Passer au contenu
;

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Logo du parlement

Conseil interparlementaire mixte (CIM)

Joint Interparliamentary Council (JIC)



Procès-verbal

Réunion No. 166

Le 1er novembre 2017


Le Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui, à huis clos, à 15 h 39, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de M. Bruce Stanton, député.

Représentant le Sénat : L’hon. Percy Downe, l’hon. Michael MacDonald et l’hon. Donald Plett, sénateurs.

Représentant la Chambre des communes : John Brassard, l’hon. Wayne Easter, Irene Mathyssen, David McGuinty pour l’hon. Pablo Rodriguez, Scott Simms, Bruce Stanton et Filomena Tassi, députés.


Présents :

De la Direction des affaires internationales et interparlementaires : Gérald Lafrenière, greffier principal, Échanges parlementaires et protocole; Danielle Labonté, greffière principale adjointe, Associations parlementaires; Gilles Larocque, gestionnaire, Planification et administration des ressources.

Du Sénat : Guylaine Quevillon, conseillère financière, Direction des finances et de l’approvisionnement.

De la Chambre des communes : Stefany Rockburn, conseillère financière principale, Politiques et planification financière.

De la Bibliothèque du Parlement : Christine Ivory, chef, Affaires internationales, Section des affaires internationales; Marcus Pistor, directeur principal, Division de l’économie, des ressources et des affaires internationales.


1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 25 octobre 2017 :

Le procès-verbal de la réunion du 25 octobre 2017 est adopté à l’unanimité.


2. Continuation de l’examen du rapport du sous-comité d’examen :

Après débat, il est convenu que le rapport du Sous-comité soit distribué aux intervenants.

Le Conseil poursuit son étude des recommandations.


À 17 h 15, le Conseil s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.


Colette Labrecque-Riel

Greffière