une voix: J’en fais la proposition.
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