LIPA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 4
Le jeudi 2 mai 2002
Le Comité mixte
permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd'hui à 9 h 39, dans
la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de Carolyn Bennett, ,
coprésidente.
Membres du Comité
présents:
Du Sénat : Les honorables Jane Marie
Cordy, Donald H. Oliver, Vivienne Poy et Elizabeth Hubley.
De la Chambre des
communes : Mauril
Bélanger, Carolyn Bennett, Robert Bertrand, Marlene Catterall, Ken Epp, Marcel
Gagnon, Deborah Grey, Jerry Pickard, Jacques Saada.
Membres substituts
présents: Raymond
Bonin pour Jim Karygiannis, André Harvey pour Raymond Lavigne.
Conformément à l'article
106(2), le cogreffier du Comité mixte préside à l’élection d’un coprésident
(Sénat).
L’honorable Elizabeth
Hubley propose, -- Que l’honorable Vivienne Poy soit élue coprésidente du
Comité mixte.
Par conséquent, l’honorable
Vivienne Poy est déclarée dûment élue coprésidente du Comité mixte.
Conformément à l'article
106(2) du Règlement, élection d'un vice-président (Chambre des communes).
Ken Epp propose, -- Que
Deborah Grey soit élue vice-présidente du Comité mixte.
Par conséquent, Deborah
Grey est déclarée élue vice-présidente du Comité mixte.
Mauril Bélanger propose, --
Que les cogreffiers ne soient autorisés qu’à distribuer les documents qui sont
dans les deux langues officielles.
Après débat, la motion est
adoptée par consentement unanime.
Du consentement unanime, il
est résolu que les membres du Comité mixte visite la succursale principale de
la Bibliothèque du Parlement immédiatement après l’ajournement du Comité plus
tard aujourd’hui.
À 10 h 12, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Les cogreffiers du Comité
Denis Robert
Jean-François Pagé